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Document publié le Mardi 13 février 2024 par la commune d'Auneau-Bleury-Saint-Symphorien.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 01 liste votes 13 fevrier 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques,
Ville d’Auneau-Bleury-Saint-Symphorien
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2024 1 / 5
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FÉVRIER 2024 – 20H01
Date de convocation :
07/02/2024
L’an deux mille vingt-quatre
Le mardi treize février à vingt heures et une minute
Date d’affichage :
16/02/2024
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à l’Espace Dagron, en séance publique, sous la présidence de Jean-Luc DUCERF, Maire.
NOMBRE DE CONSEILLERS
En exercice Présents Pouvoirs Votants Absents
33 26 5 31 2
ETAIENT PRESENTS : (26)
Catherine AUBIJOUX ; Gilberte BLUM ; Sylviane BOENS ; Chrystiane CHEVALLIER ; Cécile DAUZATS ; Yoann DEBOUCHAUD ; Dominique DESHAYES ; Amandine DUBAND ; Patrick DUBOIS ; Jean-Luc DUCERF ; Benjamin DUROSAU ; Joël GEOFFROY ; Frédéric GRIZARD ; Fabienne HARDY ; Stéphane HOUDAS ; Claudine JIMENEZ ; Renée LEFEEZ ; Anaïs LEGRAND ; Florence LE HYARIC ; Stéphane LEMOINE ; Dominique LETOUZE ; Steeve LOCHET ; Rodolphe PERROQUIN ; Frédéric ROBIN ; Sylvie ROLAND ; Robert TROUILLET
ABSENTS AYANT DONNE UN POUVOIR : (5)
Youssef AFOUADAS a donné pouvoir à Jean-Luc DUCERF
Graziella DELALANDE a donné pouvoir à Fabienne HARDY Joseph DIAZ a donné pouvoir à Robert TROUILLET
Bruno EQUILLE a donné pouvoir à Stéphane LEMOINE
Karine LE MANCHET a donné pouvoir à Dominique LETOUZE
ABSENTS N’AYANT PAS DONNE DE POUVOIR : (2)
Nathalie FAIPEUR ; Olivier MARTINEZ
SECRETAIRE DE SEANCE : Sylvie ROLAND est désignée secrétaire de séance à l’unanimité.
Ville d’Auneau-Bleury-Saint-Symphorien
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2024 2 / 5
ORDRE DU JOUR
1 Approbation du procès-verbal du 19 décembre 2023
CULTURE
2 PACT : Projet artistique et culturel de territoire 2024
URBANISME ET BIENS COMMUNAUX
3 Urbanisme foncier : cession REVELEC (parcelles AV 14-15)
4 Pôle social « Dufayet » : convention de mise à disposition gracieuse de locaux à l’association « 3 R Mobilité »
5 Pôle social « Dufayet » : convention de mise à disposition gracieuse de locaux à l’association « ADMR Auneau »
6 Pôle social « Dufayet » : convention de mise à disposition gracieuse de locaux au Conseil départemental d’Eure-et-Loir (pour son antenne locale de PMI et son Service social)
7 Pôle social « Dufayet » : convention de mise à disposition gracieuse de locaux au Centre de gestion de la fonction publique territoriale d’Eure-et-Loir (CDG 28)
8 Pôle social « Dufayet » : convention de mise à disposition gracieuse de locaux à l’association « Itinéraires 28 »
9 Pôle social « Dufayet » : convention de mise à disposition gracieuse de locaux à la « Mission locale de l’arrondissement de Chartres »
10 Pôle social « Dufayet » : bail professionnel de locaux de la commune à l’association « SISTEL »
RESSOURCES HUMAINES
11 Création d’un emploi d’adjoint technique à temps non complet, pour répondre à un accroissement temporaire d’activité
12 Création d’un emploi de rédacteur à temps complet
13 Création d’un emploi d’assistant d’enseignement artistique principal de 2e classe à temps complet
14 Contrat d’assurance des risques statutaires : habilitation du Centre de gestion de la Fonction publique territoriale d’Eure-et-Loir
FINANCES
15 Débat d’orientation budgétaire (DOB) 2024
DIVERS
Ville d’Auneau-Bleury-Saint-Symphorien
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2024 3 / 5
16 Arrêtés et décisions pris dans le cadre des délégations de Monsieur le Maire
17 Questions diverses
VOTES
N° DÉLIBÉRATIONS THÈMES VOTES
1-
Procès-verbal du 19 décembre 2023
Le nombre de votants est de 31.
