Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2024 06 14 proces verbal conseil municipal
Convocation - 2023 06 30 convocation CM
Déliberation - Deliberations du conseil municipal du 14 juin 2024
Convocation - 2024 05 17 convocation CM
Convocation - 2023 05 12 convocation conseil municipal
Déliberation - 2024 06 14 liste des deliberations
Convocation - 2023 11 17 convocation Conseil municipal
Convocation - 2023 03 03 convocation CM
Compte-Rendu - compte rendu CM du 14 décembre 2017
Convocation - 20260207 Convocation conseil municipal
Convocation - 2024 06 14 convocation CM
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villeneuve-sur-Yonne.
Lien du pdf (Convocation - 2024 06 14 convocation CM)
Thèmes du document : Famille, Éducation, Grandes et moyennes entreprises,
République
Française
Na
Département
de
l'Yonne
u|
{1
|u
1
VILLENEUVE SUR
YOA/ME
HÔTEL
DE VILLE -
Place
Georges
Clemenceau
- 99
Rue
Carnot
- 89500
VILLENEUVE-SUR-YONNE
&
03.86.87.62.00
1
accueil@villeneuve-yonne.fr
Villeneuve-sur-Yonne,
le 7 juin
2024
Affaire
suivie
par
Pascale
HOUZÉ
Objet
: Convocation
du
Conseil
municipal
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à la réunion
du
Conseil
municipal
qui
se tiendra
le
Vendredi
14
juin
2024
à 20
heures,
Salle
du
Conseil
La
séance
sera
également
diffusée
sur
la page
Facebook
de
la
commune.
Vous
trouverez
en
annexe
l’ordre
du jour
de
cette
réunion.
Je
vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur,
à
l’expression
de
mes
salutations
distinguées.
Nadège NAZE\-
DGS
#
03.86.87.62.00
[=1
dgs@villeneuve-yonne.frCOMMUNE
DE
VILLENEUVE-SUR-YONNE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Vendredi
14
juin
2024
à 20
heures
Salle
du
Conseil
municipal
1.
Finances
Vote
du
compte
administratif
Vote
du
compte
de
gestion
2023
Affectation
définitive
des
résultats
2023
Fixation
de
la
redevance
d’occupation
du
domaine
public
pour
la
vente
de
collations
à
la
plage Fixation
de
la redevance
d’occupation
du
domaine
public
pour
la vente
de
collations
sur
les
quais
de
l’Yonne
Manifestations
culturelles
« La
Scène
des
Quais
» et « Garçon
la note
! »
2.
Affaires
scolaires,
petite
enfance
et jeunesse
Convention
n°
2024/RS
de
refacturation
de
services:
mise
à
disposition
du
restaurant
scolaire
et distribution
des
repas
— école
Saint
Louis
— Notre
Dame
Tarif restaurant
scolaire
: complément
Modification
du
règlement
intérieur
de
la restauration
scolaire
3.
Ressources
humaines
Recrutement
d’agents
contractuels
sur
emplois
non
permanents
pour
faire
face
à
des
besoins
liés
à un
accroissement
saisonnier
d’activités
pour
l’été
2024
4,
Affaires
générales
Motion
sur
la construction
d’un
nouveau
lycée
dans
le nord
de
l’ Yonne
5.
Informations
de
la
Maire
Dates
des
prochains
conseils
municipaux
6.
Questions
diverses
DGS
%
03.86.87.62.00
[=1 des@villeneuve-yonne.fr