Déliberation - agnblpmaaf3kzkg

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Déliberation - agnblpmaaf3kzkg Document publié le Lundi 17 octobre 2022 par la commune de Groisy. Lien du pdf (Déliberation - agnblpmaaf3kzkg)Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Institutions publiques, FOLIO 2022-159

MAIRIE de GROISY ur

al Ve CONSEIL MUNICIPAL

= Le SEANCE PUBLIQUE DU 17 OCTOBRE 2022 NE = Ke

DELIBERATION

DEGROISY s?

HAUTE-SAVOIE

Conseillers en exercice : 27 - Présents : 18 - Votants : 25

L'an deux mille vingt-deux, le dix-sept octobre à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de

Groisy, s'est réuni en session ordinaire, en Mairie, Salle du Conseil, sous la présidence de Monsieur Henri CHAUMONTET, Maire.

Date de convocation : 11 octobre 2022

Etaient présents : Charlène ARDUINI - Isabelle BASTID - Clément BERTA — Henri CHAUMONTET Amélie CONTAT-FONTAINE - Emmanuel DESAIRE - Gérard DUGAVE — Isabelle DUPANLOUP - Anaïs DURET Daniel JORDANOU (arrivé à 20H00, pour le vote de la question n°4 -— délibération n° 2022-068) Jean LACHAVANNE — Caroline LAMOUILLE - Philippe MANDEREAU - Christelle MICHELIN - Mélanie OUVRY Christophe SIBILLE — Philippe SIMONNET - Béatrice VALLEJO (arrivée à 19H45, pour le vote de la question n°2 délibération n°2022-066) - David VERNEY

Etaient excusés: Fabienne ALTER - Nathalie BOCQUET - Nathalie CHAPPET - Elodie DA SILVA Daniel JORDANOU (excusé jusqu'à son arrivée à 20H00) - Stephen MARTRES - Brian SINICKI

Etaient absents : Thomas SIMIER - Cédric VILLEMIN

Pouvoirs : 7

Fabienne ALTER a donné pouvoir à Amélie CONTAT-FONTAINE

Nathalie BOCQUET a donné pouvoir à Isabelle DUPANLOUP

Nathalie CHAPPET a donné pouvoir à Anaïs DURET

Elodie DA SILVA a donné pouvoir à Caroline LAMOUILLE

Daniel JORDANOU a donné pouvoir à Béatrice VALLEJO (pouvoir jusqu'à 20H00) Stephen MARTRES a donné pouvoir à Philippe SIMONNET

Brian SINICKI a donné pouvoir à Gérard DUGAVE

Quorum : 14

Secrétaire de séance : Clément BERTA

DEL N° 2022-067 - COMMANDE PUBLIQUE -— APPROBATION DE L’ACTE CONSTITUTIF DU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L'ACHAT D’ELECTRICITE ET DE SERVICES ASSOCIES ET PARTICIPATION DE LA COMMUNE A CE GROUPEMENT

Exposé de Philippe MANDEREAU, Maire-Adjoint délégué aux travaux,

Par délibération n°2018-071, le Conseil municipal a approuvé l'adhésion au groupement de commandes pour l’achat d'électricité > à 36kw pour la période 2020-2023.

Par la présente, il conviendrait de renouveler la participation de la commune de Groisy pour la période 2024-2027.

Après en avoir délibéré,

LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité,

Vu la directive européenne 2009/72/CE du Parlement européen concernant les règles communes pour le marché intérieur de l'électricité,

Vu la loi NOME du 07 décembre 2010,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment l'article L1414-3 I,

Vu le Code de la commande publique,

Vu l'ordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015, et notamment son article 28,

Vu le Code de l'énergie et notamment ses articles L. 331-1, L. 331-4 et L. 337-9,

Vu la délibération du SIESS en date du 28 juin 2022,

Commune de GROISY 1/2 Conseil Municipal du 17 octobre 2022FOLIO 2022-160

Considérant qu'il est dans l'intérêt de la Commune de Groisy d’adhérer à un groupement de commandes pour l'achat d'électricité et de services associés pour ses sites de puissance souscrite supérieure à 36 kVA situés sur le territoire du SIESS, à compter du 01/01/2024 pour une période maximale de 4 ans,

Considérant qu'eu égard à son expérience et son expertise, le SIESS entend assurer le rôle de coordonnateur de ce groupement pour le compte de ses adhérents,

DECIDE :

e d'approuver l'acte constitutif du groupement permanent de commandes pour l'achat d'électricité et de services associés (pour les sites dont la puissance souscrite est supérieure à 36 kVA et situés sur le territoire géré par le Syndicat) et la participation de la commune à ce groupement (joint en annexe),

e d'approuver que la coordination de ce groupement, pour ce qui relève de la passation des marchés ou accords-cadres et marchés subséquents, soit confiée au SIESS en application de sa délibération du 28 juin 2022 et conformément à l'acte constitutif de ce groupement,

e de donner mandat au SIESS pour collecter les informations utiles à la préparation du marché ou de l'accord cadre directement auprès du gestionnaire de réseaux de distribution publique,

e d'autoriser le Maire à prendre toutes mesures d'exécution de la présente délibération.

