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Ordre du Jour - 07 OJ CM 12 07 2016
Ordre du Jour - 06 OJ CM 13 06 2016
Document publié le Lundi 13 juin 2016 par la commune de Milhaud.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 06 OJ CM 13 06 2016)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Santé,
MILHAUD
(Département du Gard)
Ordre du jour de la Séance du Conseil Municipal du 13 juin 2016
ORDRE du JOUR
du CONSEIL MUNICIPAL
du 13 JUIN 2016 à 18h30
Installation de deux nouveaux conseillers municipaux
TITRE DE LA DELIBERATION RAPPORTEUR
N°1
Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire - Assemblée Nationale - pour la réalisation d'aires de jeux ANNULE et REMPLACE la délibération N°2016-03-27 du 23/03/2016
Monsieur le Maire
N°2
Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire -Sénat- pour la fourniture et la pose d'un panneau d'information Led
Monsieur Michel ANTON
N°3 Convention d'offre de concours avec l'association paroissiale de Nîmes pour le remplacement de la chaudière de l'église Madame Élisabeth METRAZ-BRUNAND
N°4 Virement de crédits N°1 du budget principal 2016 Madame Élisabeth METRAZ-BRUNAND
N°5
Autorisation donnée à Monsieur le Maire à signer la convention à
intervenir entre l'association « Club taurin milhaudois » et la commune de Milhaud - attribution d'une subvention exceptionnelle
Madame Huguette SARTRE
N°6 Subventions de fonctionnement aux associations milhaudoises pour 2016 Madame Élisabeth METRAZ-BRUNAND
N°7 Actualisation des taux maximaux pour 2017 applicables en matière de taxe locale sur la publicité extérieure - TLPE - Madame Élisabeth METRAZ-BURNAND
N°8
Autorisation donnée à Monsieur le Maire à renouveler et à
signer la convention d'engagement entre les communes partenaires et l'Etablissement Public de Coopération Culturelle Pont du Gard relative à l'opération cartes d'abonnement
Madame Huguette SARTRE
N°9
Convention de mise à disposition de la licence de débit de boissons de 4°" catégorie à l'association du Club Taurin Milhaudois
Monsieur le Maire
N°10
Autorisation donnée à Monsieur le Maire à signer la convention de fonctionnement du Pôle Médecine Préventive commun à la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole et à la commune de Milhaud (correction d'une erreur matérielle)
Madame Élisabeth METRAZ-BURNAND
N°11
Convention de partenariat entre le 4è"° Régiment du matériel de Nîmes et la commune de Milhaud au profit de la réserve opérationnelle
Monsieur Joseph COULLOMB
N°12 Modification du règlement de fonctionnement de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement - ALSH Madame Aurélie FOUCHARD
N°13 Mise en place du Projet Éducatif Territorial - PEDT Madame Aurélie FOUCHARD
N°14 Création du Conseil Municipal des Jeunes - CMJ Madame Aurélie FOUCHARD
Mairie de Milhaud - 1 rue Pierre Guérin CS 40001 30540 MILHAUD Tél : 04.66.74.22.88 - Fax : 04.66.74.11.94 - mairie@milhaud.fr Ordre du jour de la Séance du Conseil Municipal du 13 juin 2016
N°15 Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal des Médane Aürélié FOUCHARD Jeunes - CMJ
N°16 Projet de modification de périmètre de la Communauté Monsieur le Maire d'Agglomération de Nîmes Métropole
Projet de modification de périmètre du Syndicat Mixte . , N°17 |, sg 2 % ps Mi ES Monsieur André BOLJAT d'Electricité du Gard étendu aux communes de Nîmes et d'Uzès "
N°18 Projet de modification de périmètre du SIVU des Garrigues de la MOhSQUF DE MERLO Région de Nîmes
N°19 Servitude d'enfouissement et d'entretien de conduites d'eau Monsieur André BOLJAT au profit de BRL
N°20 | Désignation du correspondant défense Monsieur le Maire
N°21 Établissement de liste annuelle du jury criminel tiré au sort Monsieurlle Maire pour l'année 2017
Compte-rendu des décisions municipales prises par Monsieur le Maire en & |vertu des dispositions de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
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Vice-Président de la Communauté d'Agglomération Nîmes Métropole
Nes
Jean-Luc DESCLOUX
Mairie de Milhaud - 1 rue Pierre Guérin CS 40001 30540 MILHAUD Tél : 04.66.74.22.88 - Fax : 04.66.74.11.94 - mairie@milhaud.fr