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Déliberation - 76060694215edd4fcbd28ecf38bea70c
Compte-Rendu - 23 juin 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Montesquieu-Avantès.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 23 juin 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Mairie de Montesquieu Avantès – Conseil Municipal du 19 juin 2026 2
Secrétaire de séance : Christelle MARTY
Approbation du CR précédent
Le précédent compte rendu du 5 juin 2026 a été adressé avec la convocation. Alice DENIS était secrétaire.
Les conseillers municipaux se prononcent :
Pour : 8
Contre : 0
Abstention : 0
Délibérations
Demande de subvention complémentaire
L’amicale des sapeurs-pompiers a fait une demande de subvention (sans mettre de montant). L’an dernier 100€
avait été versé. Il reste 300€ en réserve. Le conseil souhaite verser une subvention de 100€.
Les conseillers municipaux se prononcent :
Pour : 8
Contre : 0
Abstention : 0
Julien ESTAQUE arrive à 21h30
Présentation du programme « Été Indien » – Activité physique adaptée et stimulation
de la mémoire à partir de 60 ans.
Dans le cadre du Contrat Local de Santé, la Communauté de Communes Couserans Pyrénées propose aux résidents
de Montesquieu-Avantès un programme entièrement financé par la commission des financeurs de l’Ariège : « Été
Indien ». Ce dispositif, conçu pour les seniors de 60 ans et plus, vise à allier activité physique adaptée et stimulation
cognitive, tout en renforçant le lien social.
Ce programme, intitulé Mem’Hop, s’adresse à un groupe de 10 à 15 participants autonomes, prêts à s’engager
pendant 6 mois sur des séances d’activité physique adaptée.
Le programme Mem’Hop, c’est :
Une réunion d'information pour présenter le programme et proposer de premières mobilisations
deux bilans de forme individualisés au début et à la fin pour mesurer l'évolution des capacités physiques
24 séances d’activité physique adaptée sur 6 mois
l'apport d'outils digitaux de « Eté Indien » pour interagir avec les participants et favoriser la pratique à
domicile
des échanges pendant les séances pour favoriser le lien social.
Les activités se dérouleront en semaine dans la salle polyvalente de Montesquieu-Avantès. Aucune participation
financière n’est demandée aux participants.
Critères de participation : Être âgé(e) de 60 ans ou plus et être autonome.
Les conseillers municipaux se prononcent :
Pour : 9
Contre : 0 Mairie de Montesquieu Avantès – Conseil Municipal du 19 juin 2026 3
Abstention : 0
Convention avec le Centre de Gestion de l’Ariège pour le site internet de la mairie et
assistance informatique
Le centre de gestion propose pour 250€ par an de mettre en place un site internet qui pourra être mis à jour par les
élus ou la secrétaire de mairie et également sur demande par le CDG. Le site internet actuel de la mairie n’est pas
ergonomique et coûte 280€ par an. De plus le CDG propose une assistance informatique pour 100€ de plus.
Mme le Maire a également demandé pour avoir une quinzaine adresses mail pour chaque élus et le secrétariat avec
un nom de domaine (par exemple : maire@ montesquieu-avantes.fr). Coût : 40€ par an.
Les conseillers municipaux se prononcent :
Pour : 9
Contre : 0
Abstention : 0
Référent SDIS
Le SDIS 09 demande un référent incendie. Pas de candidat.
A voter au prochain conseil.
Convention de mandat pour émission et facturation de l’ONF
Dans le cadre de la réforme de la facturation électronique applicable au 1er septembre 2026, l’ONF nous invite à
indiquer si nous souhaitons lui confier, via un mandat de facturation, l'émission des factures de ventes de bois sur
Chorus Pro à titre gracieux, ou si nous préférons les émettre nous-même.
Mme le Maire propose de mandater l’ONF pour facturer les ventes de bois au nom et pour le compte de la
collectivité comme c’est le cas jusqu’à présent.
Les conseillers municipaux, après en avoir délibéré, se prononcent :
Pour : 9
Contre : 0
Abstention : 0
Informations
Plan Communal de Sauvegarde
Il faut mettre à jour le plan communal de sauvegarde suite à l’élection municipale et préparer un exercice à réaliser
en fin d’année. On peut prévoir une réunion en juillet pour une lecture commentée et une distribution du plan
communal le mardi 7 juillet à 14h.
Correspondant Enedis
Enedis a demandé des correspondants intempéries pour le 1 juin. Éric Martinez est délégué et Guillaume Couzinet
suppléant.
Crabé
Signature du compromis de vente le mardi 26 mai à 15h. La tutrice a diligenté une entreprise pour enlever les gros
arbres. Il reste du débroussaillage à faire pour respecter les OLD (Conseil Municipal ?). Pour signer la vente, il faut faire
expertiser la fosse septique et d’abord la trouver avant de faire venir le SPANC. Un second architecte est venu visiter
la maison et doit envoyer un devis. La ligne téléphonique a été démontée et roulée au bord du poteau. Par ailleurs,
l’abatage des arbres à mis en évidence la ligne électrique qui traverse la propriété. Voir pour enfouissement. Mairie de Montesquieu Avantès – Conseil Municipal du 19 juin 2026 4
Réserve d’eau du Roudès
Le chemin d’accès de cette réserve d’eau privée doit être aménagé pour le SDIS.
Arrêté sècheresse
Le bassin du Volp dont la commune fait partie est en vigilance sècheresse depuis le 15 juin et sera en alerte renforcée
à partir de lundi 22 juin jusqu’au 31 octobre.
une interdiction de l'arrosage des pelouses, terrains de sport, golfs, etc.
une interdiction de l’arrosage des potagers de 8h à 20h et de 24h à 4h.
une interdiction du lavage des véhicules et engins nautiques, du nettoyage des façades, toitures, trottoirs,
etc., du remplissage des piscines, de l'alimentation des fontaines publiques.
Commission communication
L’équipe communication organise un temps convivial le 7 juillet pour les anciens élèves des écoles du village et des
Espalats pour échanger les souvenirs, des photos. Le souhait de la commission est aussi de se rappeler des anciens
commerces, de l’aménagement de la place du village et d’en faire des articles dans les prochains bulletins.
Prochain conseil : le 10 juillet à 16h30
La séance est levée à 22h45