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Document publié le Vendredi 7 février 2025 par la commune d'Authieux-sur-Calonne.
Lien du pdf (Procès Verbal - 515 view)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
Procès Verbal du conseil municipal
Séance du 07 février 2025 à 18 H 00
L'an deux mille vingt-cinq, le 07 février à 18 heures 00, le conseil municipal de la commune de les
Authieux sur Calonne convoqué le 30 janvier 2025 réuni à la mairie, sous la présidence de Mme
FESQUET Christelle, Maire.
Etaient présents : M LEBEL Thomas, M AMAURY Jacques, Mme Sandra BOIREAU, M DODIER Pascal, M ROBERGE Olivier
Absents excusés : M GARNAULT Fernand, M HAMM Alain, M VERSAVEL Antoine, Mme HOUEL
Florence, Mme CASSE Jocelyne
M GARNAULT donne pouvoirà M LEBEL
M DODIER a été élu secrétaire de Séance
Le quorum étant atteint la réunion peut débuter.
Délibération demande de subventions
Mme le Maire explique qu’il faut une délibération pour la réserve incendie qui va être installée entre la route de Blangy et l’impasse du Bois Halley d’un montant de 15 184,50 € HT afin de demander des subventions auprès des services du Département et de l’Etat.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité :
-D'autoriser Mme le Maire à signer ce devis
- D’autoriser Mme FESQUET, Maire, de faire les demandes de subvention auprès des
services du Département et de l'Etat.
- D’inscrire cette dépense au Budget 2025
Délibération adhésion aux associations
Mme le Maire explique au Conseil Municipal qu’il faut prendre une délibération concernant l’adhésion aux associations AMR14, Maires de France ou UAMC, … En effet, l’adhésion à une association doit être décidée par délibération du Conseil Municipal. Une telle décision rentre pas dans les pouvoirs propres du Maire tels qu’ils sont décrits à l’article L. 2122-21 du CGCT et n’est pas par ailleurs, de celles qui peuvent être déléguées au Maire par le Conseil Municipal en application de l’article L. 2122-22 du CGCT (cf. réponse du ministère de l’intérieur au Sénat du 14/02/2013)
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide d’accepter l’adhésion aux associations AMRId4, Maires de France, UAMC, Devis chemin du Lieu Piquet
Mme le Maire explique que le chemin du Lieu Piquet s’est fortement dégradé à cause des pluies incessantes de ces derniers mois. Un artisan de la commune a envoyé un devis afin de remédier à l’état du chemin.
Le devis de l’entreprise LTTP s’élève à 970 € HT soit 1 164€ TTC.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de mettre en suspens ce devis car une étude plus approfondie est nécessaire.
Travaux
Chemin des Aiïrreries : Mme le Maire explique qu’il va falloir lancer une étude pour l’entretien et le revêtement.
Garage de la mairie : Mme le Maire souhaite lancer une étude afin de l’isoler.
Affaires diverses
Animation :
-Pâques : Lundi 21 avril (Sur réservation et dédié aux enfants de la commune) - Pique-Nique : Le traditionnel pique-nique communal aura lieu le 22 juin.
La séance est levée à 20 heures 00.
Mme le Maire,
Christelle FESQUET