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Document publié le Jeudi 30 mars 2023 par la commune de Saint-Cloud.
Lien du pdf (Déliberation - Liste délibérations affichage)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Consommateurs,
Département des Hauts-de-Seine
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pen, Liste des délibérations
Direction du service des assemblées
Séance du Conseil municipal du 30 mars 2023
L'an deux mille vingt-trois, le 30 mars à 21 heures, les membres du Conseil Municipal de SAINT-CLOUD se sont réunis sous la présidence d'Éric BERDOATI - Maire, pour la séance à laquelle ils ont été régulièrement convoqués par lettre du 23 mars 2023.
Présents: Éric BERDOATI, Ségolène de LARMINAT, Jean-Christophe PIERSON, Jacques GRUBER, Capucine du SARTEL, Olivier BERTHET, Anne COVO, Jean-Claude TREMINTIN, Françoise ASKINAZI, Nicolas PORTEIX, Sacha GAILLARD, Mireille GUEZENEC, Jean-Jacques VEILLEROT, Nathalie MOUTON-VEILLÉ, Virginie RECHAIN, Diane MICHOUDET, Nicolas PUJOL, Céline PEIGNÉ, Arnaud BOSSER, Pauline GEISMAR, Christophe WARTEL, Pierre BOSCHE, Catherine GREVELINK, Delphine POTIER, Rafaël MAYCHMAZ, Pierre CAZENEUVE, Xavier BRUNSCHVICG et Irène DOUTSAS.
Pouvoirs : Les pouvoirs suivants ont été donnés: de Brigitte PINAULDT à Capucine du SARTEL, de Diane DOMAS à Céline PEIGNÉ, de Jean-Christophe ACHARD à Olivier BERTHET, d'Edith SAGROUN à Jacques GRUBER, de François-Henri REYNAUD à Jean-Jacques VEILLEROT, de Laurent MONJOLE à Nicolas PORTEIX, de Claire LOUVET à Christophe WARTEL.
Secrétaire de séance : Sacha GAILLARD
NUMERO OBJET RESULTAT
2023-12 | Désignation d'un secrétaire de séance Unanimité
2023-13 | Avis sur le Compte de Gestion 2022 Unanimité
2023-14 | Élection du Président de séance pour l'examen et le vote du Compte Administratif 2022 Unanimité
2023-15 | Approbation du Compte Administratif 2022 Here #
2023-16 | Affectation du résultat de fonctionnement 2022 FOR , “
2023-17 | Bilan des acquisitions et cessions 2022 Unanimité
2023-18 | Fixation des taux des impôts locaux pour l'année 2023 RER
2023-19 | Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association CFAE pour l'année 2023 Unanimité
2023-20 Attribution d'un bon d'achat culturel dans le cadre du concours d'éloquence, organisé en partenariat avec Unianimité les villes de Saint-Cloud, Garches et Vaucresson nanimil
2023-21 Signature de la convention cadre relative au foncier nécessaire à la réalisation de la ligne 15 Ouest du Unanimité projet du Grand Paris Express Li
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Autorisation de recruter des agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à “en 2023-24 RAS : ; Er d'acth fé Unanimité un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité
2023-25 | Modification du tableau des effectifs au 1er avril 2023 Unanimité
Fait et délibéré à Saint-Cloud, le 30 mars 2023
Publication électronique par Ville de St Cloud le : . Éric BERDOATI
h Mairie le : 1 maire < AMCNEGS EnIMSINS ES 9 | Vice-président du Conseil département / 9
des Hauts de Seine L
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Hôtel de Ville - 13, place Charles de Gaulle - 92211 SAINT-CLOUD CEDEX - Tél : 01 47 71 53 00 - www.saintcloud.fr
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