Conseil Municipal - Tableau DES Elections

Documents similaires

Conseil Municipal - CM 2020 elections

Déliberation - DELIBERATION N° 33.Zeendoc

Déliberation - DELIBERATION N° 35.Zeendoc

Déliberation - DELIBERATON N° 31.Zeendoc

Déliberation - DELIBERATION 19

Déliberation - DELIBERATION 21

Déliberation - DELIBERATION N° 34.Zeendoc

unknown - tableau resultats deuxieme tour elections

Déliberation - 31

Déliberation - DELIBERATION N° 40.Zeendoc

Conseil Municipal - Tableau DES Elections Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Roussillon. Lien du pdf (Conseil Municipal - Tableau DES Elections)Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Exploration spatiale, DEPARTEMENT : COMMUNE de ROUSSILLON

VAUCLUSE (communes de moins de 3500 habitants)

ARRONDISSEMENT :

APT

TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL

Effectif légal du (art. L.2121-1 du code général des collectivités territoriales - CGCT) Conseil municipal

15

L'ordre du tableau détermine le rang des membres du conseil municipal. Après le maire, prennent rang, dans l’ordre du tableau, les adjoints puis les conseillers municipaux.

L'ordre du tableau des adjoints et déterminé, sous réserve des dispositions du dernier alinéa de l’article L.2122-10, par l’ordre de nomination et. entre adjoints élus le même jour sur la même liste de candidats aux fonctions d’adjoint, par l’ordre de présentation sur cette liste (art. R2121- 3 du CGCT)

L'ordre du tableau des conseillers municipaux est déterminé, :

1° Par la date la plus ancienne de nomination intervenue depuis le dernier renouvellement intégral du conseil municipal 2° Entre conseillers élus le même jour, par le plus grand nombre de suffrages obtenus 3° Et, à égalité de voix, par la priorité d’âge.

Une copie du tableau est transmise au préfet au plus tard à 18 heures le lundi suivant l’élection du maire et des adjoints (art R.2121-2 du CGCT)

Date de la plus Nombre

Fonction Qualité NOM Prénom Date de Récente élection | de suffrages

(1) naissance à la fonction obtenus

Maire Mme |BONNELLY |Gisèle 08/11/1955 | 15/03/2020 406

1% Adjoint |M. DEBROAS Gérard 24/11/1951 | 15/03/2020 406

2ème Adjoint | Mme. | BELLANDE Hélène 27/04/1959 | 15/03/2020 406

3èmeAdjoint | M. BORDE Michel 31/07/1941 | 15/03/2020 406

CM M. JEAN Marc 27/01/1947 | 15/03/2020 406

CM Mme |THIERRY Adda 31/12/1948 | 15/03/2020 406

CM Mme |GRAS Marie-Paule [05/07/1955 | 15/03/2020 406

CM M. CHOMETTE |Jean-Charles |17/06/1957 | 15/03/2020 406

CM Mme |BERNARD Marie 19/03/1961 | 15/03/2020 406

CM M. CHEMIN Pierre 29/09/1961 | 15/03/2020 406

CM Mme |BRAZARD Magali 20/01/1966 | 15/03/2020 406

CM M. DEVAUX Alain 02/07/1967 | 15/03/2020 406

CM Mme |MALIVEL Michèle 20/12/1963 | 15/03/2020 262

CM M. BERGERON | Mathieu 28/01/1977 | 15/03/2020 262

CM M. TRIBOLLET |Lionel 29/11/1979 | 15/03/2020 262 (1) CM= conseiller municipal non adjoint

Sceau de la Mairie Certifié exact par le Maire, A Roussillon Le 25 mai 2020