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Compte-Rendu - Conseil Municipal du 5 decembre 2013
Document publié le Jeudi 5 décembre 2013 par la commune de Saint-Pardoux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Conseil Municipal du 5 decembre 2013)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Famille,
20130011
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COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 5 DECEMBRE 2013
Le cinq décembre deux mil treize, le Conseil Municipal de la Commune de SAINT-PARDOUX, légalement convoqué le vingt-six novembre deux mil treize, s'est réuni sous la présidence de Monsieur Roger PERRIN, Maire.
Etaient présents: Roger PERRIN, Monique MIOT, Jacky DESNOUE, Marie-Christine FREGIS, Patrick CLISSON,
Jean-Luc GUINARD, Paul MOREAU, Marie-France TALINEAU, Marylène GIRAUDON, Damien PARNAUDEAU,
Christine GOUBEAU, Benoît PIRON.
Absents excusés : Anthony PEIGNON, Armelle FAZILLEAU.
La secrétaire : Monique MIOT.
Lecture et approbation du compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 24 octobre 2013
Madame MIOT fait lecture du compte-rendu du conseil municipal du 24 octobre 2013.
Il est accepté à l'unanimité.
Rapport des commissions communales et intercommunales
Concernant la commission « voirie », Monsieur DESNOUE précise que quelques travaux de voirie sont à réaliser d'ici la fin d'année. De plus, le camion J7 (ancien camion de pompiers) présente quelques signes de faiblesse. Il pourrait être envisagé d'acquérir, sur le budget 2014, un nouveau véhicule d'occasion pour le remplacer.
Madame MIOT intervient au sujet de la commission « bâtiments ». Il est prévu des travaux de rénovation au
Presbytère, au logement situé 1 Rue de l'Eglise et au Foyer Rural. Un devis de rénovation de la salle d'archives, à côté du local pompiers, a été demandé à Monsieur NOIRTAULT Jean-Michel, menuisier.
Au sujet du PLUi, Monsieur MOREAU sollicite des volontaires pour effectuer le classement des haies de la
commune. Messieurs PERRIN, PIRON, DESNOUE, GUINARD et CLISSON se sont proposés.
Un point est fait sur la zone du Poirier. Monsieur MOREAU propose de rédiger un règlement propre à cette zone. Un urbaniste va être sollicité pour rédiger le document.
Décisions modificatives
Des travaux supplémentaires ont été commandés pour le local commercial, notamment la résolution du problème d'étanchéité dans une partie du bâtiment. Le montant de la décision modificative est de 7 000 euros.
L'opération PLU n'a pas été assez alimentée lors de la dernière décision modificative. Le montant du coût supplémentaire lié à la parution dans les annonces légales est de 100 euros.
Ces sommes seront prélevées sur les dépenses de fonctionnement, chapitre charges à caractère général. 20130011
Révision des tarifs
Concernant la location de salle du Foyer Rural et la location de vaisselle, Monsieur le Maire présente la
délibération de l'année 2013 et le montant des locations pour chaque partie du Foyer Rural. Il propose une augmentation, pour l’année 2014, de 2 % et demande à l'Assemblée de se prononcer, avec : “12 voix « pour »,
OO voix « contre».
Monsieur le Maire propose d'instaurer un forfait ménage, d'un montant de 100 euros, au cas où le locataire
rendrait la salle dans un état de saleté important. || demande à l'Assemblée de se prononcer, avec : < _O voix « pour », *
% 12 voix «contre».
Monsieur le Maire présente la délibération de 2013 concernant les tarifs de concessions de cimetière et du columbarium. Il propose une augmentation, pour l'année 2014, de 2 % et demande à l’Assemblée de se prononcer, avec :
12 voix « pour»,
#0 voix « contre».
Concernant les tarifs des photocopies, la délibération a déjà été revue au mois de juillet 2013. L'Assemblée ne souhaite pas réviser les tarifs pour l'année 2014.
Monsieur le Maire fait lecture de la délibération de 2013 concernant les tarifs de mise à disposition de la
salle du Foyer Rural et d'un agent communal pour le compte de la Communauté de Communes.
Il propose une augmentation, pour l'année 2014, de 2 % et demande à l'Assemblée de se prononcer, avec : #12 voix « pour », Le
% O voix « contre».
Fiches de poste agents communaux
Monsieur le Maire présente à chaque élu les fiches de poste concernant les agents communaux. Les élus souhaitent étudier chaque fiche et émettront leurs observations au conseil municipal du mois de janvier.
Création poste contrat aidé
Suite aux mouvements du personnel au service administratif en fin d'année 2013, un recrutement a été décidé pour un contrat aidé, pour réaliser des tâches administratives en aide au secrétariat général. Madame Aurélie NOIRTAULT a été choisie pour occuper le poste d'agent administratif en contrat aidé, à compter du 16 décembre 2013 jusqu'au 15 février 2015.
Informations et questions diverses
- Deux collégiens de Mazières-en-Gâtine sont intervenus pour demander la gratuité de la salle du Foyer Rural pour une soirée concert le 21 décembre 2013. Cette demande a reçu un avis favorable du Conseil Municipal à l'unanimité.
- Suite au départ de l'agent d'accueil en contrat aidé au 31 décembre 2013, Madame Cécile PRUNIER va intégrer le poste vacant à compter du 8 janvier 2014. Elle sera stagiaire jusqu'au 8 janvier 2015, en vue de son éventuelle titularisation à la fin du stage.
- L'appel d'offre concernant les travaux d'aménagement du cimetière sera clos au 17 janvier 2014.
- La première tranche de l'aménagement du bourg de Château Bourdin est terminée.
- La remise des offres pour la construction de la salle multi-activités est prévue au 18 février 2014. Les
travaux devraient démarrer le 17 mars 2014 pour une durée de 14 semaines. - Une réunion avec le milieu médical concernant la ferme thérapeutique de la Bazonnière a eu lieu le 2 décembre 2013.
- Le Club Musical Mazièrois a formulé une demande écrite pour la gratuité de la salle du Foyer Rural le 11 janvier 2014. Sa requête a reçu un avis favorable de l’ensemble des élus.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée à 23h30. à
QI Le Maire,
Roger PERRIN