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Déliberation - Liste des deliberations du 10 decembre 2025
Document publié le Mercredi 10 décembre 2025 par la commune de Bournazel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 10 decembre 2025)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Consommateurs, Ruralité,
DEPARTEMENT de L'AVEVRON REPUBLIQUE
FRANÇAISE
COMMUNE
DE
BOURNAZEL
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
10
DECEMBRE
2025
L'an
deux
mille vingt-cinq
et le dix du
mois
de
D2CEMBRE
à vingt
heures
trente,
le Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
BASTIDE,
Maire.
LISTE
DES
DELIBERATIONS
N°
Objet
de
la délibération
:
Vote
2025-29
Demande
de
subvention
au
titre
de
la
Approuvé
Dotation
d'Equipement
des
Territoires
Ruraux
(DETR)
phase
1! 2026
—
Rénovation
de
la
salle
polyvalente
2025-30
Suppression
d'un
poste
permanent
—
Approuvé
Adjoint
Administratif
principal
de
2ème
classe
2025-31
Contrat
d'assurances
des
risques
Approuvé
statutaires
des
agents
2025-32
Protection
sociale
complémentaire
—
Approuvé
Participation
employeur
à
la
prévoyance
2025-33
Protection
sociale
complémentaire
—
APprouvé
Participation
employeur
à
la
santé
2025-34
Versement
d'une
subvention
au
Budget
Approuvé
Assainissement
Affiché
: le
11
décembre
2025
MAIRIE
- 159
ROUTE
DE
RIGNAC
- 12390
BOURNAZEL
- TÉL
: 05
65
64
41
50
Email
: mairie@bournazel-aveyron.fr
- Site
: www.bournazel-aveyron.fr