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Convocation - Convocation CM 02 03 2026 ODJ
Document publié le Mardi 17 février 2026 par la commune de Sciez.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 02 03 2026 ODJ)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Budget,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
à
SCIEZ SUR LEMAN er
na vil, achve pan nadne
Le Maire
à,
L'ensemble des membres
du conseil municipal
DIRECTION DES ASSEMBLEES
Tél: 04 50 72 60 09
Mail : secretariat@ville-sciez.fr
Affaire suivie par :
Nos Réf : CD/SG
Sciez,
le 17 février 2026
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous informer que la réunion du Conseil Municipal se tiendra le :
Lundi 02 mars 2026
à 19h30
Mairie - Salle du conseil municipal
L'Ordre du Jour ainsi que le rapport de synthèse correspondant vous sont transmis par
suite de la présente convocation.
En cas d'absence, vous avez la possibilité de transmettre votre pouvoir dûment rempli
au secrétariat général.
Comptant sur votre présence.
Mairie Veuillez agréer, Madame, Monsieur, mes salutations distinguées. 614, avenue de Sciez
74140 Sciez-sur-Léman
Tél. 04 50 72 60 09
contact@ville-sciez.fr
Ouverture au public Le Maire,
Lundi au vendredi
de 9h à 12h et de 14h à 17h
Samedi de 9h à 12h
800
uile-sciezpn ORDRE DU JOUR
. DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU LUNDI 02 MARS 2026
Nomination du secrétaire de séance
Approbation et signature du procès-verbal de la séance du 26 janvier 2026
1. Commande publique
1.1. Réalisation des travaux de stabilisation de la voirie et de reprise des réseaux humides
de la route de Craponne et de l'impasse de chez Burnet sur la commune de Sciez
1.2. Rénovation urbaine du centre bourg — tranche A - chemin de la rouette
1.3. Aménagement d'une maison médicale
Administration générale
2.1. Demande d'inscription de l'orgue au titre des monuments historiques
2.2. Thonon Agglo : convention d'occupation du domaine public pour les arrêts de bus
Foncier
3.1. Mise à disposition de foncier communal à Léman Habitat — lieudit Les Près Derrière 3.2. Fin de la mission de portage de l'EPF 74 et rachat du bien — 874 Route de Songy
Ressources humaines
4.1. Mise à jour du tableau des effectifs
Finances 5.1. Approbation
du compte financier unique 2025
5.1.1.Budget principal
5.1.2.Budget annexe du Port de Plaisance
5.1.3.Budget annexe des Caveaux de Sciez
5.2. Affectation des résultats 2025
5,2.1.Budget principal
5.2.2.Budget annexe du Port de plaisance
5.2.3.Budget annexe des Caveaux de sciez
5.3. Vote des taux de la fiscalité locale au titre de l'exercice 2026
5.4, Vote du budget primitif du Budget Principal au titre de l’exercice 2026 5.5. Vote du budget primitif du Budget Annexe du Port de Plaisance au titre de l'exercice 2026
5.6. Vote du budget primitif du Budget Annexe des Caveaux au titre de l'exercice 2026 5.7. Approbation des autorisations de programme — crédits de paiement
Points non soumis à délibération :
6. Décisions du Maire
7. Questions diverses