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Déliberation - 2026 17 Subventions 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Hésingue.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 17 Subventions 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
Envoyé en préfecture le 09/03/2026
Reçu en préfecture le 09/03/2026
Publié le 10/03/2026
ID : 068-216801357-20260302-202617M-DE
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Commune de HESINGUE
Département du Haut-Rhin
Arrondissement de Mulhouse
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE HESINGUE
séance du 02 mars 2026
Sous la présidence de M. Gaston LATSCHA, Maire.
L'an deux mille vingt-six, le 02 mars, à 78h, le Conseil Municipal de la commune de Hésingue étant réuni en séance ordinaire à la mairie de Hésingue, après convocation légale, en date du 26 février 2026.
Étaient présents: Yann ALIBERT, Cathy ARNOLD, Denis ARNOUX, Fabienne BOULIER, Rémy CASTRO, Josiane CHAPPEL, Nicolas CHRISTEN, Sylvie GRUNTZ, Jean HERTZOG, Anne KARABABA, Jean-Luc KOCH, Claudia KUNTZELMANN, Christian LANDAUER, Paul LATSCHA, Stéphane MARTIN, Christophe OUDOT, Nathalie REIBEL, Adeline SCHWEITZER, Vincent SCHWEITZER, Cédric SCHWIRLEY, Chantal SENFT
Absents excusés:
Jocelyne SCHIRCH
Josiane CHAPPEL, Présidente de /'association Les Petites Bouilles de Hésingue, et Vincent SCHWEITZER, Président de l'Union Nationale des Combattants de Hésingue, n'ont pas pris part au vote et ont quitté la salle durant les débats et le vote relatifs à ce point
Procurations:
Jocelyne SCHIRCH donne procuration à Gaston Latscha
Secrétaire de séance: Élodie MADAULE
Nombre de membres en fonction: 23
Nombre de membres présents: 22
Procurations: 1
Nombre de suffrages exprimés: 23
Votes Pour: 19
Votes Contre : 1
Abstention: 1
Publiée le 10 mars 2026
Transmise au Représentant de l'État le 9 mars 2026
Monsieur le maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, et informe qu'il peut faire l'objet d'un recours auprès du Tribunal administratif de Strasbourg dans un délai de deux mois à compter de sa publication et sa transmission aux services de l'État. Il peut également faire l'objet d'un recours gracieux dans les mêmes conditions de délai. Le tribunal administratif pourra être saisi via l'application« Télérecours citoyens» accessible par le site www.telerecours.fr. 1 sur 4 Envoyé en préfecture le 09/03/2026
Reçu en préfecture le 09/03/2026
Publié le 10/03/2026 S L Gr
ID : 068-216801357-20260302-202617M-DE
2026 17 - Subventions 2026
La commune de Hésingue apporte son soutien financier à de nombreuses associations, véritables actrices de la cohésion sociale, pour les aider à pérenniser et développer leurs activités, à mener des projets, mettre en place de nouvelles actions où événements.
Ces associations œuvrent dans des secteurs aussi divers que l'action sociale, la santé, la
jeunesse, l'environnement, les personnes âgées, les familles, la lutte contre les discriminations, le patrimoine, la culture et le sport (liste non exhaustive).
Il est proposé aujourd'hui d'arrêter les montants des subventions annuelles aux associations pour l'année 2026 selon le tableau suivant :
VERSEMENT DEPUIS LE BUDGET PRINCIPAL
AFAPEI (IME) Bartenheim--------- > 500 €
ALSASU Den 930 €
AMAELLES Saint-LOUIS == ue dune ne 500 €
Amicale du Personnel de la commune de Hésingue -------— 90 000 €
Amis des Landes HURINQUE 1000 €
BABA Simon Mpecke, Édéa Cameroun ----- 5 000 €
Bäbbaschlagger Hésihgue—————. 400 €
Banque Alimentaire Haut-Rhin 300 €
Bulle d'air Bartenheim ------ >> 750 €
Caritas BlOREIN -——"-"-/-"--erereneneeneenre 300 €
Centre Sportif et Culturel de Hésingue-------" 1500 €
CHH (Cercle d'Histoire de Hésingue) ---------"-""""" "> 1000 €
Chorale Sainte-Cécile Hésingue ----------........-—- 500 €
Classes Vertes / Voyages Scolaires--.... 1500 €
D'Lertzbacher Mucka Hésingue 400 €
Hésingue Basket CIub ----......... ">> 2000 €
Jeunesse et Avenir Hégenheirn-------- 335 310 €
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Reçu en préfecture le 09/03/2026
Publié le 10/03/2026 S L Gr
ID : 068-216801357-20260302-202617M-DE
Les Anges Verts Hégenheim ------ > 300 €
Les Petites Bouilles Hésingue ------------------- -270 135 €
Les Trôtieurs de HÉSINQUE 400 €
Ligue Contre le Cancer Colmar ---------- > 300 €
Ludogcat Saint-Louis----------............------------- 400 €
Main Tendue Ecole Hésingue --------". "> 1000 €
Orchestre d'Harmonie de Hésingue ----------""" 10 000 €
Shudokan EU Contact") © 4 000 €
Société des Arboriculteurs de Hésingue 500 €
Solidarité Femmes 68 ----"""".""""."."".""""" "> 300 €
Terres des HOMMES GS rene 300 €
Union Frontalière des Donneurs de Sang Bénévoles Hésingue -------------- - 500 €
Union Nationale des Combattants Hésingue-----------""""""" 750€
Union des Métiers Hésingue 500 €
Union Sportive Hésingue == 5000 €
Volants des Trois Frontières Hésingue ---------"-"-"-- 10 000 €
SCI DABBUR - aide à l'installation cabinet d'ophtalmologie-- 18 000 €
VERSEMENT DEPUIS LE BUDGET ANNEXE « SERVICE CULTUREL »
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par 19 voix pour (Josiane Chappel, Présidente de l'association Les Petites Bouilles de Hésingue, et Vincent Schweitzer, Président de l'Union Nationale des Combattants de Hésingue, n'ont pas pris part au vote et ont quitté la salle durant les débats et le vote relatifs à ce point),1 voix contre (Fabienne Boulier) et1 abstention (Cédric Schwirley) :
DÉCIDE de l'attribution des subventions ci-dessus énumérées.
AUTORISE monsieur le Maire à procéder à leur versement.
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Reçu en préfecture le 09/03/2026
Publié le 10/03/2026
ID : 068-216801357-20260302-202617M-DE
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IMPUTE la dépense correspondante sur les crédits inscrits au budget principal et annexe « service culturel » 2026, à l'article 65748.
Pour extrait certifié conforme au registre des délibérations du conseil municipal. Fait à Hésingue, le 4 mars 2026
Élodie MADAULE: Gaston LATSCHA:
AT Secrétaire de séance
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