Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - ANALYTIQUE 16 Novembre 2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 1e
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 1e
Déliberation - 2023 WEB Deliberations du Conseil municipal du 16
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 1e
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 1e
Déliberation - Liste des délibérations 21 nov
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 16
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 16
Déliberation - Liste Délibérations du Conseil Municipal du 16 NOVEMBRE 2023
Document publié le Jeudi 16 novembre 2023 par la commune de Saint-Cloud.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Délibérations du Conseil Municipal du 16 NOVEMBRE 2023)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Famille,
Département des Hauts-de-Seine
épublique Française
cod es Liste des délibérations
D irection du service des assemblées
Séance du Conseil municipal du 16 novembre 2023
L'an deux mille vingt-trois, le 16 novembre à 21 heures, les membres du Conseil Municipal de SAINT-CLOUD se sont réunis sous la présidence d'Éric BERDOATI - Maire, pour la séance à laquelle ils ont été régulièrement convoqués par lettre du 9 novembre 2023.
Présents: Éric BERDOATI, Ségolène de LARMINAT, Jean-Christophe PIERSON, Brigitte PINAULDT, Jacques GRUBER, Capucine du SARTEL, Anne COVO, Jean-Claude TREMINTIN, Françoise ASKINAZI, Nicolas PORTEIX, Sacha GAILLARD, Diane DOMAS, Jean-Christophe ACHARD, Mireille GUEZENEC, Jean-Jacques VEILLEROT, Edith SAGROUN, Virginie RECHAIN, Diane MICHOUDET, Nicolas PUJOL, François-Henri REYNAUD, Pauline GEISMAR, Claire LOUVET, Christophe WARTEL, Pierre BOSCHE, Catherine GREVELINK, Delphine POTIER, Rafaël MAYCHMAZ, Pierre CAZENEUVE, Xavier BRUNSCHVICG et Alain MONTET.
Pouvoirs : ont été donnés d'Olivier BERTHET à Jean-Christophe PIERSON, de Nathalie MOUTON-VEILLÉ à Virginie RECHAIN,
de Céline PEIGNÉ à Jacques GRUBER, de Laurent MONJOLE à Capucine du SARTEL et d'Arnaud BOSSER à Éric BERDOATI.
Secrétaire de séance : Sacha GAILLARD
Installation de Monsieur Alain MONTET, nouveau conseiller municipal (groupe Saint-Cloud Rive Gauche)
suite à la démission de Madame Irène DOUTSAS
NUMERO OBJET RESULTAT
2023-64 | Désignation d’un secrétaire de séance Unanimité
2023-65 | Commission des Travaux : remplacement d'un membre Unanimité
2023-66 | Remplacement d'un membre au sein du Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale Unanimité
2023-67 | Adoption du Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes Unanimité
2023-68 | Admission en non-valeur des produits irrécouvrables sur le budget principal 2023 Unanimité
2023-69 | Détermination des lots pour le jeu des vitrines de Noël 2023 Unanimité
2023-70 er n Fa “op frs RATE de è Se aReGeuEn et déclassement du domaine public Unanimité
2023-71 de nn - en ae rene héâtre « Les 3 Pierrots » : approbation de Unanimité
2023-72 ne è à ee Oo 0e pue en ë gestion du stationnement payant sur voirie et Unanimité
2023-73 | Évolution des grilles tarifaires des parkings "des Avelines" et "Hôtel de Ville" Unanimité
2023-74 | Adhésion à la Centrale d'achat RESAH Unanimité
2023-75 Attribution d'un bon d'achat dans le cadre du Salon des auteurs Clodoaldiens du 25 novembre 2023 pour Unanimité récompenser le gagnant du prix littéraire de Saint-Cloud
2023-76 | Assurance des risques statutaires - Revalorisation de la prime d'assurance à effet au 1er janvier 2024 Unanimité
2023-77 | Adoption du règlement modifié des astreintes Unanimité
2023-78 | Modification du tableau des effectifs au 1° décembre 2023 Unanimité
Publication électronique par la Ville de St Cloud le : 17/11/2023
Affichage en Mairie le : 17/11/2023
Vice-président du Conseil départemental
des Hauts de Seine
CLOUD
Hôtel de Ville - 13, place Charles de Gaulle - 92211 SAINT-CLOUD CEDEX - Tél : 01 47 71 53 00 - www.saintcloud.fr