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Compte-Rendu - Réunion du 9 juin 2015
Document publié le Mardi 9 juin 2015 par la commune de Lucq-de-Béarn.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Réunion du 9 juin 2015)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Aménagement du territoire,
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 9 juin 2015
PRESENTS : M. LASSERRE BISCONTE Albert, Maire – MM LAGAOURDAT Michel, BOURROUILH Daniel et LAGRANGE Jérôme, adjoints – Mmes CASADAVANT Monique – MONCAUBEIG Muriel – LAILHACAR Corinne – QUENIN Hélène – MM BERROGAIN Nicolas – LACROUTS Cédric – LEMBEYE Pascal –POUYMIROO Jean Jacques –
ABSENT EXCUSES : Mme BELLEGARDE Anne – M. JOUAN Thierry – OLIVE Michel – SECRETAIRE DE SEANCE : Monsieur BOURROUILH Daniel
EXAMEN DE L’ORDRE DU JOUR
1 – Projet signalétique – constitution groupe de travail
Le groupe de travail chargé de travailler sur la signalétique des rues du bourg et des routes départementales sera composé des membres suivants : BOURROUILH – CASADAVANT – LAGOUARDAT – LAGRANGE – LEMBEYE – MONCAUBEIG –POUYMIROO – QUENIN – Il sera également chargé de préparer la numérotation des maisons.
2 – Recensement projets aménagement voirie
Pour permettre d’établir un plan pluriannuel d’investissement, la Communauté de Communes a demandé aux communes de recenser les projets d’aménagement d’espaces publics pour les prochaines années.
Pour LUCQ DE BEARN, les projets suivants ont été recensés :
Aménagement de la rue de la mairie (de la mairie au presbytère et ancienne poste) Aménagement de l’espace de l’ancienne scierie (jouxtant l’Abbaye)
Place de la mairie et de l’Eglise
Enfouissement des réseaux jardin public
3 – Travaux aménagement sortie cimetière – Désignation de l’entreprise
L’entreprise LAFFITTE a été retenue pour effectuer les travaux pour un montant de 36 806 € H.T. Les travaux seront exécutés courant juillet / août 2015.
4 – Prix du repas à la cantine
Le prix du repas à la cantine est fixé à 2.35 € pour l’année scolaire 2015/2016.
5 – Point sur les travaux
Les travaux de réfection du groupe scolaire devraient débuter début novembre. Les dossiers de consultation des entreprises sont en cours de constitution.
Presbytère : le dossier de financement est en cours d’étude.
Les devis suivants ont été acceptés
Nettoyage des pierres de la fontaine et réfection des joints : 1 500 € HT Travaux de réfection des sanitaires de la salle des sports :
- Devis carrelage : 6 262 € HT
- Robinetterie : 3 480 € HT
Achat véhicule pour l’agent d’entretien : 11 450 € HT
…/… 6 – Vente lots Cassières
Le certificat d’urbanisme a été accordé pour 3 lots de terrains à bâtir d’environ 2 500 m² chacun.
Le prix de vente a été fixé à 35 000 € par lot.
7 – Intervention du pôle mission temporaire
L’adhésion au pole mission temporaire du Centre de Gestion a été acceptée. L’adhésion à ce service est gratuite. Seules les missions de remplacement, s’il y a lieu, sont facturées.
8 – FPIC
La communauté de communes de Lacq Orthez et les communes ont reçu la notification du montant de la contribution de l’ensemble intercommunal pour le FPIC 2015 en date du 26 mai 2015 : 1 985 048 €.
De manière dérogatoire libre, la communauté de communes de Lacq Orthez prend à sa charge 1 587 669 € en 2015. Le solde, soit 397 379 €, est à la charge des communes. Les 397 379 € sont ensuite répartis de manière dérogatoire libre entre communes en fonction de leur potentiel financier.
Pour la commune de LUCQ DE BEARN, la répartition dérogatoire libre en fonction du potentiel financier représente un montant de 5 392 €.
Le Conseil Municipal accepte la répartition au prorata du potentiel financier du FPIC 2015 (partie à la charge des communes). Ce montant s’élève à 5 392 € pour la Commune de LUCQ DE BEARN.
9 – Questions diverses
Demande d’autorisation d’utilisation du domaine public de Monsieur LUCION Le Conseil Municipal donne son accord pour autoriser Monsieur LUCION à occuper une partie du parvis de la mairie pour installer une terrasse en vue d’exploiter son restaurant. Un arrêté du Maire sera pris pour en fixer la superficie qui devrait être environ de 40 m².
Vente de coupes de bois
Le montant de la vente de coupe de bois au lieu dit Cassières s’élève à 15 490 €.
Location salle des loisirs REVEIL’OC
La demande de location pour le réveillon de la Saint Sylvestre a été acceptée au prix de 400 €.
Informations
Partitions bucoliques : le concert du quatuor Arranoa sera organisé le jeudi 6 août 2015 à l’église de LUCQ DE BEARN