Le Secrétaire de séance, PACAUERES Le Maire, Clément BERTA fs ; EN Henri CHAUMONTET

Acte certifié exécutoire :

Télétransmis en Préfecture le :

21 octobre 2022

Publié le : 21 octobre 2022

Le Maire,

Henri CHAUMONTET

Commune de GROISY 2/2 Conseil Municipal du 17 octobre 2022Syndicat Intercommunal d’Electricité et Services de Seyssel (S.I.E.S.S.)

27 route d'Aix les Bains

Tél : 04.50.56.26.02

Mail : siess@es-seyssel.com

ACTE CONSTITUTIF DU GROUPEMENT DE

COMMANDES POUR L'ACHAT D'ELECTRICITE ET DE

SERVICES ASSOCIES

SITES DE PUISSANCE SUPERIEURE A 36KVA

PERIODE DE FOURNITURE : 2024 À 2027

Approuvé le 28/06/2022

Parle SIESS

1/7Préambule

Conformément au Code de l'Energie, les consommateurs finals d'électricité ne peuvent plus bénéficier

des Tarifs Réglementés de Vente de l'électricité pour leurs sites souscrivant une puissance

supérieure à 36 KVA, depuis le 1er janvier 2016.

Les personnes publiques font partie des consommateurs concernés. À ce titre, pour leurs besoins

propres, ces acheteurs doivent recourir aux procédures prévues par le Code des Marchés publics

afin de sélectionner leurs prestataires, ainsi que le rappelle l'article L.331-4 du Code de l'Energie.

Dans ce contexte, le Syndicat Intercommunal d'Electricité et Services de Seyssel (SIESS), lui-même

acheteur d'électricité, propose de coordonner un groupement de commandes pour l'achat d'électricité,

afin de permettre aux communes membres (ou à d'autres entités publiques du territoire) de bénéficier

d'une optimisation de la procédure de mise en concurrence et des coûts

Dans ce contexte, il a été convenu ce qui suit.

Article 1. Objet

Le présent acte constitutif a pour objet de constituer Un groupement de commandes (ci-après « le

groupement ») sur le fondement de l'article L.2113-7 du Code de la Commande Publique et de définir les modalités de fonctionnement de ce groupement.

Il est expressément rappelé que le groupement n'a pas la personnalité juridique.

Article 2. Nature des besoins visés

Le groupement constitué par le présent acte constitutif vise à répondre aux besoins des membres dans le domaine de la fourniture, de l'acheminement d'électricité et de services associés pour les sites dont la puissance souscrite est supérieure à 36 KVA et se situant sur le territoire géré par le Syndicat, avec une date de début de fourniture le 01 janvier 2024 et une date de fin de fourniture le 31 décembre 2027.

Les contrats conclus pour répondre à ces besoins constitueront des marchés publics ou des accords-

cadres au sens du Code de la Commande Publique.

Il est rappelé que la fourniture et l'acheminement d'électricité pour les sites de puissance inférieure où

égale à 36 kVA (dits « tarifs bleus » ou segment C5) ne font pas partie du périmètre du présent acte

constitutif.

217Article 3. Composition du groupement

Le groupement est ouvert :

o aux communes membres du SIESS (et à leurs établissements publics détenus à 100 % dont le

budget est annexe au budget communal), à savoir les communes suivantes :

- Allonzier-La-Caille (74350)

- Annecy (74000)

- Argonay (74370)

- _Bassy (74910)

- Chainaz-les-Frasses (74540)

- Chalionges (74910)

-__ Chapeiry(74540)

-__ Charvonnex (74370)

- Chavannaz (74270)

- _ Chily (74270)

- Choisy (74330)

-__ Clermont en Genevois (74270)

-_ Contamine-Sarzin (74270)

- _ Cuvat (74350)

-__ Desingy (74270)

- Droisy (74270)

- Filière (74570)

- _Franclens (74910)

- _ Groisy (74570)

- Héry-sur-Alby (74540)

- La Balme de Sillingy (74330)

-__ Menthonnex-sous-Clermont (74270)

- _ Mésigny (74330)

- Mures (74540)

-__ Musièges (74270)

- Quintal (74600)

- _Saint-Eusèbe (74150)

- Saint Germain sur Rhône (74910)

- Saint Sylvestre (74540)

- _Sallenoves (74270)

- _ Seyssel (74910)

- Silingy (74330)

-__ Thusy (74150)

-__ Usinens (74910)

- Vallières (74150)

- _ Versonnex (74150)

o et aux Etablissements Publics de Coopération Intercommunale dont au moins une des

communes de leur périmètre de compétence est située sur le territoire du SIESS, leurs régies

ou aux sociétés publiques locales pour les points de livraison situés sur le territoire géré par le SIESS.

