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Document publié le Lundi 10 février 2025 par la commune d'Auneau-Bleury-Saint-Symphorien.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1 10 fevrier liste votes 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Démocratie,
Ville d’Auneau-Bleury-Saint-Symphorien
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 FÉVRIER 2026
1 / 3
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 10 FÉVRIER 2026 — 20 h 03
Date de convocation :
04/02/2026
L’an deux mille vingt-six,
Le mardi dix février à vingt heures et trois minutes,
Date d’affichage :
13/02/2026
Le Conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni à l’Espace Dagron, en séance publique, sous la présidence de Jean-Luc DUCERF, Maire.
NOMBRE DE CONSEILLERS
Jusqu’à 20 h 32
En exercice Présents Pouvoirs Votants Absents
33 22 2 24 9
À partir de 20 h 32 33 23 1 24 9
ÉTAIENT PRÉSENTS : (22 JUSQU’A 20 H 32) Charles ABALLEA ; Youssef AFOUADAS ; Catherine AUBIJOUX ; Gilberte BLUM ; Sylviane BOENS ; Chrystiane
CHEVALLIER ; Cécile DAUZATS ; Joseph DIAZ ; Jean-Luc DUCERF ; Benjamin DUROSAU ; Joël GEOFFROY ; Fabienne HARDY ; Stéphane HOUDAS ; Renée LEFEEZ ; Anaïs LEGRAND ; Dominique LETOUZE ; Steeve LOCHET ; Rodolphe PERROQUIN ; Frédéric ROBIN ; Sylvie ROLAND ; Amandine ROUGEOT ; Robert TROUILLET — (23 A PARTIR DE 20 H 32) Frédéric GRIZARD s’ajoutant aux précédents.
ABSENTS AYANT DONNÉ UN POUVOIR : (2 JUSQU’A 20 H 32) (1 A PARTIR DE 20 H 32) Graziella DELALANDE a donné pouvoir à Amandine ROUGEOT
Frédéric GRIZARD a donné pouvoir à Charles ABALLEA (JUSQU’A 20 H 32)
ABSENTS N’AYANT PAS DONNÉ DE POUVOIR : (9) Yoann DEBOUCHAUD ; Bruno EQUILLE ; Nathalie FAIPEUR ; Mathilde GUYON ; Claudine JIMENEZ ; Florence LE HYARIC ; Stéphane LEMOINE ; Karine LE MANCHET ; Olivier MARTINEZ
SECRETAIRE DE SEANCE : Sylvie ROLAND est désignée secrétaire de séance à l’unanimité.
ORDRE DU JOUR
1 — Approbation du procès-verbal du 16 décembre 2025
URBANISME ET PATRIMOINE COMMUNAL Ville d’Auneau-Bleury-Saint-Symphorien
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 FÉVRIER 2026
2 / 3
2 — Approbation d’un bail professionnel de courte durée (bail commercial précaire et dérogatoire) pour le local communal sis 6-8 Place du Marché
3 — Rétrocession à la commune, par l’aménageur Acanthe, du lotissement « Le Plateau », sis au lieudit « Le Rechignard »
FINANCES
4 — Restauration de l’église Saint-Rémy d’Auneau : convention de financement entre la Ville et la Fondation du Patrimoine
RESSOURCES HUMAINES
5 — Création d’un emploi non permanent d’adjoint administratif, à temps complet (Pôle Accueil et Citoyenneté — missions Maison France Services)
6 — Création d’un emploi non permanent d’adjoint administratif, à temps complet (Pôle Accueil et Citoyenneté — missions administratives Mairie)
CULTURE
7 — Convention entre la CCFEIDF et la commune relative au PACT 2026 (projet artistique et culturel de territoire)
DIVERS
8 — Arrêtés et décisions pris dans le cadre des délégations de Monsieur le Maire
9 — Questions diverses
VOTES
N°
DÉLIBT°
THÈMES VOTES
1 — Procès-verbal du 16 décembre 2025
Le nombre de votants est de 24.
Après intégration des observations formulées par Mme Sylviane BOENS et M. Charles ABALLEA, le procès- verbal du 16 décembre 2025 est adopté à l’unanimité. Ville d’Auneau-Bleury-Saint-Symphorien
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 FÉVRIER 2026
3 / 3
URBANISME ET PATRIMOINE COMMUNAL
2 — 26/008
Approbation d’un bail professionnel de courte durée (bail commercial précaire et dérogatoire) pour le local communal sis 6-8 Place du Marché
Le nombre de votants est de 24.
Après en avoir délibéré, adopté à l’unanimité.
3 — 26/009 Rétrocession à la commune, par l’aménageur Acanthe, du lotissement « Le Plateau », sis au lieudit « Le Rechignard »
Le nombre de votants est de 24.
Votes contre : 0
Abstentions : 2 (Mme Cécile DAUZATS, M. Steeve
LOCHET)
Après en avoir délibéré, adopté à l’unanimité.
FINANCES
4 — 26/010
Restauration de l’église Saint-Rémy d’Auneau : convention de financement entre la Ville et la Fondation du Patrimoine
Le nombre de votants est de 24.
Après en avoir délibéré, adopté à l’unanimité.
RESSOURCES HUMAINES
5 — 26/011
Création d’un emploi non permanent d’adjoint administratif, à temps complet (Pôle Accueil et Citoyenneté — missions Maison France Services)
Le nombre de votants est de 24.
Après en avoir délibéré, adopté à l’unanimité.
6 — 26/012
Création d’un emploi non permanent d’adjoint administratif, à temps complet (Pôle Accueil et Citoyenneté — missions administratives Mairie)
Le nombre de votants est de 24.
Après en avoir délibéré, adopté à l’unanimité.
CULTURE
5 — 26/013 Convention entre la CCFEIDF et la commune relative au PACT 2026 (projet artistique et culturel de territoire)
Le nombre de votants est de 24.
Après en avoir délibéré, adopté à l’unanimité.
M. Jean-Luc DUCERF, Maire d’Auneau-Bleury-Saint-Symphorien Mme Sylvie ROLAND, secrétaire de séance