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Ordre du Jour - Ordre Du Jour Conseil Municipal Ville De Corbas
Document publié le Jeudi 30 mars 2023 par la commune de Corbas.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre Du Jour Conseil Municipal Ville De Corbas)
Thèmes du document : Environnement, Sport, Éducation,
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MARS 2023
Ordre du jour
• DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
Rapporteur N° Objet des rapports
Monsieur Alain VIOLLET 1 Compte rendu délégation
Monsieur Michel MALTRAIT 2 BUDGET PRINCIPAL - COMPTE FINANCIER UNIQUE - 2022
Monsieur Michel MALTRAIT 3 BUDGET PRINCIPAL - Affectation du résultat 2022
Monsieur Michel MALTRAIT 4 BUDGET CORBAS MAISON DE SANTE - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2022
Monsieur Michel MALTRAIT 5 BUDGET CORBAS MAISON DE SANTÉ - Affectation du résultat 2022
Monsieur Michel MALTRAIT 6 BUDGET PRINCIPAL - VOTE DU BUDGET - 2023
Monsieur Michel MALTRAIT 7 TAUX D'IMPOSITION 2023
Monsieur Michel MALTRAIT 8 CREATION D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET DE CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) POUR LES
OPERATIONS DE RENOVATIONS ENERGETIQUES
DES BATIMENTS – PLAN PLURIANNUEL
D’INVESTISSEMENT 2023-2025 – Année 2023
Monsieur Alain VIOLLET 9 BUDGET PRINCIPAL - SUBVENTION 2023 - ASSOCIATION LE POLARIS DE CORBAS
Madame Laurence MOULIN 10 BUDGET PRINCIPAL - SUBVENTIONS CULTURELLES 2023
Monsieur Yves MONTANGERAND 11 BUDGET PRINCIPAL - SUBVENTIONS 2023 - SPORT - 1ère partie
Monsieur Yves MONTANGERAND 12 BUDGET PRINCIPAL - SUBVENTIONS 2023 - SPORT - 2ème partie
Madame Dominique BABE 13 BUDGET PRINCIPAL - SUBVENTIONS 2023 - SCOLAIRE - JEUNESSE
Madame Véronique GIROMAGNY 14 BUDGET PRINCIPAL - SUBVENTIONS ENVIRONNEMENT - 2023 Rapporteur N° Objet des rapports
Monsieur Alain VIOLLET 15 BUDGET PRINCIPAL - SUBVENTIONS 2023 - Comité des fêtes - collège
Madame Christiane PUTHOD 16 BUDGET PRINCIPAL - SUBVENTIONS 2023 - CCAS et Comité pour nos anciens
Madame Christiane PUTHOD 17 BUDGET PRINCIPAL - SUBVENTIONS 2023 - Comité de jumelage et subventions sociales
Monsieur Michel MALTRAIT 18 CORBAS MAISON DE SANTÉ - Vote du budget 2023
Monsieur Alain VIOLLET 19 CONVENTION DE PARTENARIAT ATMO AURA QUALITE DE L AIR
Monsieur Eddie BREVALLE 20 SIGNATURE AVEC ENEDIS D UNE CONVENTION DE SERVITUDES SUR PARCELLE CADASTREE BA 0002
Madame Véronique GIROMAGNY 21 INSTALLATIONS CLASSEES : SOCIETE PRD - PERCIER REALISATION ET DEVELOPPEMENT
Madame Véronique GIROMAGNY 22 INSTALLATIONS CLASSEES (ICPE) - COMPAGNIE FRANÇAISE DE DISTRIBUTION PHYSIQUE
Monsieur Claude COLIN 23 CONVENTION DON LIRE A CORBAS
Monsieur Claude COLIN 24 RENOUVELLEMENT CONVENTION PARTENARIAT MAISON D'ARRET
Monsieur Eric MAILLET 25 PERSONNEL MUNICIPAL - Création de poste
Madame Souade KACI 26 CAF - CTG - Conventions d'Objectifs et de Financement relatives aux accueils de loisirs périscolaires et
extrascolaires 3/12 ans
Madame Souade KACI 27 DIRECTION ÉDUCATION JEUNESSE ET SPORTS - Modification des règlements intérieurs - Restaurants
Scolaires et Accueils Périscolaires, Alouettes, PAJ et
EMS - 2023
Monsieur Michel MALTRAIT 28 PERSONNEL MUNICIPAL - Revalorisation de la valeur faciale des titres restaurant
Monsieur Michel MALTRAIT 29 FORFAIT "MOBILITÉS DURABLES"
Monsieur Alain LEGRAS 30 CONVENTION MÉTROPOLE - COLLECTE MARCHÉ FORAIN
Monsieur Alain LEGRAS 31 SIGNATURE AVEC ENEDIS D UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D UN TERRAIN
Monsieur Alain LEGRAS 32 TARIFS OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - Mise à jour
Monsieur Alain VIOLLET 33 SOUTIEN AUX POPULATIONS VICTIMES - Séismes en Turquie et Syrie