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Arrêté - www.mairie longeville les metz.org 057 2025 stationnement rue dr barthelemy 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Longeville-lès-Metz.
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Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Sécurité routière,
Département
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
N°057/2025
Moselle Canton
Liberté
- Egalité
- Fraternité
Montigny-lès-Metz
Commune
ARRÊTÉ
DU
MAIRE
Longeville-lès-Metz
Réglementant
le stationnement
et la circulation
des
véhicules
Rue
du
Docteur
Barthélémy
Le
Maire
de
Longeville-lès-Metz,
- VU
je code
général
des
collectivités
territoriales
;
- VU
le code
de
la route
;
- VU
le code
pénal
;
- VU
le règlement
de
voirie
métropolitain
en
vigueur
;
- VU
l'arrêté
interministériel
du
24
novembre
1967
modifié,
relatif à la signalisation
routière
;
- VU
la demande
faite
par
courriel
en
date
du
06
mars
2025
présentée
par
la Société
SEES
;
- VU
les travaux
de
branchement
électrique
programmés
Rue
du
Docteur
Barthélémy,
- CONSIDÉRANT
que
par
mesure
de
sécurité,
il y
a
lieu
de
réglementer
le
stationnement
et
la circulation
des
véhicules
pour
la durée
du
chantier
;
ARRÊTE
Article
ler
—
A
l’occasion
de
travaux
d’électricité
RESEDA
pour
un
branchement
électrique
réalisés
par
la
Société
SEES,
et
afin
d’assurer
la
sécurité
de
tous
les
usagers
du
secteur,
le
stationnement
des
véhicules
sera
interdit,
la circulation
sera
rétrécie
par
demi-chaussée,
du
lundi
17
mars
2025
au
vendredi
04
avril
2025,
rue
du
Docteur
Barthélémy
à Longeville-lès-Metz,
au
droit
du
chantier.
Article
2
—
La
Société
SEES,
chargée
de
la
réalisation
desdits
travaux,
effectue
à
ses
frais
la
mise
en
place
de
la
signalisation
réglementaire.
Elle
veille
à son
efficacité
à tout
moment.
Tout
accident
ou
dégradation
survenant
sur
le
domaine
public
est
à
la
charge
de
l’entreprise.
Toute
ouverture
dans
la
chaussée
doit
être
recouverte
pour
la
nuit
afin
que
la
circulation
des
riverains
se
fasse
en
toute
sécurité.
L’entreprise
intervenante
est
chargée
de
remettre
en
état
le
domaine
public
concerné
et
d’effectuer
son
nettoyage
à
la
fin
des
travaux.
L’accès
aux
propriétés
riveraines
est
préservé.
Article
3
- Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté,
qui
est
publié
et
affiché
dans
les
conditions
légales
habituelles,
sont
constatées
par
procès-verbaux.
Article
4 - Ampliation
du
présent
arrêté
est transmise
à :
- La
Société
SEES
de ANTHELUPT,
- La
police
intercommunale.
- Les
services
municipaux
de
Longeville-lès-Metz.
Le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte.
Il
informe
que
le
présent
arrêté
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le tribunal
administratif
dans
un
délai
de
2 mois
à compter
de
la
présente
notification.
Ce
dernier
peut
être
saisi
par
l’application
informatique
« Télérecours
citoyen
»
accessible
par
le site
internet
www.telerecours.fr
Fait
à Longeville-lès-Metz,
le 06
mars
2025
Notifié
le
:
Publié
le :