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Déliberation - 2024 06 14 liste des deliberations
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Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Institutions publiques,
République
Française
Au
VILLENEUVE SUR
YOAME
LISTE
DES
DELIBERATIONS
SOUMISES
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
Département
de l'Yonne
Conformément
à l’article
L2121-25
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
24
mai
à
20
heures,
le
Conseil
municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Madame
Nadège
NAZE,
Maire.
Présent{e)s
: Mme
NAZE,
Mme
SIMON,
M.
ALLUIN,
Mme
ZEPPA,
M.
FERNANDÈS,
Mme
PELTIER,
Mme
HOURLIER,
M.
COCHARD,
Mme
AUTRET,
M.
BRIET,
M.
PÉANNE,
M.
PARCINEAU,
Mme
GOBET,
M.
BURGUIÈRE,
Mme
LOPEZ.
Absent(e)s
excusé(e)s:
M.
KAPSAR
(pouvoir
à
Mme
ZEPPA),
M.
LOISEAU
(pouvoir
à
Mme
NAZE),
Mme
LETIN
(pouvoir
à
M.
ALLUIN),
M.
VERGNAUD
(pouvoir
à
Mme
AUTRET),
Mme
RICHARDSON,
M.
HERVÉ,
M.
MÉLAISNE
(pouvoir
à
M.
COCHARD,
M.
THOMAS
(pouvoir
à
M.
BURGUIÈRE),
Mme
SZEWZYK,
M.
ANDRÉ.
Absent(e)s
: Mme
ROLLOT,
M.
BOULLEAUX,
Mme
EL
HAOUCHI,
Mme
BERTRAND.
Secrétaire
de
séance
: M.
Éric
PÉANNE,
qui
accepte,
est élu
secrétaire
de
séance
à l’unanimité.
Date
de
convocation
: 7 juin
2024
Date
d'affichage
: 19
juin
2024
N°
de
Sujet
Résultat
du
vote
délibération 2024.46
|
Vote
du
compte
administratif
2 votes
contre
et
1
abstention
2024.47
|
Vote
du
compte
de
gestion
2023
.
2
abstentions
2024.48
|
Affectation
définitive
des
résultats
2023
.
3 abstentions
2024.49
|
Fixation
de
la redevance
d'occupation
du
domaine
public
Unanimité
pour
la vente
de
collations
à la plage
NAMIME
2024.50
|
Fixation
de
la redevance
d'occupation
du
domaine
public
ue
.
.
,
Unanimité
pour
la vente
de
collations
sur les quais
de
l'Yonne
2024.51
|
Manifestations
culturelles
« La
Scène
des
Quais
» et « Garçon
ue
Unanimité
la note
! »
2024.52
|
Convention
n°
2024/RS
de
refacturation
de
services
: mise
à
disposition
du
restaurant
scolaire
et distribution
des
repas
—
Unanimité
école
Saint
Louis
— Notre
Dame
2024.53
|
Tarif restaurant scolaire
: complément
HE
&
Unanimité
2024.54
|
Modification
du
règlement
intérieur
de
la
restauration
scolaire
ne
Unanimité République
Française
, Na
|
1
Îu
Département
de
l'Yonne
il
VILLENEUVE SUR
YOZAME
2024.55
|
Recrutement
d'agents
contractuels
sur emplois
non
permanents
pour
faire
face
à des
besoins
liés à un
Unanimité
accroissement
saisonnier
d'activités
pour
l'été
2024
2024.56
|
Motion
sur la construction
d’un
nouveau
lycée
dans
le nord
de |
12
voix
pour
et 9
abstentions
l'Yonne
La
Maire