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Arrêté - DM2025 130
Déliberation - DM2025 287 0
Déliberation - DM2025 330
Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Taverny.
Lien du pdf (Déliberation - DM2025 330)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sécurité sociale,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
\ Liberté — Égalité — Fraternité
Taverny VILLE DE TAVERNY
DÉCISION DU MAIRE N° 2025 - 330
MISE EN PLACE D’ATELIERS ET ANIMATIONS OLFACTIFS
AVEC LA SOCIÈTÉ FEEL BY SMELL
LE MAIRE DE TAVERNY,
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment, ses articles L. 2122-22 et
L. 2122-23,
Vu le code de la commande publique et notamment de son article R. 2122-8,
Vu la délibération n° 35-2020-JU06 du conseil municipal du 25 mai 2020 modifiée, prise en
application de l’article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales,
Considérant que la Commune de Taverny mène des actions visant à favoriser le bien-être des familles et séniors tabernaciens, en offrant des moments privilégiés et de détente, ainsi que des
échanges d'expériences intergénérationnelles ;
Considérant que ces ateliers et animations sont co-financés par la Caisse d’Allocations
Familiales du Val-d'Oise ;
Considérant que la société « Feel By Smell » propose de mener trois ateliers et un spectacle, de deux heures chacun, ayants pour objectifs de faire découvrir des nouvelles pratiques artistiques et ludiques, éveillant la curiosité et favorisant le développement des sens des enfants ;
Considérant que les trois ateliers et le spectacle auront lieu entre septembre et décembre 2025, pour un montant total de 1 195 € NET (MILLE CENT QUATRE VINGT QUINZE EUROS NET), dont 195 € NET (CENT QUATRE VINGT QUINZE EUROS NET) de matériel, à la Maison
des habitants Joséphine-Baker à Taverny ;
Considérant qu'en vertu de l’article R. 2122-8 du code de la commande publique, les marchés publics dont la valeur estimée est inférieure à 40 000 € HT peuvent-être conclus sans publicité
ni mise en concurrence préalables ;
Considérant en conséquence, qu'il y a nécessité de signer le devis établi par la société « Feel
By Smeell » ;
Accusé de réception — Ministère de l'Intérieur
095-219506078-201S 05 AG -ALI02S 330 -AL-A -A A
Réception en sous-préfecture le : AG { 29 |do t 4
AO axsi no
Publication le : 3 KA) 2025
Registre des délibérations et des décisions du Maire de la ville de Taverny
Page 1 sur 2 DÉCIDE
Article 1°":
Le devis relatif à la mise en place de trois ateliers et un spectacle, d'une durée de deux heures chacun, établi par la société « Feel By Smell », sise 20 rue Lavoisier à PONTOISE (95300), est accepté et signé.
SIRET : 525 271 623 00015.
Article 2 :
Les trois ateliers et le spectacle seront assurés par la société « Feel By Smell », et auront lieu à la Maison des habitants Joséphine-Baker, sise 1 place du Pressoir à Taverny (95150). Ils se dérouleront comme suit :
Mercredi 24 septembre 2025 de 10h00 à 12h00 : Atelier jeux olfactifs ; Mercredi 15 octobre 2025 de 10h00 à 12h00 : Atelier initiation à l’aromathérapie ; Mercredi 19 novembre 2025 de 10h00 à 12h00 : Atelier Sophro-relaxation olfactive ; Mercredi 10 décembre 2025 de 15h00 à 17h00 : Spectacle olfactif « CocQuiKolis ». VYVYVY
Article 3 :
Le montant total de la prestation est de 1 195 € NET (MILLE CENT QUATRE VINGT QUINZE EUROS NET), dont 195 € NET (CENT QUATRE VINGT QUINZE EUROS NET) de matériel.
Le règlement sera effectué par un mandat administratif, sur présentation des factures envoyées par chorus pro, et après service fait.
Article 4 :
Les dépenses occasionnées seront imputées au budget communal de l'exercice 2025 et
suivants.
Article 5 :
La présente décision sera publiée de manière dématérialisée sur le site internet de la Commune et inscrite au registre des délibérations et des décisions du Maire dont ampliation sera transmise au représentant de l'Etat dans le département et au comptable public assignataire de la Commune.
Article 6 :
La présente décision peut faire l'objet d’un recours administratif devant Madame le Maire de Taverny dans un délai de deux mois à compter de sa publication, de manière dématérialisée, sur le site internet de la Commune, disponible à l'adresse suivante : https:/1www.ville-taverny.fr.
Un recours contentieux peut également être introduit devant le Tribunal Administratif de Cergy-
Pontoise, sis 2-4 Boulevard de l'Hautil à Cergy-Pontoise (95027), dans un délai de deux mois
à compter de la publication de la décision ou à compter de la décision de l'administration si un recours administratif a été préalablement déposé. Le Tribunal Administratif peut également être saisi directement par l'intermédiaire de l'application « Télérecours citoyens » (informations et accès au service disponibles à l'adresse suivante : https://www.telerecours.fr).
Registre des délibérations et des décisions du Maire de la ville de Taverny - N° 2025-330
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