Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 06 OJ CM 13 06 2016
Ordre du Jour - 07 OJ CM 12 07 2016
Procès Verbal - 12 PVSom 06 12 2016
Ordre du Jour - 12 OJ CM 14 12 2015
Ordre du Jour - 04 OJ CM 13 04 2016
Ordre du Jour - 07 OJ CM 20 07 2016
Ordre du Jour - 09 OJ CM 27 09 2016
Ordre du Jour - 01 OJ CM 25 01 2016
Ordre du Jour - 02 OJ CM 22 02 2016
Ordre du Jour - 10 OJ CM 26 10 2016
Ordre du Jour - 12 OJ CM 06 12 2016
Document publié le Mardi 6 décembre 2016 par la commune de Milhaud.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 12 OJ CM 06 12 2016)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Consommateurs,
MILHAUD
Ordre du jour de la Séance du Conseil Municipal du 06 décembre 2016
A
du CONSEIL MUNICIPAL
du 06 DECEMBRE 2016 à 18h30
ORDRE du JOUR
TITRE DE LA DELIBERATION RAPPORTEUR
Mise à jour des statuts de la Communauté d'Agglomération Nîmes N°1 2 . : Monsieur le Maire Métropole au 1° janvier 2017
Autorisation consentie à Monsieur le Maire à donner mandat et à
N°2 |désigner le bénéficiaire de l'autorisation de défrichement sur la| Monsieur Marcel RODRIGUEZ parcelle communale lieu-dit Le moulin à vent section AL N°371
Autorisation donnée à Monsieur le Maire à signer la convention de
N°3 |groupement relatif au dispositif Passeports été 2017 entre la ville de| Madame Aurélie FOUCHARD Nîmes et les communes adhérentes
Désignation de nouveaux membres dans les commissions j ‘ N°4 è . Le re À RS ; 2 Monsieur le Maire thématiques municipales suite à la démission d'un élu
N°5 |Révision des tarifs de location de salles municipales Madame Huguette SARTRE
Rapport annuel sur le prix et la qualité des services d'eau potable à à N° : =. ; : ’ Monsieur André BOLJAT un d'assainissement collectif et non collectif - exercice 2015
z _—— Madame Elisabeth o ici ifi j o ï N°7 |Décision modificative N°2 - Budget principal 2016 METRAZ-BRUNAND
& Compte-rendu des décisions municipales prises par Monsieur le Maire en vertu des dispositions de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Le Maire de Milhaud
Vice-Président de la LU gglorfiération Nîmes Métropole « \ À =
és ‘a ‘
Jean-Luc DESCLOUX
Mairie de Milhaud - 1 rue Pierre Guérin CS 40001 30540 MILHAUD Tél : 04.66.74.22.88 - Fax : 04.66.74.11.94 - mairie@milhaud.fr