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Compte-Rendu - compte rendu cm 20 06 2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Dammarie.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm 20 06 2022)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Tourisme,
DAMMARIE 28360
COMPTE
RENDU
de
la réunion
du
CONSEIL
MUNICIPAL
du
20
juin
2022
Le
20
juin
2022,
les
conseillers
municipaux
de
Dammarie,
se
sont
réunis
à la
mairie
de
Dammarie
en
séance
publique
ordinaire
sous
la présidence
de
Madame
Annick
LHERMITTE,
Maire
Présents
:, Robert
ALÉPÉE,
Jean-Philippe
BERTO,
Anne-Marie
BOUTIN,
Christiane
CHAILLER,
Frédéric
DUTRIEZ,
Gwenaëlle
JAFFRÉ,
Marie-Pierre
LEROY,
Denis
LETOURNEUR,
Frédéric
LEZIN,
Nathalie
LEZIN,
Annick
LHERMITTE,
Martial
MARAIS,
Angélique
THOUZET
conseillers
municipaux
formant
la majorité
du
conseil
municipal.
Absente
excusée
: Sophie
ALLIMONIER,
Absents
: Claire
CHANTARD,
Paula
LEBEAU,
Jean-François
RICHARD
A été
nommé
secrétaire
: Gwenaëlle
JAFFRÉ
Convocation
du
10/06
2022
ORDRE
DU
JOUR
:
Attribution
de
marchés
:
> Peintures
intérieures
des
écoles
> Construction
d'un
City
Stade
> Prestataire
de
fourniture
de
repas
au
restaurant
scolaire
Modification
des
tarifs
des
services
périscolaires
Suppression
et
création
de
poste
sur
divers
emplois
Réforme
de
la publicité
des
actes
à compter
du
1°
juillet
Décision
modificative
pour
transport
des
sorties
scolaires
Emprunts
pour
financer
les
travaux
inscrits
au
budget
Protection
au
titre
des
monuments
historiques
du
retable
et
de
la toile
peinte
de
l'église Complément
de
subventions
au
Fonds
de
Concours
Informations
et
questions
diverses
ll
_
Approbation
du
compte-rendu
de
la séance
du
9 mai
2022
:
Monsieur
Jean-Philippe
BERTO
rappelle
qu'il
avait
évoqué
le problème
du
défaut
de
pointage
des
réponses
parvenues
en
mairie
lors
de
la distribution
de
plateau
repas
en
lieu
et
place
du
repas
des
ainés.
Défaut
de
pointage
qui
a entraîné
une
commande
de
repas
MAIRIE
DE
DAMMARIE
-— 2
Place
de
l'église
- 28360
DAMMARIE
Tel.
02
37
26
01
11
— courrier
mairie@dammarie28.fr
Site
internet
: www.dammarie28.fr 2
insuffisante
aux
besoins.
Ce
point
n’a
pas
été
rapporté
au
compte-rendu
de
la séance
du
9
mai,
il souhaite
que
cette
mention
soit
ajoutée
au
présent
compte-rendu.
Exclusion
faite
de
ce
point,
le compte-rendu
de
la séance
du
9 mai
2022
est
approuvé.
ATTRIBUTION
DE
MARCHES
1. Peintures
intérieures
des
écoles
Deux
entreprises
ont
répondu
à l'appel
d'offres
pour
la réalisation
des
travaux
de
rénovation
des
peintures
aux
écoles
(école
maternelle
en
entier,
couloirs
de
l'école
élémentaire). Après
analyse
des
offres,
le conseil
municipal
accepte
la proposition
de
retenir
l'offre
de
M.
Ludovic
FAUCON,
mieux
disante,
pour
un
montant
total
de
travaux
de
88
680.00
€ HT
(106
416.00
€ TTC).
Les
travaux
seront
réalisés
durant
les
vacances
d'été
2022
pour
une
grande
part,
puis
lors
des
vacances
scolaires
de
Toussaint,
de
Noël
et
si nécessaire,
d'hiver.
