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Document publié le Mardi 8 octobre 2024 par la commune de Bournazel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 8 octobre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
COMMUNE DE BOURNAZEL
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 OCTOBRE 2024
L'an deux mille vingt-quatre et le huit du mois d’octobre à vingt heures trente, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Michel BASTIDE, Maire.
LISTE DES DELIBERATIONS
N° Objet de la délibération : Vote
2024-29 Renouvellement de la dénomination
« Commune Touristique »
Approuvé
2024-30 Accompagnement du CDG12 pour la
retraite et l’invalidité de la CNRACL
Approuvé
2024-31 Location d’une pâture communale Approuvé
Affiché : le 9 octobre 2024