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Procès Verbal - PV du Conseil Municipal du jeudi 6 mars 2025
Document publié le Jeudi 6 mars 2025 par la commune de Saint-Haon-le-Vieux.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du Conseil Municipal du jeudi 6 mars 2025)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Télécommunications et internet,
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 6 MARS 2025 A 18 HEURES
Conseil Municipal réuni suite à convocation du samedi 1er mars 2025
Présents : Françoise BARRET, Blandine CHRISTIAENS, Denis DEBATISSE, Philippe DUCREUX, Gilles GOUTAUDIER,
Lucas LAPANDÉRY, Jean-Louis LECHERE, Séverine PERRIN.
Absents excusés : Laurence HAUG, Pierrick PARDON.
Secrétaire de séance : Denis DEBATISSE.
Le quorum de 6 membres présents étant atteint, le Maire constate que l’Assemblée peut valablement délibérer.
L’ordre du jour est le suivant :
1. Présentation du projet d’aménagement des abords de la salle des fêtes par le bureau d’études Réalités
2. Approbation du PV du Conseil Municipal du mercredi 29 janvier 2025
3. Avenant au lot 6 - Électricité entreprise Larue pour chantier vestiaires foot
4. Avenant au lot 1 entreprise Delaire pour chantier vestiaire foot
5. Avenant au lot 8 entreprise Archimbaud pour chantier vestiaire foot
6. Avenant au lot 7 entreprise Guichard pour chantier Église
7. Questions diverses
1 – Présentation du projet d’aménagement des abords de la salle des fêtes
En préambule du Conseil, nous recevons Monsieur TUFFET du cabinet Réalités à qui nous avions demandé
de faire une étude technique et financière du réaménagement des abords de la salle des fêtes.
2 – Adoption du Procès-Verbal du Conseil Municipal du mercredi 29 janvier 2025.
Le Procès-Verbal est adopté à l’unanimité.
3 – Avenant N°1 au lot 6 « Électricité » du marché Vestiaires Foot Objet : Avenant N° 1 au lot 6 « Electricité » marché « Vestiaires foot »
Monsieur le Maire informe le conseil municipal de l’avancement des travaux de construction des vestiaires foot et des modifications proposées lors des diverses réunions de chantier.
La principale modification du lot 6 « électricité » concerne :
La fourniture et la pose d’un câble d’alimentation électrique depuis la logette en limite de propriété
Le coût global de l’Avenant N° 1 s’élève 1 055,64 € Hors Taxes.
L’ensemble des travaux ainsi rectifiés s’élèvent à la somme de 27 875,19 € H.T. pour un marché initial de 26 819,55 € H.T. et justifie un avenant à passer avec l’entreprise LARUE titulaire du marché.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité :
De modifier le marché avec l’entreprise LARUE pour le porter à 27 875,19 € H.T.
D’autoriser le Maire à signer l’avenant correspondant
POUR : 8 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
4 – Avenant au lot Maçonnerie du chantier Vestiaires Foot
Délibération ajournée suite à demande de précisions
5 – Avenant au lot 8 Carrelages du marché Vestiaires Foot
Objet : Avenant N° 1 au lot 8 « carrelage » du marché « Vestiaires foot »
Monsieur le Maire informe le conseil municipal de l’avancement des travaux de construction des vestiaires foot et des modifications proposées lors des diverses réunions de chantier.
Les principales modifications du lot 8 « carrelage » concernent :
La modification des surfaces de carrelage après construction et ajustement du prix de fourniture après choix par le Maître d’Ouvrage : moins-value de 9 799,45 € H.T.
La modification des surfaces murales en remplacement de peinture et ajustement du prix de fourniture après choix par le Maître d’Ouvrage : plus-value de 14 760, 16 € H.T
Le coût global de l’Avenant N° 1 s’élève 4 960,71 € Hors Taxes.
