Compte-Rendu - cm du 26 04 2022

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Compte-Rendu - cm du 26 04 2022 Document publié le Samedi 14 mai 2022 par la commune de Sault-Brénaz. Lien du pdf (Compte-Rendu - cm du 26 04 2022)Thèmes du document : Environnement, Mode, textile et habillement, Éducation, CONSEIL MUNICIPAL

du mardi 26 avril à 19h00, au Local des Associations

Présents : Nazarello Alonso, Nathalie Fougeray, Jérôme Garnier, Maguy Rossi, Alain Tetu, Séverine Bois, Véronique Corna, Claudine Debray, Marcel Ferre, Lionel Prinzivalli, Karine Kermaïdic, Edith Niez.

Absents : Yoann Mirabel, Chaïta Aouit

1-Travaux Mairie/Ecole/Salle des fêtes

 Les travaux cuisine sont en cours, le doublage et le carrelage sont terminés.

 Le bardage bois de la salle des fêtes est terminé, il reste les finitions de peinture.

 La réfection de la scène est validée, le choix et la couleur du sol sont à valider.

 L’escalier, les rampes et le perron sont en cours de réalisation.

 Le déménagement est programmé pour le lundi 27 et mardi 28 juin.

 Il faut réunir la commission sécurité 1 semaine avant le déménagement.

 Le conseil municipal valide l’offre de prêt de la Caisse des dépôts (Banque des Territoires) à 1,76% et

décline l’offre du CA à 2%.

2- Départ en retraite de Mr Joël JOLY et CDI Mme Maria COUTINHO

 Le départ en retraite de Mr Joël Joly est prévu pour fin juillet, moins les congés en cours qui sont à solder.

 Nous avons reçu 3 courriers de candidature à ce jour, sans annonce.

 Il faut faire une déclaration de vacance de poste auprès du CDG01,

 Une annonce offre d’emploi sera faite sur le Progrès pour appel à candidature.

 Nous embaucherons un CDD durant 3 mois pour faire la transition.

 Mme Maria Coutinho sera en CDI à partir du 1 mai.

3- Location appartements

 L’appartement au-dessus de l’école maternelle sera loué 300 euros.

 L’appartement neuf au-dessus des classes primaires sera loué 500 euros.

4- Compte-rendu du SIRISE

Réunion du mardi 12 avril à 19h30 : vote du Budget qui représente environ 470 000 euros

5- Projet Rue Neuve (Dynacité)

Dynacité ne suit pas le projet, saturé sur 2022 et 2023 et manque de financement.

Un courrier sera envoyé à Dynacité afin de statuer sur l’emprise du 4ème HLM

6-En Grangeons la Musique

 L’apéro concert le vendredi 6 mai se déroulera au théâtre gallo-romain.

 Des prospectus publicitaires seront mis dans toutes les boîtes aux lettres.

 Le terrain autour de l’amphithéâtre sera fauché et sera utilisé comme parking.

 Si mauvais temps, l’apéro concert se déroulera sou le préau de l’école.

7- Distribution des sacs jaunes

Distribution des sacs jaunes le samedi 14 mai 2022 de 9h à 12h au local communal. Seront présents : Séverine

Bois, Karine Kermaïdic, Lionel Prinzivalli, Jérôme Garnier, Alain Têtu, Marcel Férré et Maguy Rossi

8- Maisons France Service

 La première permanence à Sault-Brénaz aura lieu le jeudi 1 septembre.

 Une formation de 6 jours sera prévue en juin pour les nouvelles recrues (Bac+2).

 Les permanences se dérouleront sur 3h Suite au retard de déménagement de la mairie de Briord (siège de Maison France Services), 2 permanences seront assurées à Sault-Brénaz. Les lundis après-midi et les jeudis matin.

9- ONF

 Notre nouvel interlocuteur est Mr Loïc Muzy.

 Le programme de coupe pour 2022 est validé.

 Les travaux sylvicoles de 2022 d’un montant de 2980 euros sont validés par le CM. Ils sont

subventionnés à hauteur de 500 euros/ha, soit 1500 euros.

 Le marquage du lot n° 8 pour coupe, environ 214 m3 est aussi validé par le CM. A 15 euros le m3, l’estimation de la vente sera d’environ 3000 euros

10. Certification PEFC

 Le CM renouvelle l’adhésion à la politique de qualité de la gestion durable définie par l’association PEFC.

 185,92 euros de cotisation seront à verser pour une durée de 5 ans.

11. Questions diverses

- L’équipe nautique du SDMIS (69), va réaliser dans le cadre du recyclage, des exercices sur le Rhône, au niveau

de notre commune aux dates suivantes :

o Les 12 et 15 avril.

o Les 3, 6, 10, 13, 17, 20, 24 et 31 mai.

o Les 3, 10 et 14 juin.

o Les 6, 9, 13 et 24 septembre.

- Parcours randonnée cycliste du Raid du Bugey du 1 mai.

o Un seul parcours passera par Sault-Brénaz vers 9h20 et au retour entre 11h30 et 14h00. - Nouvelle collecte OM et Sacs jaunes.

o A partir du 4 juillet, les ordures ménagères seront collectées le jeudi, toutes les deux semaines. o Le tri (sacs jaunes) sera collecté le vendredi, toutes les deux semaines. o Le calendrier sera distribué courant juin.

- Réunion du BUCOPA

o Révision du SCOT

o Le CM aura obligation d’émettre un avis.

o Cette nouvelle révision intégrera les énergies renouvelables.

Prochain CM le mardi 17 mai à 19h au local des associations