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Conseil Municipal - conseil municipal 27 aout 2026
Document publié le Jeudi 27 août 2026 par la commune d'Arches.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal 27 aout 2026)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques,
A
République Française Département des Vosges
|.N TC
N
ES
Arrondissement
d'Epinal
Commune de Arches
|
CONSEIL
MUNICIPAL
La prochaine réunion aura lieu Salle du Conseil municipal, le
jeudi 27 août 2026 à 20:30
L'ordre du jour sera le suivant : * Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 5
juin 2026
+ FINANCES Tarifs, durée et répartition des concessions cimetière + DIVERS Désignation du référent déontologue + INFERCOMMUNALITE Adhésions au SMIC + DIVERS Règlement intérieur du Conseil Municipal + DELEGATIONS Délégations du Conseil Municipal au Maire Rectificative + DIVERS Convention cadre unique du CDG88 2026-2032 + PERSONNEL Mandatement CDG88 pour l'adhésion au contratcollectif de prévoyance - maintien de salaire 2027-2032 + PERSONNEL Mandatement CDG88 pour l'adhésion au contratcollectif de mutuelle santé 2027-2032 + FINANCES Convention de mandat pour l'établissement et l'émission de la facturation par l'ONF pour des recettes issues des ventes de bois + DIVERS SCOT Mutualisation et la valorisation des certificats d'économies d'énergie { CEE) + PERSONNEL Organisation de la continuité des services d'accueil périscolaire et de restauration scolaire en cas de mouvement de grève + PERSONNEL Organisation du Service Minimum d'Accueil ( SMA } des élèves des écoles maternelles et élémentaires publiques en cas de grève des enseignants + CONVENTION
Enlèvement, transport, gardiennage et destruction des véhicules terrestres mis en fourrière
Question(s) diverse(s) : + Sonorisation de la Place de la Mairie. + Désignation du correspondant incendie.
Monsieur David PERRIN
POUR AFFICHAGE
Généré le 17/08/2026
à 14h51