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Document publié le Vendredi 24 février 2006 par la commune de Macornay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2006 conseil macornay 24 02 2006)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Aménagement du territoire, Jeunesse,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 24 FEVRIER 2006
Présents : Michel FISCHER, Robert VERY, Henri GUICHARD, Alain MAUBEY, Christine CALANDRAS, Jean DALOZ, Jean-Michel GABET, Louis LUX, Agnès MICHELIN, Jean-Claude POMMIER, Dolorès SACCO.
Absents excusés : Joëlle JOUANNIC (qui donne pouvoir à Michel FISCHER), James VERNIER (qui donne pouvoir à Alain MAUBEY).
Absent : Alain DUFOUR.
Secrétaire de séance : Henri GUICHARD.
PREPARATION DU BUDGET 2006
Dans le cadre de la préparation du budget 2006 le Maire a rappelé les principales actions de 2005 en matière d’investissement concernant l’éclairage public, le cimetière, l’achat d’un véhicule pour l’employé communal et l’acquisition de terrains.
Dans les orientations à venir, l’assainissement du hameau de Vaux-sous-Bornay et du centre ancien du village sera la priorité avec une masse budgétaire importante. Le SIAAL (Syndicat Intercommunal d’Assainissement de l’Agglomération Lédonienne) assure le financement et la réalisation de ces travaux avec la pose d’un collecteur principal qui partira du pont de la Mairie jusqu’à Vaux. Mais il restera à la charge de
la commune les raccordements à effectuer du collecteur jusqu’aux limites de propriétés soit un coût estimé aux environs de 80 000 €. Toutes l es informations utiles seront communiquées aux propriétaires en temps voulu et avec si nécessaire l’organisation d’une réunion publique. Il est également envisagé de saisir l’opportunité de ces travaux pour remettre en état les canalisations d’alimentation en
eau des fontaines.
Sont également prévues :
- L’amélioration de l’éclairage public dans le haut de la rue du Closeau et une étude en vue du renforcement du réseau électrique au centre du village.
- L’informatisation des plans du cimetière
- La réfection de la salle du foyer rural
- La mise en valeur de l’environnement de la fontaine de Vaux - La poursuite des travaux de voirie et des trottoirs par la communauté de communes.
Le Maire rappelle qu’à partir de 2006 l’endettement de la commune est en très nette diminution et permettra donc d’envisager de nouveaux emprunts.
Mairie de Macornay
1, place Jean-Moulin
39570 MACORNAY
Tél. : 03 84 47 00 79
Fax : 03 84 24 07 35 URBANISATION FUTURE
Un projet de lotissement privé dans les terrains situés au-dessus du cimetière est en
cours d’étude. Une réflexion est engagée concernant la voirie et les divers réseaux sur le domaine public. La mise en place de la PVR (Participation Voies et Réseaux) peut être envisagée si cette solution offre un compromis acceptable pour les parties concernées. Des renseignements complémentaires seront demandés avant engagement.
TERRAINS COMMUNAUX
Monsieur FOURTIER Jean-Pierre exploitant agricole a cessé son activité au 31/12/2005. Elle est reprise par Monsieur BOUDET Olivier (GAEC BOUDET). Le
Conseil décide par un bail à ferme d’une durée de neuf années de louer à M. BOUDET les communaux jusqu’alors loués et exploités par M. FOURTIER. Il s’agit de 4 hectares et 13 ares répartis au lieudit les Baumes sur la commune pour 8 ares, le reste au lieudit les Genets sur le territoire de Geruge.
AFFAIRES EN COURS
Certificat d’urbanisme
Suite à une demande formulée par Mme COUILLEROT pour un CU au lieudit à la Catelinette le Conseil municipal par 8 voix contre et 5 voix pour s’oppose à une sortie
sur la route départementale 41.
Croix Rouge Française
La délégation jura centre de la Croix Rouge a fait part à toutes les communes de ses
difficultés actuelles et demande une aide financière pour y remédier. Après en avoir délibéré le Conseil décide de porter à 100 € la subvention annuelle allouée à cet organisme.
Club Alpin
Le Club alpin qui pratique l’escalade sur le site de la carrière de Mancy sollicite une autorisation pour l’organisation d’un challenge le dimanche 21 mai 2006. Avis favorable.
Quad loisirs 39
Comme en 2005 le Conseil renouvelle son autorisation pour le passage le dimanche 9 avril 2006 de la randonnée dite de « Bornay » qui concerne 11 communes.
Tour du Jura cycliste
Avis favorable pour le passage de ce tour le 1er avril 2006.
Le Conseil
confirme par délibération sa volonté d’acquérir une parcelle de terrain située en Longefin pour une contenance de 1000 m² en vue d’y construire des locaux techniques pour la commune et la Communauté de communes.
Réserve Naturelle de Mancy
Monsieur VERY Robert, membre du comité de pilotage de la réserve naturelle volontaire de la côte de Mancy fait le compte rendu de la réunion du 6 février dernier. Protection de la faune, de la flore, nouvelles découvertes, déplacement de la clôture, ajout du terme « régionale » à la dénomination, seul problème en suspend, celui d’un poste de conservateur à mi-temps et son financement.
Recensement de la population
Alain MAUBEY en charge des opérations de recensement informe le Conseil que la population municipale est de 1003 habitants auxquels il conviendra d’en ajouter environ une cinquantaine pour la population totale. Le nombre de logements est quant à lui passé de 387 à 447.
Le Maire, Le Secrétaire de Séance,
Michel FISCHER Henri GUICHARD