2. Construction
d’un
City
Stade
Deux
entreprises
ont
été
sollicitées
et ont
proposé
une
offre
pour
la construction
d’un
City
Stade
près
du
parking
du
Stade.
Après
analyse
des
offres,
il est
proposé
de
retenir
l'offre
de
AGORESPACE
qui,
bien
que
plus
onéreuse,
présente
une
prestation
plus
complète
et
de
meilleure
qualité
que
son
concurrent. Le
conseil
municipal
approuve
cette
proposition
de
attribue
le marché
à l'entreprise
AGORESPACE. Les
travaux
pourront
démarrer
dès
juillet.
3. Prestataire
de
fourniture
de
repas
au
restaurant
scolaire
Trois
entreprises
ont
répondu
à l'appel
d'offres
pour
la fourniture
de
repas
en
liaison
froide
au
restaurant
scolaire
à compter
de
la rentrée
de
septembre
2022.
Lors
de
l'analyse
des
offres,
il a
été
tenu
compte
des
tarifs
proposés
(à
hauteur
de
20/100)
et
de
la qualité
de
la prestation
détaillée
dans
un
mémoire
en
réponse
au
cahier
des
charges
(à
hauteur
de
80/100).
Ainsi,
bien
que
présentant
un
tarif
supérieur
à ses
concurrents,
il est
proposé
de
retenir
l'offre
de
LA
NORMANDE
qui
présente
une
qualité
de
prestation
supérieure
à ses
concurrentes,
tant
dans
la préparation
des
repas
que
dans
le
suivi
client
ou
l'introduction
de
la Loi
Egalim
et
le recours
à des
matériaux
biodégradables.
Le
conseil
municipal
approuve
cette
proposition
et
attribue
le marché
à LA
NORMANDE.
Une
amélioration
de
la qualité
du
repas
et
du
service
est
espérée.
MAIRIE
DE
DAMMARIE
— 2
Place
de
l'église
— 28360
DAMMARIE
Tel.
02
37
26
01
11
— courrier
mairie@dammarie28.fr
Site
internet
: www.dammarie28.fr
TARIFS
PERISCOLAIRES
Le
conseil
municipal
décide
de
modifier
les
tarifs
périscolaires
appliqués
à compter
de
la
rentrée
2022.
Pour
compenser
la hausse
du
prix
d'achat
du
repas
à la
cantine
suite
au
changement
de
prestataire,
ainsi
que
l'augmentation
du
nombre
d'animateurs
aux
différentes
garderies,
en
particulier
celle
du
midi,
il est
décidé
d'augmenter
le prix
des
tarifs
périscolaires.
Pour
répondre
à certains
parents
qui
demandent
que
la prestation
« garderie
» du
midi
soit
facturée
indépendamment
du
repas
afin
de
bénéficier
sur
cette
garderie
d’un
crédit
d'impôt
au
même
titre
que
pour
les
garderies
du
matin
et
du
soir,
il a
été
décidé
de
facturer
deux
prestations
pour
chaque
repas
pris
à la
cantine
:
le repas
en
lui-même
et
la garderie
du
midi.
Il a
également
été
décidé
de
porter
l'intégralité
des
hausses
de
tarifs
sur
les
garderies
et
non
sur
le prix
du
repas.
