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Compte-Rendu - 2. CR du 09 03 2026
Compte-Rendu - 7 CR du CM du 10 juillet 2023
Document publié le Lundi 10 juillet 2023 par la commune de Keffenach.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 7 CR du CM du 10 juillet 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Logement,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
MAIRIE
DE
KEFFENACH
COMPTE-RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Lundi
10
juillet
2023
à
19h30
Présents
: Mmes
FREY
Anne,
SPIELMANN
Elisabeth,
LEICHT
Lucie
MM.
SCHNEIDER
Hervé,
ACKER
Jean-Claude,
FOLTZENLOGEL
David,
RUFFY
Adrien,
FREY
Sylvain,
FRANK
Jean-Louis,
ZEIDLER
Yves
Excusés
: Néant
Non
excusés
: Néant
Présidente
de
séance
: Mme
FREVY
Anne,
Maire.
Secrétaires
de
séance
: FRANK
Jean-Louis
assisté
de
Mme
AICHHOLZER
Elodie
Le
lundi
10 juillet
2023,
à
19h30,
dans
la salle
de
réunion
de
la mairie
de
KEFFENACH.
Monsieur
FRANK
Jean-Louis
s’est porté
volontaire
pour
être
le secrétaire
de
séance
et il est donc
nommé
comme
tel.
l.
Approbation
du
compte-rendu
du
31
mai
2023
2.
Modification
des
subventions
écoles
3.
Travaux
du
logement
3
mairie
4,
Augmentation
du
loyer
du
logement
3
mairie
5.
Don
au
foyer paroissial
6.
Divers 1 —- APPROBATION
DU
COMPTE-RENDU
DE
LA
REUNION
DU
31
MAI
2023 :
Après
en
avoir
délibéré,
avec
deux
abstentions,
le Conseil
Municipal,
Adopte
le compte
rendu
de
la réunion
du
conseil
municipal
du
31
mai
2023.
2 - MODIFICATION
DES
SUBVENTIONS
ECOLES
:
Lors
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
27
mars
2023,
il a été
voté
une
subvention
à hauteur
de
1,50€
par
enfant
(sortie
équestres)
dans
chaque
école
du
Regroupement
Pédagogique
Intercommunal. Modifiant
la délibération
n°3
du
27.03.2023,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
DECIDE
d’accorder
les
subventions
suivantes
aux
écoles
:
Subvention
écoles
2022/2023 :
Ecole
Maternelle
de
MEMMELSHOFFEN
Ecole
Primaire
de
RETSCHWILLER (Section
Moyens)
Ecole
Primaire
de
KEFFENACH
(Section
Grands)
Subvention
pour
des
sorties
scolaires
(17€/enfant/an)
5
Elèves
x
17€
=
85
€
5
Elèves
x
17€
=
85
€
6
Elèves
x
17€
=
102
€
Subvention
pour
sor-
ties
équestres
5
Elèvesx2€x6
séances
=
60
€
5
Elèvesx2€x5
séances
=
50
€
6Elèvesx2€x5 séances
=
60
€
TOTAL
145
€
135
€
162
€
La
commune
est
donc
encore
redevable
de :
-
15
€ pour
l’école
de
Memmelshoffen
-
12,50
€ pour
l’école
de
Retschwiller
-
15€
pour
l’école
de
Keffenach
Le
paiement
sera
effectué
avant
le
31
août.
Subvention
écoles
2023/2024
:
-
17€
par
élève
de
Keffenach
et par
an
sera
attribué
à chacune
des
trois
classes
des
écoles
du
RPI
(Memmelshoffen,
Retschwiller
et Keffenach)
pour
des
sorties
pédagogiques
-
2 €/élève/séance
pour
les
sorties
équestres. 3 — TRAVAUX
DU
LOGEMENT
3
MAIRIE
:
Le
31
mai
dernier,
le
Conseil
Municipal
a discuté
des
problèmes
d’écoulement
du
logement
se
trouvant
au-dessus
de
la mairie
et de
la nécessité
d’effectuer
des
travaux.
L'entreprise
STOHR
a
présenté
un
devis
prévoyant
la
modification
de
l’écoulement
et
du
chauffe-eau
avec
raccordement
sur
attente
(descente
de
gouttière),
ainsi
que
le remplacement
du
chauffe-eau
pour
un
montant
TTC
de
2
081,99
€.
Un
devis
comparatif
a
été
demandé
à
l’entreprise
PFEIFFER,
qui
lui,
recommande
une
modification
de
l’écoulement
passant
par
la buanderie
avec
raccordement
sur
la conduite
d’eau
usée. Le
devis
PFEIFFER
s'élève
à
1 749
€ TTC
avec
le remplacement
du
chauffe-eau.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
DONNE
son
accord
au
Maire
pour
signer
le devis
PFEIFFER
d’un
montant
total
de
1 749
€ TTC
et payer
les
prestations
de
l’entreprise.
