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unknown - Communauté de communes - Portes du Berry entre Loire et Val d'Aubois - 1741093579 Convoc Conseil co 20022025
Document publié le Lundi 20 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes du Berry entre Loire et Val d'Aubois - 1741093579 Convoc Conseil co 20022025)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Jeunesse,
Rapport de représentation des décisions
Note de synthèse et d’informations transmise aux conseillers communautaires
A Jouet-sur-l’Aubois, le 13 février 2025
J’ai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Communautaire
qui se tiendra
Le jeudi 20 février 2025 à 18h30
Au siège social de la Communauté de Communes des Portes du Berry à Jouet Sur l’Aubois.
Je vous prie d’agréer, Cher(e) Collègue, l’assurance de ma considération distinguée.
Le Président,
Olivier HURABIELLE
ORDRE DU JOUR:
• Accueil des délégués et élection du secrétaire de séance.
• Adoption du compte-rendu de la dernière réunion du conseil communautaire du 19 décembre 2024. • Information sur les décisions du Président et les décisions du bureau
Organisation conseil communautaire 2026-2032
• Décision n°1 : répartition du nombre de siège pour le conseil communautaire o Il sera proposé de répartir le nombre de siège en retenant en accord local. Vidéo protection
• Décision n°2 : Contrat de maintenance
o Il sera proposé de retenir une entreprise afin d’assurer la maintenance du système en place. Loi APER
• Décision n°3 : Avis sur l’élaboration du document cadre instauré par la loi APER o Il sera proposé d’émettre un avis
Projet photovoltaïque
• Décision n° 4 : Vente de participation en capital
o Il sera proposé de ne pas acquérir de participation en capital
Enfance/ Jeunesse/ Famille
• Décision n° 5 : Adhésion FRANCAS
o Il sera proposé d’adhérer à l’association des FRANCAS
• Décision n°6 : Mise en place d’un portail au bâtiment Enfance
o Il sera proposé la mise en place d’un portail au bâtiment Enfance
Projet maison La Guerche
• Décision n°7 : plan de financement du projet
o Il vous sera proposé de valider le plan de financement
• Décision n°8 : Lancement des études
o Il vous sera demandé d’autoriser M. le Président à lancer toutes les études et à signer les devis. • Décision n° 9 : Lancement marché architecte sur ce projet
o Il vous sera demandé d’autoriser M. le Président à lancer un marché en vue du recrutement d’un architecte. Bornes camping-cars
• Décision n°10 : Lancement marché travaux
o Il vous sera demandé d’autoriser M. le Président à lancer un marché pour les travaux de réalisation des bornes.
Bâtiment d’intérêt communautaire
• Décision n°11 : Lancement marché travaux
o Il vous sera demandé d’autoriser M. le Président à lancer un marché et de toutes les missions annexes pour les travaux du bâtiment d’intérêt communautaire.
• Décision n°12 : Lancement marché assurance dommage ouvrages
o Il vous sera demandé d’autoriser M. le Président à lancer un marché d’assurance dommage ouvrage pour la construction du bâtiment d’intérêt communautaire.
• Point sur les dossiers en cours et informations diverses
• Questions diverses