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Compte-Rendu - 6 octobre 2023
Document publié le Vendredi 6 octobre 2023 par la commune de Caumont-sur-Garonne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 6 octobre 2023)
Thèmes du document : Cybersécurité, Industrie, Famille,
CONSEIL MUNICIPAL DU 06 octobre 2023 A 19H00
PRESENTS : M. IMBERT, Mme CARTRON, MM. FERRER, DUREAU, Mme CASTERA, MM. CLAVAUD, DI PALMA, THIOLON.
POUVOIRS : Mme LAGUE à M. IMBERT
Mme VACQUE à M. DI PALMA
Mme GALINOU à Mme CARTRON
M. FORGUES à Mme CASTERA
ABSENT : M. LARONDE
SECRETAIRE DE SEANCE : M. CLAVAUD
CONVOCATION du 29.09.2023
ORDRE DU JOUR :
Bilan rentrée des classes,
Recensement des bacs déchets,
Recensement population 2024,
Convention numérique CDG47,
Travaux : devis cimetière, devis sécurité incendie,
Questions diverses.
1. Bilan rentrée des classes,
Monsieur le Maire informe les élus du bon déroulement de la rentrée scolaire. Un Conseil d’Ecole extraordinaire a eu lieu le 28 septembre par rapport à la mise en place du vote électronique pour l’élection des représentants des parents d’élèves au Conseil d’Ecole. Pour le RPI les votes auront lieu comme auparavant par correspondance.
2. Recensement des bacs déchets.
En vue de la mise en place de la TEOMI (Taxe Enlèvement des Ordures Ménagères Incitative), VGA organise le recensement des bacs déchets sur tout le territoire de l’Agglomération. Il est prévu sur notre commune du 04 octobre au 16 novembre 2023. Des ambassadeurs de VGA se déplaceront au domicile des caumontais pour vérifier la bonne adéquation des bacs par rapport aux occupants et aussi la bonne affectation. Deux permanences auront lieu à la Mairie : le lundi 06 novembre de 08h30 à 12h30 et le mardi 14 novembre de 13h30 à 17h.
Des flyers ont été distribués dans toutes les boîtes aux lettres.
3. Recensement de la population 2024.
Le recensement de la population aura lieu du 18 janvier au 17 février 2024. En vue de sa préparation, il y a lieu de recruter un agent recenseur. Mme Nathalie MANSENCAL propose sa candidature. Les élus acceptent à l’unanimité. 4. Convention numérique CDG47.
Le CDG47 dénonce la convention numérique (maintenance et suivi des logiciels métiers) qui la liait à la commune à compter du 1er janvier 2024. Il propose une nouvelle mouture : - 1 forfait métiers comprenant l’assistance sur les logiciels métiers et maintenance préventive et corrective, 2 demi-journées de formation groupe, la veille réglementaire et technologique - 1 forfait technologique comprenant la sécurité du système d’information, les certificats électroniques, la dématérialisation des marchés publics, le contrôle de légalité, la convocation électronique, la messagerie professionnelle, la dématérialisation comptable, l’assistance Hélios et Chorus.
Ces 2 forfaits étant complémentaires au bon fonctionnement de la Mairie. Le forfait métiers s’élève à 1922 € et le forfait technologique à 1774 € soit un total 3696 € Les élus acceptent la nouvelle convention numérique.
5. Travaux en cours.
Devis cimetière : Monsieur le Maire présentent des devis pour la réalisation des travaux de clôture du cimetière en investissement 2024. Le devis de la Sarl Pio Terrassement est retenu avec l’option de panneaux rigides gris.
Des demandes de subvention seront déposées au titre de la FSIL et auprès de VGA. Devis sécurité incendie : le devis présenté par AAS relatif au remplacement d’un extincteur et la pose de 6 blocs secours est accepté à l’unanimité.
6. Questions diverses.
Monsieur le Maire donne lecture du courrier de M. GINISTY, une réponse sera adressée.
La cérémonie de commémoration de l’armistice du 11 novembre 1914 aura lieu le samedi 11 novembre 2024 au Monument aux Morts. Un vin d’honneur sera servi à l’issue de la cérémonie au Foyer Rural. La gerbe sera commandée au Canal Fleuri à Pont des Sables.
La séance est levée à 20 heures 50.
Le secrétaire de Séance Le Maire Laurent CLAVAUD Pierre IMBERT