Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DCM 20230317 02 Communication de l etat annuel 20
Déliberation - DCM 20250328 02 Communication de l etat annuel
Déliberation - Communication de l etat annuel 2023 des indemnit
Déliberation - DCM 20260424 03 Communication de l etat annuel
Déliberation - DCM 20230317 02 Annexe Etat annuel 2022 des indemn
Déliberation - DCM 20240301 07 Formation des elus Presentation
Déliberation - 1710508207 12 communication de l etat annuel des i
Déliberation - DCM 20240301 06 Affectation du resultat de cloture
Déliberation - DCM 20240301 08 Bilans annuels 2023 des acquisitio
Déliberation - DCM 20240301 04 Presentation et vote du compte de
Déliberation - DCM 20240301 02 Communication de l etat annuel 2023 des indemnites des elus tamponne
Document publié le Vendredi 1 mars 2024 par la commune de Raimbeaucourt.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 20240301 02 Communication de l etat annuel 2023 des indemnites des elus tamponne)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Justice et droit,
Hôtel de Ville
59283 RAIMBEAUCOURT
Conseil Municipal
Séance du 1er mars 2024 – 19 heures
Convocation du 23 février 2024
Séance ordinaire
Membres en exercice : 27
Présents : 21
Absents Excusés Représentés : 2
Absents : 4
Étaient présents : M. Alain MENSION, Maire
Mrs Mmes Karine SKOTAREK – David MORTREUX – Geneviève LECLERCQ – Cédric STICKER – Pascaline VITELLARO – Maria IULIANO – Régis SALLEZ – Bernard TRICOT – Bernard HELLEBUYCK – Michel COURTECUISSE – Pascal KACZMARCZYK – Marie-Louise LEMAIRE – Maryline MARLIERE – Salvatore BELLU – Christian LEMAR – Céline CARNEAU – Stéphanie LEMAIRE – Kitty DUQUESNE – Anthony WATTEAU – Angélique GOGÉ.
Étaient absents excusés représentés : Mme Mr LANGELIN représenté par Salvatore BELLU – Angélique DHINNIN représentée par David MORTREUX.
Etaient absents : Mmes Mrs Aurélie PETIT – Clémence BARBIER – Gaëtan GRARD – Sébastien MANCHE.
Président de la séance : M. Alain MENSION, Maire
Secrétaire de séance : Mme Karine SKOTAREK, 1ère Adjointe
DCM_20240301 – 02 – Communication de l’état annuel (2023) des indemnités des élus
Il est proposé au Conseil municipal de prendre acte de la communication de l’état annuel 2023 des
indemnités des élus. Cet état est joint en annexe de la présente délibération.
A l’unanimité, le conseil municipal acte de la communication de l’état annuel 2023 des indemnités des élus.
Ainsi fait et délibéré en séance, les jour, mois et an susdits.
La secrétaire de séance Le Maire,
1ère Adjointe,
Karine SKOTAREK Alain MENSION
Publié sur le site internet le 05 mars 2024