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Arrêté - Décision 2023 48
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Frouard.
Lien du pdf (Arrêté - Décision 2023 48)
Thèmes du document : Économie et finances, Justice et droit, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DE
MEURTHE
ET
MOSELLE
CANTON
DU
VAL
DE
LORRAINE
SUD
VILLE
DE
FROUARD
ville
de
Fr
OUAr
d
DECISION
N° 2023/48
OBJET
: DIFFUSION
DU
FILM
« DE
L'AUTRE
CÔTE
DU
CIEL
» - SOCIETE
ART
HOUSE
FILMS
Le
Maire
de
la
Commune
de
FROUARD,
Vu
la
délibération
n°
2020/73
du
23
septembre
2020,
portant
sur
la
délégation
des
attributions
du
Maire
prévues
à
l’article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le devis
sollicité
par
le
Pôle
culture
de
la Ville
de
Frouard
auprès
de
la
société
Art
house
films,
située
au
44
rue
Montcalm
—
75018
Paris,
Vu
la
demande
d'autorisation
de
diffusion
du
film
« De
l’autre
côté
du
ciel
»,
le
15
novembre
2023,
Vu
le
montant
forfaitaire
de
la
prestation
arrêté
à
330,00
€
TTC,
DECIDE
Article
1
De
signer
le
devis
de
la
société
Art
house
films,
nécessaire
au
bon
déroulement
de
l’action.
Arlicle
2
Précise
que
les
crédits
sont
prévus
à
l’article
6288-313
du
budget
annexe
« développement
culturel
» de
l'exercice
2023.
Fait
à
Frouard,
le
17
juillet
2023
Le
Maire,
Pascal
BARTOSIK
99