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Convocation - Convocation CM 08 12 2025 ODJ 1
Document publié le Lundi 8 décembre 2025 par la commune de Sciez.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 08 12 2025 ODJ 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
à RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
SUR LEMAN
ga ville, achte pan alé
Le Maire
à,
L'ensemble des membres
du conseil municipal
DIRECTION DES ASSEMBLEES
Tél : 04 50 72 60 09
Mail : secretariat@ville-sciez.fr
Affaire suivie par :
Nos Réf : CD/SG
Sciez,
le 2 décembre 2025
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous informer que la réunion du Conseil Municipal se tiendra le :
Lundi 08 décembre 2025
à 19h30
Mairie - Salle du conseil municipal
L'Ordre du Jour ainsi que le rapport de synthèse correspondant vous sont transmis par
suite de la présente convocation.
En cas d'absence, vous avez la possibilité de transmettre votre pouvoir dûment rempli
au secrétariat général.
Comptant sur votre présence.
Mairie Veuillez agréer, Madame, Monsieur, mes salutations distinguées. 614, avenue de Sciez
74140 Sciez-sur-Léman
Tél. O4 50 72 60 09
contact@ville-sciez.fr
Ouverture au public Le Maire, Lundi au vendredi
de 9h à 12het de 14h à 17h
Samedi de 9h à 12h Cyril DEMOLIS
900
uile-sciez.fr ORDRE DU JOUR
| DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU LUNDI 08 DÉCEMBRE 2025
Nomination du secrétaire de séance
Approbation et signature du procès-verbal de la séance du 03 novembre 2025
1. Administration générale
1.1. Musée de Préhistoire : tarifs
1.2. Mise en place d’une agence postale communale
1.3. Thonon Agglomération : rapport d'activité
1.4. Transfert de domanialité d'éléments du domaine public fluvial de l'Etat à la commune
2. Foncier
2.1. Echange de parcelles entre la commune et les consorts Moscato 2.2, Portage EPF — opération Hera, route d'Excenevex
3. Finances
3.1. Pouvoir donné au Maire d'engager, de liquider et mandater les dépenses d'investissement pour 2026
3.2. Budget Principal : Décision Modificative n°2
4. Commande publique
4.1. Conception, réalisation et exploitation d'une centrale photovoltaïque sur le gymnase — avenant n°1
4.2. DSP restauration scolaire — avenant n°2
4.3. Assurances : attribution du marché de prestation de services
Points non soumis à délibération :
5. Décisions du Maire
6. Questions diverses