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Document publié le Mardi 24 mars 2026 par la commune de Sciez.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 07 04 2026 ODJ 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sécurité publique,
à RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
sC Ë Z
SUR LEMAN
Le Maire
à,
L'ensemble des membres
du conseil municipal
DIRECTION DES ASSEMBLEES
Tél: 04 50 72 60 09
Mail : secretariat@ville-sciez.fr
Affaire suivie par :
Nos Réf : CD/SG
Sciez,
le 24 mars 2026
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous informer que la réunion du Conseil Municipal se tiendra le :
mardi 07 avril 2026
à 19h30
Mairie - Salle du conseil municipal
L'Ordre du Jour ainsi que le rapport de synthèse correspondant vous sont transmis par
suite de la présente convocation.
En cas d’absence, vous avez la possibilité de transmettre votre pouvoir dûment rempli
au secrétariat général.
Comptant sur votre présence.
Mairie Veuillez agréer, Madame, Monsieur, mes salutations distinguées.
614, avenue de Sciez
74140 Sciez-sur-Léman
Tél. 04 50 72 60 09 “ contact@ville-sciez.fr : Le Maire,
Ouverture au public Cyril DEMOGI S. Lundi au vendredi [EX de 9h à 12h et de 14h à 17h [2 Samedi de 9h à 12h À
900
uile-sciezpn
D ORDRE DU JOUR
. DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU MARDI 67 AVRIL 2026
Nomination du secrétaire de séance
Approbation et signature du procès-verbal des séances du 02 et du 21 mars 2026
1. Administration générale
1.1. Règlement intérieur du conseil municipal
1.2. Création des commissions municipales
1.2.1. Désignation des membres de la commission d'appel d'offres
1.2.2, Désignation des membres de la commission de délégation de services publics 1.2.3. Désignation des membres de la commission municipale des impôts directs 1.2.4. Création des commissions municipales consultatives et désignation de leurs membres 1.2.5. Désignation du référent incendie et secours
1.2.6. Désignation du référent sécurité routière
1.2.7. Désignation du correspondant militaire
4.2.8. Désignation des délégués Communes Forestières
1.2.9, Désignation du représentant aux commissions locales d'insertion par l'emploi | 1.2.10. Désignation des membres de fa commission de contrôle des listes électorales ! 1.2.11. Désignation des membres de la commission communale pour l'accessibilité 1.3. Conseil d'administration du CCAS î 4.3.1. Définition du nombre de membres | 1.3.2. Election des membres | 1.3.3. Election de la vice-présidence ! 1.4. Elections des représentants au sein des organismes extérieurs Î 1.4.1. Désignation des représentants au sein du SISAM
1.4.2, Désignation des représentants au sein du SYANE | 1.4.3. Désignation des représentants au sein de TERACTEM | 4.4.4, Désignation du représentant au conseil d'administration du label Stations Vertes 1.4.5. Désignation des représentants au sein de la commission locale de surveillance de la Compostière de Savoie
1.4.6. Désignation du représentant au Contrat Territorial Global
1.4.7. Désignation du représentant à la commission départementale d'Aménagement Commercial 1.4.8. Désignation des représentants au Conseil Municipal des Jeunes 1.4.8.Désignation du représentant au sein du CNAS
4-5. Droit à la formation des élus
2. Foncier
2.1. _Bail constitutif de droits réels dans le cadre d’un portage foncier par l'EPF j
3. Commande publique
3.4, Maison médicale : attribution du lot n°3
4. Finances
41. Approbation du compte financier unique 2025
4.1.1.Budget principal
4.1.2.Budget annexe du Port de Plaisance
4.1.3-Budget annexe des Caveaux de Sciez
4.2. Affectation des résultats 2025
4.2.1.Budget principal
4.2.2, Budget annexe du Port de plaisance
4.2.3. Budget annexe des Caveaux de sciez
4.3. Vote des taux de la fiscalité lacale au titre de l'exercice 2026
4.4. Vote du budget primitif du Budget Principal au titre de l'exercice 2026 4.6. Vote du budget primitif du Budget Annexe du Port de Plaisance au titre de l’exercice 2026 4.6. Vote du budget primitif du Budget Annexe des Caveaux au titre de l'exercice 2026 4.7. Approbation des autorisations de programme — crédits de paiement
Points non soumis à délibération :
5. Décisions du Maire
6. Questions diverses