Le procès-verbal du 19 décembre 2023 est
adopté à l’unanimité.
URBANISME ET BIENS COMMUNAUX
2-
24/025 PACT : Projet artistique et culturel de territoire 2024
Le nombre de votants est de 31.
Après en avoir délibéré, adopté à
l’unanimité.
3 -
24/012 Urbanisme foncier : cession REVELEC (parcelles AV 14-15)
Point retiré de l’ordre du jour.
4 -
24/013 Pôle social « Dufayet » : convention de mise à disposition gracieuse de locaux à l’association « 3 R Mobilité »
Le nombre de votants est de 31.
Après en avoir délibéré, adopté à
l’unanimité.
5 -
24/014
Pôle social « Dufayet » : convention de mise à disposition gracieuse de locaux à l’association « ADMR Auneau »
Le nombre de votants est de 31.
Après en avoir délibéré, adopté à
l’unanimité.
Ville d’Auneau-Bleury-Saint-Symphorien
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2024 4 / 5
6 -
24/015
Pôle social « Dufayet » : convention de mise à disposition gracieuse de locaux au Conseil départemental d’Eure-et-Loir (pour son antenne locale de PMI et son Service social)
Le nombre de votants est de 31.
Après en avoir délibéré, adopté à
l’unanimité.
7 -
24/016
Pôle social « Dufayet » : convention de mise à disposition gracieuse de locaux au Centre de gestion de la fonction publique territoriale d’Eure-et-Loir (CDG 28)
Le nombre de votants est de 31.
Après en avoir délibéré, adopté à
l’unanimité.
8 -
24/017 Pôle social « Dufayet » : convention de mise à disposition gracieuse de locaux à l’association « Itinéraires 28 »
Le nombre de votants est de 31.
Après en avoir délibéré, adopté à
l’unanimité.
9 -
24/018 Pôle social « Dufayet » : convention de mise à disposition
gracieuse de locaux à la « Mission locale de l’arrondissement de Chartres »
Monsieur Stéphane LEMOINE se retire
du vote, portant le nombre de votants
à 30.
Après en avoir délibéré, adopté à
l’unanimité.
10 -
24/019 Pôle social « Dufayet » : bail professionnel de locaux de la commune à l’association « SISTEL »
Le nombre de votants est de 31.
Après en avoir délibéré, adopté à
l’unanimité.
RESSOURCES HUMAINES
11 -
24/020
Création d’un emploi d’adjoint technique à temps non
complet, pour répondre à un accroissement temporaire d’activité
Le nombre de votants est de 31.
Après en avoir délibéré, adopté à
l’unanimité.
Ville d’Auneau-Bleury-Saint-Symphorien
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2024 5 / 5
12 -
24/021
Création d’un emploi de rédacteur à temps complet
Le nombre de votants est de 31.
Après en avoir délibéré, adopté à
l’unanimité.
13 -
24/022
Création d’un emploi d’assistant d’enseignement artistique principal de 2e classe à temps complet
Le nombre de votants est de 31.
Après en avoir délibéré, adopté à
l’unanimité.
14 -
24/023
Contrat d’assurance des risques statutaires : habilitation du Centre de gestion de la Fonction publique territoriale d’Eure- et-Loir
Le nombre de votants est de 31.
Après en avoir délibéré, adopté à
l’unanimité.
FINANCES
15 -
24/024
Débat d’orientation budgétaire (DOB) 2024
Après en avoir débattu, prend acte de
la tenue du DOB 2024, sur la base du
Rapport d’Orientations Budgétaires
(ROB) 2024
M. Jean-Luc DUCERF, Maire d’Auneau-Bleury-Saint-Symphorien Mme Sylvie ROLAND, secrétaire de séance