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Déliberation - Delib 2025 28
Déliberation - Delib 2025 16
Document publié le Jeudi 3 avril 2025 par la commune de Quarouble.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 2025 16)
Thèmes du document : Démocratie, Sport, Institutions publiques,
2025/16
DEPARTEMENT DU NORD
❖
Arrondissement
de VALENCIENNES
❖
REPUBLIQUE FRANÇAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 03 AVRIL 2025
L’an Deux mil Vingt-cinq, le 03 avril, à 19h00 le Conseil Municipal de la Commune de Quarouble étant réuni au lieu ordinaire de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Jean-Luc DELANNOY, Maire
Date de la convocation : 20 mars 2025
Etaient présents : ALGLAVE Florence, BOURGUIN Sylvie, BRONSARD Sophie, DANGREAU Pascal, DELANNOY Jean-Luc, DELVALLEE Axelle, DOCHEZ Philippe, DOCHEZ Vincent, DUBOIS Anne, LACHAUSSEE Sandrine, LELIEVRE Brigitte, MARIAGE Anne-Sophie, PORTEMONT Anne-Sophie, RENARD Delphine, WANTELLET Jean-Marc.
Absents : CLIQUET Louis.
Absents excusés : LIENARD Nathalie, TROCHUT Raymond
Excusés avec procuration : GRA'ITEPANCE Jérôme.
Nombre de membres : En exercice : 19
Présents : 15
Excusés avec Procuration : 1
Absents excusés : 2
Absents : 1
Votants : 16
Secrétaire de séance : Axelle DELVALLEE
Délibération n° : 2025/16
OBJET: SUBVENTIONS 2025 AUX ASSOCIATIONS - MONTANT INFERIEUR A 23 000 €
Vu le budget primitif 2025 de la commune de Quarouble ;
Vu les dossiers de demandes de subventions reçus ;
Vu l’avis des commissions « fêtes et cérémonies — animations » et « finances - budget » ;
Monsieur le Maire expose ce qui suit :
En application des dispositions de l’article L.2311-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, l’attribution des subventions donne lieu à une délibération distincte du vote du budget.
Aussi, en application des dispositions de l’article L2131-11 du Code Général des Collectivités Territoriales, sont illégales les délibérations auxquelles ont pris part un ou plusieurs membres du conseil intéressés à l'affaire qui en fait l'objet, soit en leur nom personnel, soit comme mandataires.
Ainsi les membres du conseils « intéressés » doivent quitter la séance lors du débat et du vote de la subvention.
Chaque subvention est votée individuellement. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
2025/16
APPROUVE le tableau des subventions comme suit :
Associations Thèmes
AMICALE DU PERSONNEL
MUNICIPAL DE QUAROUBLE
Social
AMICALE LAÏQUE DE
QUAROUBLE Volley-ball
Sport
ARCHE DE NOE Divers
ASSOCIATION JEANNINE
EMPISSE POUR LE DON DE
SANG BENEVOLE
Divers
CHORALE ATOUT CHOEUR Culture
CHORALE SAINT-ANTOINE Culture
CULTURE LOISIRS COUTURE Culture
FOOTBALL CLUB DE
QUAROUBLE
Sport
Propositions 2025
Conseillers ne
prenant pas part
au débat et au
vote
2 500,00 €
4 240,00 €
500,00 €
400,00 €
750,00 € -DOCHEZ Philippe
250,00 €
920,00 €
7 900,00 €
(Dont 1 000 € à
titre exceptionnel)
FOYER DES ANCIENS Social 1 330,00 €
Votes
Pour : 16
Contre : 0
Abstention : 0
Pour : 16
Contre : 0
Abstention : 0
Pour : 16
Contre : 0
Abstention : 0
Pour:16
Contre : 0
Abstention : 0
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
Pour : 16
Contre : 0
Abstention : 0
Pour : 16
Contre : 0
Abstention : 0
Pour : 16
Contre : 0
Abstention : 0
Pour : 16
Contre : 0
Abstention : 0 2025/16
GYMNASTIQUE UTILITAIRE Sport 920,00 €
Pour: 16
Contre : 0
Abstention : 0
HARMONIE "LA
RENAISSANCE"
Culture 8 000,00 €
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 1
JUDO CLUB Sport 1 800,00 €
Pour : 16
Contre : 0
Abstention : 0
KARATE CLUB QUAROUBLE Sport 2 880,00 €
(Dont 1 200C à
titre exceptionnel)
Pour : 16
Contre : 0
Abstention : 0
LA PETANQUE
QUAROUBAINE
Sport 350,00 €
Pour : 16
Contre : 0
Abstention : 0
LA ROUE LIBRE Sport 750,00 €
Pour : 16
Contre : 0
Abstention : 0
LES AMIS DE ZOLA Divers 1 220,00 € - Hervteu-Bronsard
Sophie
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
LES BRAS CASSES Culture 600,00 €
Pour : 16
Contre : 0
Abstention : 0
LES CHOLEUX
QUAROUBAINS
Loisir 250,00 €
Pour : 16
Contre : 0
Abstention : 0
LES PETITS HIBOUX Divers 400,00 €
Pour : 16
Contre : 0
Abstention : 0
LES TCHiOTS COUROUBAINS Divers 400,00 €
Pour:11
Contre : 1
Abstention : 4 2025/16
SOCIETE DE CHASSE
COMMUNALE DE
QUAROUBLE
Loisir 850,00 €
Pour : 16
Contre : 0
Abstention : 0
VIVE QUAROUBLE Culture 1 000,00 € -DOCHEZ Philippe
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
LES COMPAGNONS DU
JARDIN MEDIEVAL
Culture 250,00 €
DELANNOY Jean-Luc
DOCHEZ Philippe
DANGREAU Pascal
Pour : 13
Contre : 0
Abstention : 0
CINELAB Culture 250,00 €
Pour : 15
Contre : 1
Abstention : 0
Total subventions 38 710,00 €
Fait et délibéré en séance les jour, mois et an que dessus
La secrétaire de séance
Axelle DELVALLEE
Certifie le caractère exécutoire de cet acte Compte tenu de sa réception en
Sous-Préfecture le— , 2025
Sa Publication sur le site Internet de la ville 1g, g 6.VT
Le Maire
Jean-Luc DEL
t 5U7'V
Le Maire,
Jean-Luc DELANNOY
O C
171 A
A
39243