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Arrêté - Décision 2023 54
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Frouard.
Lien du pdf (Arrêté - Décision 2023 54)
Thèmes du document : Économie et finances, Animaux, Justice et droit,
DEPARTEMENT
DE
MEURTHE
ET
MOSELLE
CANTON
DU
VAL
DE
LORRAINE
SUD
VILLE
DE
FROUARD
ville
de
Frouard
DECISION
N°
2023/54
OBJET
:CONTRAT
AVEC
LA
SOCIETE
GEBEKA
FILMS
- DEVIS
RELATIF
À
LA
DIFFUSION
DU
FILM
« LA
CABANE
AUX
OISEAUX
»
Le
Maire
de
la
Commune
de
FROUARD,
Vu
la
délibération
n°
2020/73
du
23
septembre
2020,
portant
sur
la
délégation
des
attributions
du
Maire
prévues
à
l’article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le
devis
sollicité
par
le
Pôle
culture
de
la
Ville
de
Frouard
auprès
de
la
société
Gebeka
Films
située
au
13
avenue
Berthelot
—
69007
Lyon,
Vu
la
demande
d'autorisation
de
diffusion
du
film
«
La
cabane
aux
oiseaux
»
le
15
mai
2024,
Vu
le
montant
forfaitaire
de
la
prestation
arrêté
à
211,00
€
TTC,
DECIDE
Article
1
De
signer
le
devis
de
la
société
Gebeka
Films,
nécessaire
au
bon
déroulement
de
l'action.
Article
2
Précise
que
les
crédits
seront
prévus
à
l’article
6288-3138,
du
budget
annexe
« développement
culturel
»
de
l'exercice
2024.
Fait
à
Frouard,
le
17
juillet
2023
ùgcal
BARTOSIK
111