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Procès Verbal - 11 PV CM DU 6 MAI 2021
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Conseil Municipal - OJ CM DU 16 MAI 2024
Conseil Municipal - 02 OJ cm du 9 juillet 2020
Conseil Municipal - OJ CM du 9 mars 2023
Conseil Municipal - OJ CM du 11 avril 2024
Conseil Municipal - OJ CM du 6 mai 2021
Document publié le Jeudi 6 mai 2021 par la commune de Roanne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM du 6 mai 2021)
Thèmes du document : Histoire et mémoire, Culture et patrimoine, Sport,
V I L L E D E R O A N N E
C O N S E I L M U N I C I P A L _____________________________________________________________________________
Séance Publique
du jeudi 6 mai 2021
Salle Charles de Gaulle à l'Hôtel de Ville
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ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION MUNICIPALE
1 - Exercice des pouvoirs délégués du Maire - Compte rendu
2 - Lancement des marchés publics - Information
COMMERCE - ARTISANAT
Dynamisation commerciale
3 - Sonorisation des rues du centre-ville - Convention avec l'association "Les Vitrines de Roanne" - Approbation
4 - Animation complémentaire organisée par les Vitrines de Roanne - Exonération des droits d'occupation du domaine public - Année 2021 – Approbation
EDUCATION - JEUNESSE
5 - Écoles publiques - Organisation du temps scolaire - Années 2021-2022-2023 - Approbation
6 - Ville Amie des Enfants - Plan d'Action Municipal 2020/2026 pour l'Enfance et la Jeunesse - Convention avec UNICEF France - Charte - Approbation
CULTURE ET EVENEMENTS
7 - Saison théâtrale 2021-2022 - Programmation - Partenariats - Tarifs - Approbation
8 - Musée de Beaux-arts et d'Archéologie Joseph Déchelette - Convention pour le dépôt d'objets archéologiques et d'art décoratif appartenant au Musée d'Art et d'Industrie de Saint-Etienne - Approbation CADRE DE VIE
9 - Rénovation énergétique du Centre Administratif Paul Pillet – Mandat de maîtrise d’ouvrage avec la SPL OSER – Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (C.R.A.C.L.) – Années 2019 et 2020 - Approbation
10 - Acquisition du tènement immobilier situé 148, rue Lucien Sampaix à Madame Julie JAUZY - Approbation
11 - Cession d'une parcelle de terrain située 3, rue Bravard à Monsieur et Madame Franck et Cécile CLAIR – Suppression d’une servitude de passage – Création d’une servitude de tréfonds – Classement dans le domaine public - Approbation
12 - Cession d'une bande de terrain située 9, rue Lucien Sampaix à la SCI LA TRANQUILITE – Suppression d’une servitude de passage - Approbation
13 - Fleurissement avenue de Lyon - Convention avec le Centre Hospitalier de Roanne - Approbation
14 - Déclaration d'Intention d'Aliéner - Bilan du 1er trimestre 2021 - Compte-rendu
FINANCES – MOYENS GENERAUX
15 - Défi Sport Famille - Création d'un coût d'inscription - Approbation
SPORTS
16 - Mâtel Sports Roanne Tennis – Convention d’objectifs et de moyens - Approbation
AFFAIRES DIVERSES