Article 4. Désignation et missions du coordonnateur

41 Désignation du coordonnateur

Le SIESS (ci-après le « coordonnateur ») est désigné coordonnateur du groupement par l'ensemble

des membres du groupement.

l'est chargé, à ce titre, de procéder, dans le respect des règles prévues par le Code de la Commande

3/7Publique, à l'organisation de l'ensemble des opérations de sélection d'un ou de plusieurs

cocontractants en vue de la satisfaction des besoins des membres du groupement, dans les domaines

visés à l'article 2.

Le coordonnateur est également chargé de signer et notifier l'accord-cadre ainsi que le ou les marchés

subséquents issus de cet accord-cadre. Chaque membre du groupement, pour ce qui le concerne,

s'assure de la bonne exécution des marchés ainsi passés.

En outre, le coordonnateur est chargé de conclure les avenants à l'accord-cadre et aux marchés

subséquents passés dans le cadre du groupement.

4.2 Missions du coordonnateur

En pratique le coordonnateur est ainsi chargé :

- d'assister les membres du groupement dans la définition de leurs besoins et de centraliser ces

besoins sur la base d'une définition préalable établie par lui en concertation avec les membres du

groupement. À cette fin, le coordonnateur est habilité et dûment mandaté par la seule adhésion

des membres au groupement à solliciter, en tant que de besoin auprès des gestionnaires de

réseaux et/ou des fournisseurs d'énergie, l'ensemble des informations relatives aux différents

points de livraison et à leurs consommations ;

-__de définir l'organisation technique et administrative des procédures de consultation et de procéder

notamment, à ce titre, au choix du type de contrat et du type de procédure appropriés ;

-__ d'élaborer l'ensemble des dossiers de consultation en fonction des besoins définis par les membres;

-__ d'assurer l'ensemble des opérations de sélection des cocontractants ;

- de préparer et conclure, en matière d'accord-cadre, les marchés subséquents passés sur le

fondement de l'accord-cadre ;

- de signer et notifier l'accord-cadre et les marchés subséquents passés sur le fondement de l'accord-

cadre ;

- de transmettre l'accord-cadre et les marchés aux autorités de contrôle ;

- de préparer et conclure les avenants à l'accord-cadre et aux marchés passés dans le cadre du groupement;

- de transmettre aux membres du groupement les documents nécessaires à l'exécution des

marchés en ce qui les concerne, et le cas échéant, les nouveaux prix de règlement résultant de

l'application de la clause d'ajustement et de révision des prix en certifiant la validité des modalités de

leur calcul, dans le cas où un prix révisable a été retenu:

- de gérer le précontentieux et le contentieux afférents à la passation de l'accord-cadre et des

marchés, à l'exception des litiges formés à titre individuel par un membre du groupement ;

- de tenir à disposition des membres les informations relatives à l'activité du groupement.

D'une façon générale, le coordonnateur s'engage à faire ses meilleurs efforts pour que l'accord-cadre

et les marchés conclus dans le cadre de ce groupement répondent au mieux aux objectifs de

performance des membres en matière de commande publique, en favorisant notamment la réalisation

d'économies d'échelle éventuelles.

417Article 5. Commission d'appel d'offres du groupement (CAO)

Conformément aux dispositions des articles L1414-3 Il du CGCT, la commission d'appel d'offres

chargée de l'attribution de l'accord-cadre est celle du coordonnateur.

En application des articles L1414-3 II du CGCT, le Président de la Commission d'appel d'offres, pourra désigner des personnes compétentes pouvant siéger à la CAO du groupement avec voix consultative.

Article 6. Missions des membres du groupement

Les membres du groupement sont chargés :

- de communiquer au coordonnateur leurs besoins en vue de la passation de l'accord-cadre et des

marchés et de mandater le coordonnateur pour récupérer ces informations,

- d'assurer la bonne exécution des marchés portant sur l'intégralité de ces besoins

éventuellement ajustés en cours d'exécution,

-__ d'informer le coordonnateur de cette bonne exécution,

- de respecter les demandes du coordonnateur en s'engageant à y répondre dans le délai imparti,

- de participer financièrement aux éventuels frais de fonctionnement du groupement

conformément à l'article 7 ci-après.

