Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR 20 02 2020?download=true
Compte-Rendu - CR 11 06 2020?download=true
Compte-Rendu - CR 19 12 2020?download=true
Compte-Rendu - CR 21 07 2020?download=true
Compte-Rendu - CR 23 05 2020?download=true
Compte-Rendu - CR 11 06 2020?download=true
Compte-Rendu - CR 23 05 2020?download=true
Compte-Rendu - CR 21 07 2020?download=true
Compte-Rendu - CR 19 12 2020?download=true
Compte-Rendu - CR 25 06 2020?download=true
Compte-Rendu - CR 20 02
Document publié le Jeudi 20 février 2020 par la commune de Mervilla.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 20 02)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
COMPTE-RENDU DE SEANCE
Du CONSEIL MUNICIPAL
Du jeudi 20 février 2020
à 20 heures 30
L'an deux mille vingt, le vingt février, à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni en session ordinaire à Mervilla, sous la présidence de Denis LOUBET, Maire.
Date de la convocation : 11 février 2020.
A été nommé secrétaire de séance : Gérard GARDELLE.
Etaient présents : Madame Dominique KAHRAMAN, Messieurs Sébastien GARAIL, Gérard GARDELLE, Denis LOUBET, Marc SALOMÉ et Pierre VIALLARD.
Procuration : Monsieur Henri DALENS à Monsieur Pierre VIALLARD
Absents : Madame Anne-Laure MILLET, Monsieur Eric CHAMBON.
Monsieur le Maire ouvre la séance à vingt heures cinquante et donne lecture de l’ordre du jour :
ORDRE DU JOUR
1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 6 janvier 2020
3. Traitement et gestion des archives communales papier
AJOUT A L’ORDRE DU JOUR
Informations et questions diverses :
a) Questions diverses
OUVERTURE DE SEANCE
Le quorum étant atteint, la séance est ouverte sous la présidence de Denis LOUBET, Maire Est élu secrétaire de séance : Monsieur Gérard GARDELLE.
PAR 0 voix contre 0 abstention 7 voix pour
Note secrétaire de séance : néant.
Monsieur le Maire invite le conseil municipal à adopter le procès-verbal de la séance du 6 janvier 2020
Le procès–verbal est adopté
PAR 0 voix contre 0 abstention 7 voix pour
COMPTE-RENDU DES DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
Néant
7 chemin de l’église
31320 MERVILLA Tél : 09 61 35 44 88 mervilla.mairie@wanadoo.fr
MAIRIE de MERVILLA DELIBERATIONS
DCM n°2020-08
Objet : Traitement et gestion des archives communales papier
Exposé des motifs
Monsieur le Maire informe les conseillers municipaux qu’à l’approche des élections municipales des 15 mars et 22 mars 2020, il est indispensable de réaliser un récolement des archives communales papier.
Monsieur le Maire demande à l’Adjoint aux travaux de présenter les différents devis qu’il a reçus concernant le traitement et la gestion des archives communales.
La présentation de ces devis fait ressortir que l’entreprise la mieux disante est ARCHIBALD European Archives – Zone artisanale Les Rieux 81700 BLAN pour un montant de 3 735 € TTC. Délibération
L’exposé entendu, les membres du conseil municipal :
Décident de retenir l’entreprise ARCHIBALD European Archives – pour un montant de
3 735 € TTC ;
Autorisent Monsieur le Maire à signer tout document se rapportant à ce dossier ;
Disent que la dépense est inscrite au budget communal et représente la totalité de la dépense à la charge de la commune.
PAR 0 voix contre 0 abstention 7 voix pour
Note secrétaire de séance : Néant
Informations et questions diverses :
a) Questions diverses
- TAD Falcou
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h20.
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
2020-08 : Traitement et gestion des archives communales papier
Pour extrait conforme
Le Maire,
Denis LOUBET - 3 -