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Procès Verbal - 2024 01 15 PV
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Rochetrejoux.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2024 01 15 PV)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Énergies,
fl
Rochetrejoux
Procès-verbal
de
la
réunion
du
Conseil
Commune
accuelllante
8
dynamique
Municipal
du
lundi
15
janvier
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
quinze
janvier
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
s’est
réuni
en
salle
du
Conseil
Municipal
sous
la
présidence
de
M.
Christian
BOISSINOT,
Maire
de
la
Commune.
Conseillers
présents
:
Christian
Boissinot,
Guy
Lumeau,
Cécile
Jauzelon,
Delphine
Dubois,
Yoann
Bonneaud,
Patrice
Blanchard,
Laurence
Bompas,
Daniel
Drapeau,
Emilie
Huvelin,
Mathieu
Huvelin,
Michaël
Martin,
Catherine
(Cathy)
Paillou,
Sébastien
Pierron
et
Charlène
Vrignaud
Conseiller
excusé
: Clotilde
Drin
Conformément
à
l’article
L 2121-15
du
CGCT,
Delphine
Dubois
est
désignée
secrétaire
de
séance.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 15
Nombre
de
présents
: 14
Suffrages
exprimés
: 14
Nombre
de
pouvoirs
: O
LISTE
DES
DELIBERATIONS
La
liste
des
délibérations
approuvées
lors
du
conseil
municipal
du
15
janvier
2024
(suivant
l’article
4
de
l’Ordonnance
n°2021-1310
du
7
Octobre
2021
qui
modifie
l’article
L.
2121-23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
est
la
suivante
:
N°
DE
L'ACTE
DATE
DE
L'ACTE
OBJET
DE
LA
DELIBERATION
VOTE
D
2024
011501
|
15
janvier
2024
|
Remboursement
des
frais
de
chauffage
de
ne
Unanimité
à
main
levée
l'église
- 2023
D
2024
01
15
02 |
15
janvier
2024 |
Convention
pour
la facturation
et
le
_—
Unanimité
à
main
levée
recouvrement
de
la
redevance
d’assainissement ADMINISTRATION
GENERALE
1.
Approbation
du
procès-verbal
du
11
décembre
2023
Les
membres
du
Conseil
Municipal
approuvent
le
procès-verbal
du
11
décembre
2023.
FINANCES
2.
Remboursement
des
frais
de
chauffage
de
l’église
- Année
2023
Monsieur
le
Maire
expose
que
la
paroisse
Saint
Etienne
de
Grammont
participe
aux
frais
annuels
de
chauffage.
Il est
ainsi
proposé
de
demander
une
participation
financière
de
550€
pour
l’année
2023.
Sur
proposition
de
Monsieur
le
Maire,
les
membres
du
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité
des
membres
présents
:
-
Approuvent
la
demande
de
participation
de
550€
à
la
paroisse
Saint
Etienne
de
Grammont
au
titre
des
frais
de
chauffage
2023,
-__
Autorisent
Monsieur
le
Maire
à
procéder
à toutes
les
démarches
nécessaires
à
l’application
de
la
présente
décision.
URBANISME
ET
ASSAINISSEMENT
3.
Convention
pour
la
facturation
et
le
recouvrement
de
la
redevance
d'assainissement
Monsieur
le
Maire
rappelle
qu’une
convention
pour
la
facturation
et
le
recouvrement
de
la
redevance
d'assainissement
a été
signée
en
2022
entre
la
Commune,
Vendée
Eau
et
Suez.
Depuis
le 1er
janvier
2024,
la
société
Véolia
est
le
nouveau
bénéficiaire
du
marché
public.
Il convient
donc
de
conventionner
avec
le
nouveau
prestataire
selon
les
modalités
définies
dans
le
projet
de
convention
ci-jointe.
Sur
proposition
de
Monsieur
le
Maire,
les
membres
du
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité
des
membres
présents
:
-__
Approuvent
le
projet
de
convention
ci-joint
-
Autorisent
Monsieur
le
Maire
à
signer
tout
document
nécessaire
à
l'exécution
de
la
présente
décision
COMMISSION
«
ENVIRONNEMENT
— AMENAGEMENT
ET
VOIRIE
»
Guy
LUMEAU
fait
part
de
l’avancée
du
projet
de
loi
APER
(Accélération
pour
la
Production
d’Energies
Renouvelables).
La
population
sera
consultée
en
corrélation
avec
la
Communauté
de
Communes.
Une
délibération
devra
être
prise
sur
les
modalités
de
consultation
ultérieurement.
Guy
LUMEAU
évoque
également
le
projet
d'effacement
aux
Platanes
et
le
changement
de
transformateur
pour
la
rue
des
4
chênes.
L’effacement
des
Platanes
est
estimé
à
70
000€
au
lieu
des
35
000€
annoncés
précédemment.
Des
explications
vont
être
sollicitées
auprès
du
SYDEV.
Les
membres
du
CFPPA
du
Lycée
Nature
sont
intervenus
pour
travailler
au
niveau
de
la
zone
humide. COMMIISSION
«
ACTIONS
SOCIALES
—
FAMILLE
— SUIVI
REGLEMENTAIRE
»
Cécile
JAUZELON
précise
que
l’annonce
a
été
relancée
pour
le
poste
d’agent
d'entretien.
Nous
avons
reçu
plusieurs
candidatures.
Une
réunion
a
eu
lieu
avec
Familles
Rurales
pour
la
partie
périscolaire
afin
de
faire
un
bilan
sur
l’année
écoulée.
Malgré
une
hausse
des
tarifs,
la fréquentation
n’a pas
ou
peu
baissée.
Cécile
JAUZELON
informe
qu’une
réunion
avec
les
bénévoles
de
la
cantine
a
eu
lieu
afin
de faire
part
du
soutien
de
la
commune
face
aux
situations
qui
surviennent
à
la
cantine
(arrêts
de
travail
notamment).
Charlène
VRIGNAUD
va
mettre
ses
connaissances
en
ressources
humaines
à
leur
disposition.
COMMISSION
«
COMMUNICATION
—
CULTURE
— ASSOCIATIONS
»
Delphine
DUBOIS
remercie
tout
le monde
pour
l’organisation
des
vœux
et effectue
un
bilan.
COMMISSION
«
BATIMENTS
— AUTORISATIONS
URBANISME
—
SPORTS
»
Yoann
BONNEAUD
indique
que
les
travaux
du
théâtre
suivent
leur
cours.
Des
photos
ont
été
transmises.
QUESTIONS
DIVERSES
Monsieur
le Maire
indique
que
le
Préfet
a donné
son
avis favorable
à la
demande
de
dérogation
pour
le projet
de
bar-tabac
au
niveau
du
multiservice.
Cécile JAUZELON
précise
que
les
cours
du
conseiller
numérique
ont
repris.
Il y a 5 nouvelles
personnes.
Patrice
BLANCHARD
rappelle
l’organisation
du
Biblio
Thé
ou
Café
à
la
bibliothèque
samedi
matin
à
9h30. La
séance
est
levée
à
22h.
Delphine
DUBOIS,
Secrétaire
de
séance
Christian
Boissinot,
Maire
de
Rochetrejoux.