Pour ce qui concerne la fourniture et l'acheminement d'électricité, les membres du groupement

s'engagent à communiquer, avant la date limite fixée par le Syndicat, avec précision leurs besoins au

coordonnateur et en particulier, à veiller à la bonne définition des points de livraison devant relever de

l'accord-cadre et/ou des marchés passés dans le cadre du groupement.

Une fois inclus à l'accord-cadre et/ou aux marchés passés dans le cadre du groupement et pendant toute la durée de validité de ceux-ci, les points de livraison ne pourront plus donner lieu à la conclusion de nouveaux marchés qui seraient directement passés par les membres en dehors du présent groupement et ayant aussi pour objet, même non-exclusif, la fourniture d'électricité.

Pour une bonne collecte des données, les membres du groupement autorisent le coordonnateur à récupérer les informations de consommations horo-saisonnières et les courbes de charge de consommation, lorsqu'elles existent, auprès du gestionnaire de réseaux de distribution publique d'électricité compétent.

Les nouveaux points de livraison créés par un membre du groupement partie prenante des marchés et accords-cadres en cours de validité, pourront être intégrés, suivant des conditions définies dans les dits marchés et accords-cadres.

Article 7. Dispositions financières

Les frais de procédure liés à la mise en œuvre du marché (publicité) sont supportés exclusivement par le SIESS.

En cas d'action de justice ou de condamnation financière du coordonnateur par une décision devenue

définitive d'une juridiction administrative, le coordonnateur répartit la charge financière par le nombre

de membres pondéré par le nombre de points de livraison de chacun d'entre eux dans le marché ou

les marchés, accords-cadres et marchés subséquents afférents à l'acte constitutif. ll effectue l'appel de

fonds auprès de chaque membre pour la part qui lui revient.

Article 8. - Conditions d'adhésion des membres et de sortie du groupement

5/7Le groupement est ouvert aux personnes morales désignées à l'article 3.

8.1 Adhésion des membres

Chaque membre adhère au groupement par une délibération ou décision selon ses propres règles

conformément à la législation. Cette délibération ou décision est notifiée au coordonnateur.

L'adhésion des personnes relevant du Code Général des Collectivités Territoriales est soumise à

l'approbation de leur assemblée délibérante dans les conditions prévues par ce Code.

L'adhésion d'un nouveau membre peut intervenir à tout moment. Toutefois, un nouveau membre ne

saurait prendre part à un accord-cadre ou un marché en cours au moment de son adhésion.

8.2 Retrait des membres

Le présent groupement est institué à titre permanent, mais chaque membre est libre de se retirer du

groupement. Le retrait d'un membre du groupement est constaté par une décision selon ses règles

propres. Cette décision est notifiée au coordonnateur par courrier recommandé avec accusé de

réception. Le retrait ne prend effet qu'à l'expiration de l'accord-cadre et des marchés en cours dont le

membre est partie prenante.

Article 9. Durée du Groupement

- La présente convention prendra fin lorsque son objet sera réalisé, c'est-à-dire lorsque le(s)

marché(s) passé(s) dans le cadre de la présente convention aura été signé, exécuté et soldé.

Néanmoins, les Parties pourront mettre fin à la présente convention - notamment si l'objet du

marché devenait caduc - par délibérations conjointes prises en termes similaires.

- Les obligations des Parties nées de l'existence de la présente convention et de la réalisation

effective des prestations prévues par cette convention peuvent perdurer au-delà de son délai de

validité.

Article 10. Capacité à ester en justice

Le représentant du coordonnateur peut ester en justice au nom et pour le compte des membres du

groupement pour les procédures dont il a la charge.

Il informe et consulte les membres sur sa démarche et son évolution.

Article 11. Modification du présent acte constitutif

Les éventuelles modifications du présent acte constitutif du groupement doivent être approuvées

dans les mêmes termes par l'ensemble des membres du groupement dont les décisions sont notifiées

au coordonnateur.

La modification prend effet lorsque l'ensemble des membres a approuvé la dite modification.

6/7Article 12. Signatures

- La présente convention est établie avec chacune des Parties listées en annexe de la présente

convention et le Coordonnateur.

- L'engagement de chacune des Parties est matérialisé par la signature de la fiche d'adhésion

dont un exemplaire sera conservé par le SIESS.

- Les Parties conviennent que cette modalité pratique de signature telle que prévue à l'alinéa ci-

dessus, nécessitée par l'impossibilité matérielle qu'un même document papier soit signé en

temps utile par l'ensemble des parties, ne font pas obstacle à leur volonté individuelle et unanime que le présent acte constitutif vaille convention commune et engagement réciproque entre toutes les Parties, y compris le Coordonnateur.

Le 28 juin 2022

Le Président,

Gilles FRANCOIS

T7