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Déliberation - Liste des deliberations du 5 mars 2024
Document publié le Mardi 5 mars 2024 par la commune de Bournazel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 5 mars 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Justice et droit,
DEFARTEMENT
de
L'AVEYRON
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
COMMUNE
DE
BOURNAZEL
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
5
MARS
2024
MAIRIE
L'an
deux
mille
vingt-quatre
et
le cinq
du
mois
de
mars
à
vingt
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
BASTIDE,
Maire.
LISTE
DES
DELIBERATIONS
N°
Objet
de
la délibération
:
Vote
2024-05
Acquisition
et cession
de
terrain
—
Régularisation
Approuvé
aménagement
Centre
Bourg
2024-06
Cession
de
terrain
—
La
Bessière
Approuvé
2024-07
Désignation
d’un
référent
déontologue
de
l'élu
Approuvé
local
2024-08
Attribution
de
la
prime
pouvoir
d'achat
Approuvé
Affiché
: le
6
mars
2024
MAIRIE
-
12390
BOURNAZEL
- Tél.
: O5
65
64
4
50
-
Fax
: O9
77
87
7G
13
Email
: mairie-bournazell2@wanadoo.fr
-
Site
: www.bournazel-aveyron.fr