4 —- AUGMENTATION
DU
LOYER
DU
LOGEMENT
3 MAIRIE
:
Sur
accord
du
Conseil
Municipal,
lors
de
la séance
du
13
février
2023,
les
loyers
des
logements
communaux
sont
réévalués
tous
les
ans
au
01
janvier.
Le
logement
3 au-dessus
de
la mairie
étant
vide
suite
au
départ
de
Madame
ROUQUET
courant juin
2023,
Madame
le Maire
propose
d’en
réévaluer
le loyer
avant
la remise
en
location. Après
délibération,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
DECIDE
d'effectuer
une
revalorisation
exceptionnelle,
avant
la relocation
du
logement,
et fixe
le nouveau
loyer
à 450
€.
5 —- DON
AU
FOYER
PAROISSIAL
:
La
commune
souhaite
faire
un
don
à l’association
Les
amis
du
foyer
qui
permet
aux
aînés
de
Keffenach
de
se
réunir
chaque
semaine.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
DECIDE
de
leur
faire
un
don
de
200
€.
6 — DIVERS Course
de
vélo
Le
Vélo
Club
Nord
Alsace
organise
le dimanche
20
août
ses
courses
cyclistes
" 38eme
Grand
Prix
de
Soultz".
Les
communes
de
Retschwiller,
Keffenach,
Memmelshoffen
et Soultz-Sous-Forêts
seront
traversées
par
les coureurs.
Madame
le
Maire
a
donné
son
autorisation
pour
traverser
la
commune
de
Keffenach.
Chaque
riverain
sera
averti
par
un
flyer
distribué
en
boites
aux
lettres
par
le Vélo
Club
la
semaine
précédant
la course. Vente
de
terrains
pour
le remembrement
Les
retours
de
courriers
concernant
la location
de
la chasse
communale
se
multiplient.
M.
GRAESSEL,
résidant
à
Soufflenheim
et
propriétaire
foncier
de
plusieurs
parcelles
sur
le
ban
communal,
souhaite
vendre.
I nous a
fait part qu’il y a quelques
années,
pour
un
remembrement
des
terres,
la commune
a proposé
de
racheter
ses
parcelles.
M.
GRAESSEL
souhaite
savoir
quelle
est
la
position
actuelle
de
la
commune
à ce
sujet.
L'ensemble
du
Conseil
décide
de
se renseigner
sur
la manière
de
procéder
pour
acheter
ces
terrains,
va
étudier
leur
position
et avisera
suivant
ces
informations.
Location
de
chasse
La
relocation
en
gré
à
gré
est
à
prévoir
avant
la
fin
de
l'année.
La
commune
doit
donc
recevoir
prochainement
le locataire
actuel
de
la chasse
pour
savoir
s’il
souhaite
reprendre
la location
pour
le
prochain
bail.
M.
WEISS
sera
donc
invité
au
prochain
Conseil
au
mois
de
septembre.
Le
permis
d'aménager
Madame
le Maire a
reçu
le lotisseur
suite
à leur
avis
défavorable
reçu
par
le
SIS67.
Visiblement
les
données
dans
le logiciel
de
secours
incendie
n'étaient
pas
à jour.
Il ne
prenait
pas
en
compte
les
derniers
relevés
de
pression
et
la
capacité
du
réservoir
incendie
mis
en
place
par
la
commune. La
situation
est
en
cours
de
régularisation
pour
tenir
compte
du
délai
d'instruction.
Les
pierres
de
l'air de
jeux
Les
pierres
en
grès
de
l'ancien
escalier
se
trouvant
là
où
se
trouve
l'actuelle
aire
de
jeux
traînent
encore
sur
place.
Certaines
personnes
seraient
intéressées
pour
les
acheter.
La
commune
préfère
les
garder
et elles
seront
stockées.
Réunion
SICTEU
Le
gros
point
à
l'ordre
du
jour
de
cette
réunion,
à
laquelle
a
assisté
M.
SCHNEIDER
et
Mme
SPIELMANN,
était
le prix
au
m3
pour
l'assainissement
et le besoin
de
fonds
pour
les
travaux
de
la
station
d'épuration.
La
solution
choisie
a été
la mise
en
place
d'une
part
fixe
de
10
€.
Séance
levée
à 21h00.
Fait
à Keffenach,
le
10 juillet
2023
Le
Maire,
Anne
FREY/"2