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Déliberation - N°19 Constitution des Commissions
Document publié le Samedi 1 janvier 2011 par la commune de Rougegoutte.
Lien du pdf (Déliberation - N°19 Constitution des Commissions)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
DEPARTEMENT
DU
TERRITOIRE DE BELFORT
NOMBRE DE MEMBRES :
Afférents au Conseil Municipal 15
En exercice : 15
Qui ont pris part à la délibération : 15
Date de la convocation
23/03/2026
Date d'affichage :
01/04/2026
Objet de la
délibération
N° 19
Constitution des
Commissions
Communales
Envoyé en préfecture le 02/04/2026
Reçu en préfecture le 02/04/2026 EXTRAIT DU REGISTRE
du CONSEIL
DE LA COMMUNE D
Publiélle CE
1D:090-219000882-20260330-DELIB2026019-DE
SÉANCE DU 30 MARS 2026
ARR
L'an deux mil vingt-six, le trente mars, à vingt heures, en
application du Ill de l’article 19 de la loi n° 2020-290 du 23 mai
2020 des articles L.2121-7 et L.2122-8 du Code Général des
Collectivités Territoriales (CGCT), s'est réuni le Conseil
Municipal de la Commune de ROUGEGOUTTE.
Membres présents : KARLE Jean - MONCHABLON Florent
— BLEICHER Mélanie —- COURBOT Francis —
BAUMGARTNER Elisa — BILGER Clarisse — CHARNOT
Nicolas —- GROSCLAUDE Sarah - HECK Isabelle —- MULLER
Jean-Luc - PERREZ Patrick —- RONDON Mickaël -
TROUILLAT Dominique — VENCK-MILLET Gabrielle
Procuration à :
Gabrielle VENCK-MILLET
Absents excusés :
Emilie KIEFFER
Sarah GROSCLAUDE a été nommée secrétaire de séance.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré décide de désigner les différents représentants dans des commissions communales et accepte d'ouvrir ces commissions, hormis la commission « finances-économie », aux personnes de la Commune « non élues » qui souhaiteraient s'inscrire.
FINANCES — ÉCONOMIE
+ Jean KARLE
+ Florent MONCHABLON
+ Francis COURBOT
+ Mélanie BLEICHER
+ Dominique TROUILLAT
TRAVAUX
+ Jean KARLE
+ Florent MONCHABLON
+ Francis COURBOT
+ Nicolas CHARNOT
URBANISME - HABITAT
+ Jean KARLE
+ Florent MONCHABLON
+ Nicolas CHARNOT
+ Mélanie BLEICHER
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET ECONOMIE
TOURISTIQUE
+ Sarah GROSCLAUDE
+ Gabrielle VENCK-MILLET
+ Mickaël RONDON Envoyé en préfecture le 02/04/2026
Reçu en préfecture le 02/04/2026
É Publié le ER FOREËET -— AGRICULTURE - ENVIRO]
ID : 090-219000882-20260330-DELIB2028019-DE
+ Nicolas CHARNOT + Romuald VERDIÈRE
+ Clarisse BILGER + Jean-Claude PERROS
SUIVI DES AFFAIRES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES
+ Mélanie BLEICHER + Elisa BAUMGARTNER
+ Sarah GROSCLAUDE + Emilie KIEFFER
VIE COMMUNALE ET ASSOCIATIVE -— INFORMATION ET
COMMUNICATION
+ Mélanie BLEICHER + Emilie KIEFFER
æ Sarah GROSCLAUDE + Francis COURBOT
Gabrielle VENCK-MILLET + Mickaël RONDON
ACTIONS EN DIRECTION DES JEUNES DE LA COMMUNE
— C.M.J
+ Mélanie BLEICHER + Elisa BAUMGARTNER
+ Sarah GROSCLAUDE + Emilie KIEFFER
ACTIONS EN DIRECTION DES AINES :
ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES VULNERABLES
+ Mélanie BLEICHER + Elisa BAUMGARTNER
æ Gabrielle VENCK-MILLET + Clarisse BILGER
MANIFESTATIONS
+ Sarah GROSCLAUDE + Mickaël RONDON
+ Gabrielle VENCK-MILLET
CONTROLE DES LISTES ELECTORALES
+ Nicolas CHARNOT
Fait et délibéré à ROUGEGOUTTE, les jours, mois et an ci-
dessus.
Ont signé au registre tous les membres présents.
Extrait certifié conforme.
Le Maire,