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Document publié le Jeudi 19 octobre 2023 par la commune de Bussy-en-Othe.
Lien du pdf (Déliberation - 1698073240 2023.56 DM commune et periscolaire)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 23/10/2023
Reçu en préfecture le 23/10/2023
2023/56 Publié le IT
ID : 089-218900595-20231019-2023 56 1-DE
DÉPARTEMENT DE L’YONNE
EXTRAIT DU REGISTRE DU CONSEIL MUNICIPAL
NOMBRE DE MEMBRES
DE LA COMMUNE DE BUSSY en OTHE
Afférents En Qui ont | Qui ont
au conseil |exercice| pris pris
municipal partà | partau
la vote
Délibé-
ration
13 13 7 11
Séance du 19 octobre 2023
Convocation
11/10/2023
Date d’affichage
11/10/2023
L’an deux mil vingt-trois, le dix-neuf octobre
Le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le
lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Catherine DECUYPER, Maire.
Les membres du Conseil Municipal présents : S. GREMY, B. DOMINIQUE-WEBER DA CONCEICAO, W. COLAS, E. TRESCARTES, C. GREGOIRE, F. EUSTACHE Absents ayant donné pouvoir : H. CAPPELLAZZI à C. DECUYPER, C. BLARDAT-KATOUI à B. DOMINIQUE-WEBER DA CONCECAO, P. LAMY BOYET à S. GREMY, C. GUILLAUME à E. TRESCARTES
Absent excusé : P. BARDEL
Absent : A. DEGUY
Secrétaire : S. GREMY
DECISIONS MODIFICATIVES BUDGETAIRES
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.1612-11 et L.2121-29,
Considérant que le conseil municipal a voté le budget 2023 sur des bases prévisionnelles, à mesure de son
exécution, il apparaît nécessaire de procéder à des ajustements.
Budget COMMUNE - DM N°2
Investissement
Recettes :
- 021:-11504.49€
- 2805 : + 4652.01 €
- 2802 : + 6852.48 €
Dépenses :
- 023:-11504.49€
- 6811 :+11504.49€
- _2111:-2000€
- 2316: +2000€ Envoyé en préfecture le 23/10/2023
Reçu en préfecture le 23/10/2023
Publié le S L C
ID : 089-218900595-20231019-2023 56 1-DE
Budget PERISCOLAIRE -— DM N°1
Fonctionnement
Dépenses :
60631 : - 500€
023 : + 500 €
Investissement
Dépenses :
2188 : + 500 €
Recettes :
021 : +500 €
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
AUTORISE Mme le Maire à procéder à ces modificatives budgétaires.
Fait et délibéré en séance, les jours, mois et ans ci-dessus et ont signé au registre tous les membres présents.
La Secrétaire
S. GREMY
Le Maire eh