Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des Deliberations votees du 3 juillet 2023
Déliberation - delib du 3 mars 20250307144448420
Déliberation - Liste des Deliberations votees du 5 juin 2023
Déliberation - 20260622093748206 3
Déliberation - DELIB 20250109140722038
Déliberation - delib conseil du 3 mai 20230509090231181
Déliberation - delib 20250205143239285
Déliberation - Liste des Deliberations votees du 6 mars 2023
Déliberation - Deliberations du 12 janv 2026 20260114143848681
Déliberation - Liste des deliberations du 20 mars 2026 4
Déliberation - delib 3 juin
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vougy.
Lien du pdf (Déliberation - delib 3 juin)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
COMMUNE
DE
VOUGY
L'an
deux
mil
VINGT
QUATRE
Le
3
juin
à 20h30
Le
conseil
municipal
de
VOUGY
Düûment
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
publique
ordinaire
à Vougy
Sous
la
présidence
de
Monsieur
Bernard
MOULIN,
maire,
Date
de
la convocation
: 3 juin
2024
TABLEAU
DES
VOTES
DEBUT
DE
SEANCE
séance
est
supérieur
à la
moitié
du
nombre
des
membres
en
exercice
— à 6
Nombre
de
conseillers
en
exercice
11
Nombre
de
présents
10
Nombre
de
pouvoirs
0
Votes
comptabilisés
10
Quorum
- majorité
est
atteinte
si le
nombre
de
conseillers
en
exercice
présents
à la
Atteint
réunion
du
conseil
municipal
ont
pris
connaissance
de
la
liste
des
délibérations
suivantes
:
N'délibération
Objet
Approuvé
| |
Le
président
et
le
secrétaire
de
séance
déclarent
que
l’ensemble
des
conseillers
municipaux
présents
à
la
| | |
Refusé
|
N° 37/2024
REMPLACEMENT
DES
MENUISERIES
DES
BATIMENTS
DE
LA
CURE
ET
DE
LA
CRECHE
- CHOIX
DE
L'ENTREPRISE
|
La
Secrétaire
de
séance
|
Mme
Emmanuelle
DANIERE NN
JO
£re
Le
Maire,
M.
Bernard
MOULIN