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Arrêté - ARRETE 2024 01 MM
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Barfleur.
Lien du pdf (Arrêté - ARRETE 2024 01 MM)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
BARFLEUR
Secrétariat ouvert
du lundi au vendredi
de 8h à 12h
ARRÊTÉ MUNICIPAL N° 2024-01-MM
Le Maire de la Commune de BARFLEUR
Vu le Code de la Route
Vu le Code Général des collectivités territoriales
Vu la loi n° 82.213 du 02 mars 1983 relative aux droits et libertés des communes, des
départements et des régions,
Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation routière — livre I — 4Ÿ" partie — signalisation de prescription — approuvée par l’arrêté interministériel du 07 juin 1997 et des arrêtés modificatifs,
Vu la demande de VEOLIA, 21A Rue Sainte-Marie 50630 QUETTEHOU, pour la réparation d’un branchement d’eau face au 96 Rue Saint Nicolas 50760 BARFLEUR du mercredi 03 janvier 2024 au vendredi 05 janvier 2024,
Vu la nécessité de réglementer la circulation Rue Saint Nicolas,
ARRÊTE:
Article 1 : En raison des travaux sus énoncés, la circulation sera interdite dans la Rue Saint
Nicolas entre l’église Saint Nicolas et la Rue des Ecoles du 03 janvier 2024 au 05 janvier 2024 entre 8h et 18h.
Article 2 : La circulation sera bloquée par un panneau « route barrée » à l’entrée de la Rue Saint Nicolas, au niveau de l’église.
Article 3 : La signalisation sera assurée par l’entreprise.
Article 4 : Le Maire et la Gendarmerie de St Vaast la Hougue sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Fait à Barfleur, le 02 janvier 2024
Le Maire
Michel MAUGER