L’ensemble des travaux ainsi rectifiés s’élèvent à la somme de 48 456,67 € H.T. pour un marché initial de 43 495,96 € H.T. et justifie un avenant à passer avec l’entreprise Archimbaud titulaire du marché.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité :
De modifier le marché avec l’entreprise Archimbaud pour le porter à 48 456,67 € H.T.
D’autoriser le Maire à signer l’avenant correspondant
POUR : 8 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0 6 – Avenant au lot 7 Peinture du chantier de rénovation de l’église
Objet : Avenant N° 2 au lot 7 « Peinture » du marché « Eglise »
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de l'avancement des travaux de rénovation de l'église et de quelques modifications à apporter au lot n° 7 "Peinture".
Il convient d'exécuter quelques travaux supplémentaires portant sur trois points particuliers :
Les panneaux du monument aux morts ont été endommagés par les années et une partie des plaques émaillées a disparu. L'entreprise est en capacité d'en faire la restauration pour un coût de 1.500 € H.T.
Suite au passage des gaines, notamment en sortie d'armoire électrique au niveau du chœur, l'électricien a été obligé de faire des saignées conséquentes. C'est également le cas pour le passage de toutes les alimentations électriques et des fils d'alimentation de la sonorisation. Cette tâche doit être confiée au lot peinture pour des raisons de compatibilité entre les produits de bouchage et les matériaux de décoration de cette entreprise. Le surcoût est de 3.500 € H.T.
Enfin il convient de teinter et de décorer toutes les menuiseries bois (porte entrée et imposte, porte sanitaires, stylobathes). Le coût de ces travaux est de 7.500 € H.T.
Le coût global de l’avenant N° 2 s’élève à 12 500 € H.T.
L’ensemble des travaux ainsi rectifiés s’élèvent à la somme de 168 630,00 € H.T. pour un marché initial de 156 130,00 € H.T. et justifie un avenant à passer avec l’entreprise GUICHARD titulaire du marché.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide avec 5 voix Pour, 2 abstentions et 1 voix contre :
De modifier le marché avec l’entreprise GUICHARD pour le porter à 168 630,00 € H.T.
D’autoriser le Maire à signer l’avenant correspondant
POUR : 5 CONTRE : 1 ABSTENTION : 2
7 – Questions diverses
Il est rappelé la réunion départementale, le vendredi 21 mars, pour l’information du partage des
enveloppes 2025 et les éléments donnés préalablement par nos conseillers laissent penser une
Enveloppe de Solidarité de 7000 € pour la terrasse du restaurant et 1700 € pour une bouche
d’incendie.
Blandine Christiaens demande si la présidence de l’association qui gère la bibliothèque pourrait
être partagée avec la mairie. Question à creuser.
Monsieur ROG a interpelé le Conseil par courrier en demandant l’installation d’un ralentisseur
sur la D81 entre le Chemin des Mûres et le Chemin de la Grotte. Demande rejetée par le Conseil.
Le panneau « participation citoyenne » à l’entrée du bourg en venant de St-Haon-le-Châtel a été
tagué.
Une réunion est prévue à l’agglo le 19 mars (initialement le 13 mars) pour le financement de la
terrasse du restaurant Un candidat à la location de la maison de la rue des Puits s’est présenté. Il a été décidé de la
louer (type de bail à définir) pour un loyer mensuel de 500 €. Blandine Christiaens n’a pas
participé aux échanges, étant partie prenante dans cette affaire.
Philippe fait le point sur le projet Biclou et la mobilisation de bénévoles sera nécessaire pour
l’organisation
A propos de l’église, il est question de la réfection du parvis avec un devis de l’entreprise Rolland
pour un montant de 8600 € et de la réalisation d’un film documentaire sur les travaux par une
association (Créaction) spécialiste de la vidéo. Coût 400 €
L’ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole, la séance est levée à 21 h 30.
Prochaine réunion du Conseil Municipal : jeudi 20 mars 2025 à 20 heures.
Le Maire, Le Secrétaire de séance,
Gilles GOUTAUDIER Denis DEBATISSE