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Conseil Municipal - Resultat des votes CM du 26 mars 2025
Document publié le Mercredi 26 mars 2025 par la commune de Bâtie-Montgascon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Resultat des votes CM du 26 mars 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Économie et finances,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Arrondissement de LA TOUR DU PIN RESULTAT DES VOTES
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 26 mars 2025 à 20 heures
L'an deux mille vingt-cinq, le vingt-six mars à vingt heures. 8 q 8 8
Le Conseil Municipal de la Commune de la BÂTIE-MONTGASCON, dûment convoqué, s'est réuni à la Mairie,
sous la présidence de Monsieur Nicolas SOLIER, Maire.
PRESENTS :
Monsieur Nicolas SOLIER, Mesdames et Messieurs Alain VINCENT, Edith CHAMBAZ-RAMBAUD,
Françoise PONCET, Eric GUILLAUD, Frédéric MINIERE, Ismaël BRAHIMI, Christophe VAGLIO,
Maryline REVELLO), Sonia ROUSSEAUX, Laëtitia PLASSTARD, Didier PERRIN.
ABSENTS EXCUSES :
Monsieur René BALMAIN (pouvoir à Eric GUILLAUD), Mesdames Armelle THIERNESSE (pouvoir à Edith CHAMBAZ-RAMBAUD), Nadège PESSE, Messieurs Sébastien PONCET (pouvoir à Françoise PONCET), Benjamin REGIS, Madame Ghyslaine BILLAUD (pouvoir à Didier PERRIN).
ABSENTS : —
SECRETAIRE DE SEANCE : Madame Edith CHAMBAZ-RAMBAUD.
LISTE DES DELIBERATIONS
Délibération n° 2025-03-94 ADMINISTRATION GENERALE Approbation du compte-rendu de la séance du 26 février 2025
Adoption à l'unanimité des membres présents el représentés
Délibération n° 2025-03-95 ADMINISTRATION GENERALE Retrait de la délibération n° 2025-02-87 du 26 février 2025
relative à la signature d’un bail dérogatoire au statut des baux commerciaux pour le local sis au 15 rue de la Dentellière
Adoption à l'unanimité des membres présents et représentés
Délibération n° 2025-03-96 ADMINISTRATION GENERALE
Autorisation de Signature d’un bail commercial pour le local sis au 15 rue de la Dentellière Adoption à l'unanimité des membres présents et représentés
Délibération n° 2025-03-97 FINANCES
Affectation du résultat 2024
Adoption à l'unanimité des membres présents et représentés
Délibération n° 2025-03-98 FINANCES
Vote des taux des impôts directs locaux
Adoption à l'unanimité des membres présents et représentés Délibération n° 2025-03-99 FINANCES
Fongibilité des crédits en M57 pour l’année 2025
Adoption à l'unanimité des membres présents et représentés
Délibération n° 2025-03-100 FINANCES
Approbation du budget primitif 2025
Adoption à l'unanimité des membres présents ef représentés
2 abstentions pour la section d'investissement
Délibération n° 2025-03-101 FINANCES
Attribution d’une subvention de fonctionnement au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de La Bâtie-Montgascon au titre de l'exercice 2025
Adoption à l'unanimité des membres présents et représentés
Délibération n° 2025-03-102 RESSOURCES HUMAINES
Contrats groupes prestations sociales —- Mandat au Centre de Gestion de l'Isère Adoption à l'unanëmité des membres présents ef représentés
La Secrétaire de séance Le Maire
DABX Edith CHAMBAZ-RAMBAUD Nicolas SOLIER
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