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Procès Verbal - 7 10 12 2025
Document publié le Mercredi 10 décembre 2025 par la commune de Bournazel.
Lien du pdf (Procès Verbal - 7 10 12 2025)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Ruralité, Inégalités sociales,
DEPARTEMENT de L'AVEYRON REPUBLIQUE
FRANÇAISE
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Bournazel,
le
2
décembre
2025
Cher(e)
Collègue,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
le :
Mercredi
10
décembre
2025
à
20h30
à
la
Mairie
de
Bournazel
Ordre
du
jour:
e
Approbation
du
PV
du
18
novembre
2025
Demande
de
subvention
au
titre
de
la
Dotation
d'Equipement
des
Territoires
Ruraux
(DETR)
Phase
2 / 2026
—
Rénovation
de
la
Salle
Polyvalente
Suppression
du
poste
d'’Adjoint
Administratif
Adhésion
au
contrat
groupe
assurance
des
risques
statutaires
: 2026-2029
Protection
sociale
- Participation
employeur
à
la
Prévoyance
Protection
sociale
- Participation
employeur
à
la
Complémentaire
santé
Versement
d'une
subvention
au
budget
assainissement
Informations
et questions
diverses
Je
vous
prie
de
croire,
Chère
Collègue,
Cher
Collègue,
en
l'assurance
de
ma
considération
la
meilleure.
MAIRIE
- 159
ROUTE
DE
RIGNAC
- 12390
BOURNAZEL
- TÉL
: 05
65
64
41
50
Email
: mairie@bournazel-aveyron.fr
- Site
: www.bournazel-aveyron.fr