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Compte-Rendu - CR du conseil municipal du 10 juillet 2020
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Keffenach.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du conseil municipal du 10 juillet 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Aménagement du territoire,
REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE DE KEFFENACH
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Vendredi 190 juillet 2020 à 19h00
Présents : MMES FREY A., LEICHT, SPIELMANN
MM. SCHNEIDER H., ACKER, FRANK, FOLTZENLOGEL, ZEIDLER Y., FREY S.
Excusés : MM FAUST, RUFFY.
Mr FAUST donne procuration à Mme Anne FREY.
Mr RUFFY donne procuration à Mr Hervé SCHNEIDER.
Non excusés : Néant
Présidente de séance : Mme FREY Anne, Maire.
Secrétaire de séance : Mr SCHNEIDER Hervé.
Le vendredi 10 juillet 2020 à 19h00, dans la salle de l’annexe de la mairie de KEFFENACH, le conseil municipal s’est réuni pour délibérer sur l’ordre du jour suivant :
Approbation du compte-rendu de la réunion du 11 juin 2020.
Election du grand électeur.
Régisseur et suppléant.
Approbation du plan de coupe ONF.
Travaux dans les logements communaux.
Divers Fes
be 1- APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU 11 JUIN 2029 :
Le compte-rendu est adopté à l’unanimité.
2 —- ELECTION DU GRAND ELECTEUR :
Il s’agit d’élire un grand électeur pour la commune de KEFFENACH.
Le grand électeur est chargé de voter lors des élections sénatoriales qui auront lieu le 27
septembre 2020 à STRASBOURG.
Le vote doit se faire le 10 juillet 2020 et à bulletin secret.
Monsieur SCHNEIDER Hervé se propose en tant que candidat titulaire : il est élu au 1°
tour à l’unanimité.
Les suppléants, Mrs FOLTZENLOGEL David, FRANK Jean-Louis et ZEIDLER Yves, sont élus au 1° tour à l’unanimité.
3 —- REGISSEUR ET SUPPLEANT :
Afin de pouvoir encaisser les prestations photocopies, il convient de nommer un régisseur
et son suppléant.
Monsieur RUCH Daniel (secrétaire de mairie) est désigné titulaire à l’unanimité.
Monsieur WALTHER David (agent communal technique) est désigné, à l’unanimité, comme
son suppléant.
4 - APPROBATION DU PLAN DE COUPE ONF :
L’ONF (Office National des Forêts) prévoit 566 m3 de coupe pour une recette de 24 310€
HT. et des travaux sylvicoles pour 17 148 € T.T.C.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité d’adopter les travaux
d'exploitation et l’état de prévision des coupes 2020, tels que prévus par l'ONF. 5 - TRAVAUX DANS LES LOGEMENTS COMMUNAUX NMR 01 et 03 :
La société BERNECKER a établi un devis de 4912,27€ pour les sols et le revêtement du
mur de la salle de bains.
La commune est en attente du devis de l’entreprise KLEINMANN pour les sols et RUBY
pour le sanitaire.
Madame le maire propose l’ajout d’un vase d’expansion au ballon d’eau chaude.
6 — DIVERS :
Madame le Maire informe les conseillers municipaux sur le Contrat Départemental de
Développement Territorial et Humain.
Chaque commune peut présenter 2 projets dont le taux modulé est de 40% pour une limite
de 100 000€.
Les devis des projets doivent être déposés le 30 septembre 2020 et les premiers travaux
doivent être commencés avant le 30 juin 2022.
Une réflexion est demandée aux conseillers.
Les dates des prochains conseils municipaux ont été fixées aux 16 juillet et 17 septembre
2020.
Séance levée à 20H00.
Fait à Keffenach, le 13 Juillet 2020
Le Maire,
Anne FREY