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Document publié le Mardi 29 août 2017 par la commune de Sault-Brénaz.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM du 29 08 2017)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMPTE-RENDU DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 AOUT 2017
1 – PLAN DE PREVENTION AUX RISQUES INONDATIONS / PLAN LOCAL D’URBANISME Le maire informe le Conseil Municipal que le dossier du PPRI a été validé par arrêté préfectoral suite à l’enquête publique.
Le dossier de protection du captage d’eau et celui du PPRI étant terminés, l’élaboration du PLU se poursuivra.
2 – COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PLAINE DE L’AIN
Le maire donne le compte-rendu des différentes réunions.
3 – TRAVAUX
Lotissement de Jolonoz :
Le SIEA a terminé le génie civil des réseaux. Le transformateur doit être livré d’ici à la fin de semaine. La reprise des travaux FAVIER est programmée pour la semaine suivante. Travaux cure : réunion le 4 septembre à 8h00.
4 – ECOLE
Rentrée scolaire programmée le 4 septembre environ 90 enfants
Personnel Etat
4 professeurs des écoles (Mme CHEVALLIER assure les TAPE).
2 remplaçantes pour Mme CHEVALLIER et pour Mme BILLON
1 AVS
Personnel Commune
Yolande BLOISE Atsem en maternelle à plein temps (TAPE)
Manon PELLERIN contrat CUI de 20h sur un an (TAPE) Contrat non supprimé par l’Etat, à ce jour…)
Joëlle CHORIER à la cantine (TAPE)
Anaïs GEORGES à la cantine
Personnel Association
Karine KERMAIDIC contrat de 15h par semaine pour aider Carla sous réserve de validation par l’éducation nationale
Joëlle FILIPPONE au périscolaire
Jessica BLOISE au périscolaire.
5 – COMMERCES
Départ de l’opticienne
Ouverture de VIVAL
Fermeture de MARION coiffure
Ouverture d’un nouveau salon de coiffure à la place de l’opticienne.
6 – 14 JUILLET - Bilan des festivités.
7 – TRESORERIE
Le Conseil Municipal valide la demande de Madame la Trésorière de Lagnieu pour le versement de ses honoraires.
8 – OFFICE NATIONAL DES FORETS
Le maire présente la demande de l’ONF pour l’utilisation de la piste forestière de Crêt de Pont par les exploitants de la forêt de la ferme de Roche.
Le Conseil Municipal valide cette demande et la redevance de 1.20 euro par m3 exploité, à diviser en trois parts égales, pour chaque commune.
9 – COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
Des essais de « lâcher d’eau » se dérouleront le 5 ou le 12 octobre. Des silhouettes seront implantées dans le lit du Rhône.