Les
parents
bénéficiaires
du
crédit
d'impôt
seront
ainsi
avantagés. Les
tarifs
applicables
à compter
de
la rentrée
du
1°
septembre
2022
sont
les
suivants
:
CANTINE
SCOLAIRE
Dammarie
et
communes
conventionnées
Communes
non
conventionnées
Maternelle
Elémentaire
Maternelle
Elémentaire
Repas
3.55
€
3.65
€
Repas
3.65
€
3.75
€
Garderie
0.60
€
0.60
€
Garderie
0.85
€
0.85
€
Prix
TOTAL
4.15
€
4.25
€
Prix
TOTAL
4,50
€
4.60
€
Repas
adulte
: 5.60
€
GARDERIE/AIDE
AUX
LECONS
Dammarie
et
communes
conventionnées
Communes
non
conventionnées
Aide
aux
leçons
Garderie
Aide
aux
leçons
Garderie
Matin
1.30
€
Matin
1.50
€
Soir
3.50
€
2.60
€
Soir
3.90
€
3.00
€
SUPPRESSION
ET
CREATION
DE
POSTES
SUR
DIVERS
EMPLOIS
Le
comité
technique
ayant
rendu
un
avis
favorable,
les
augmentations
d'horaires
de
plusieurs
agents
sont
validées
:
- Le
poste
d'adjoint
administratif
à 24
h passe
à 28h
- Le
poste
d'assistant
de
conservation
du
patrimoine
passe
de
24.5
h à
28.5h
- Le
poste
d’adjoint
technique
à 19.21/35
passe
à 22.08/35
Un
poste
d'ATSEM
principal
à temps
complet
et
un
poste
d'adjoint
technique
à temps
complet
sont
créés
en
prévision
du
passage
au
grade
supérieur
par
promotion
interne
des
agents
concernés.
Enfin,
la création
d’un
poste
d’adjoint
technique
saisonnier
est
validée
pour
permettre
le
recrutement
d’un
agent
contractuel
aux
espaces
verts
pour
la saison
estivale.
MAIRIE
DE
DAMMARIE
-— 2
Place
de
l'église
— 28360
DAMMARIE
Tel.
02
37
26
01
11
— courrier
mairie@dammarie28.fr
Site
internet
: www.dammarie28.fr
REFORME
DE
LA
PUBLICITE
DES
ACTES
Un
Décret
du
7 octobre
2021
applicable
au
1°
juillet
2022
réforme
la publicité
des
actes
des
collectivités
territoriales
:
-
Jusqu'au
30
juin
2022,
l'affichage
et
la publication
papier
des
actes
(délibérations,
compte-rendu
des
séances
du
conseil
municipal)
sont
obligatoires,
la publication
électronique
facultative.
- À
compter
du
1°
juillet,
la publication
électronique
est
obligatoire.
L'affichage
est
limité
à une
liste
des
délibérations.
Le
procès-verbal
de
réunion
est
validé
à la
réunion
suivante
et
publié
électroniquement
dans
la semaine
qui
suit
sa
validation.
Par
dérogation,
les
communes
de
moins
de
3500
habitants,
qui
ne
disposent
pas
d’un
site
internet
permettant
la publication
électronique
des
actes
peuvent
délibérer
pour
choisir
entre
l'affichage,
la publication
sur
papier
ou
la publication
sous
format
électronique.
La
commune
de
DAMMARIE
dispose
d'un
nouveau
site
internet
qui
permet
la publication
sécurisée
des
actes,
le conseil
municipal
ne
peut
donc
en
principe
pas
déroger
à la
seule
publication
électronique
des
actes,
l'affichage
papier
étant
limité
à la
liste
des
délibérations
Le
conseil
municipal,
à l'unanimité
(moins
4 abstentions)
a cependant
souhaité
conserver
l'affichage
papier
des
actes
en
plus
de
la publication
électronique
afin
de
maintenir
une
continuité
et
faciliter
l'accès
à l'information
de
tous
les
administrés,
qu'ils
disposent
ou
non
d'un
moyen
d'accès
au
site
internet
de
la commune.
DECISION
MODIFICATIVE
Avec
l'amélioration
de
la situation
sanitaire,
les
écoles
ont
repris
les
sorties
scolaires
et
visites
à l'extérieur
de
la commune.
Les
crédits
votés
au
budget
pour
couvrir
les
dépenses
de
transport
seront
insuffisants
pour
couvrir
l'année.
Le
conseil
municipal
décide
de
modifier
le budget
2022
en
transférant
la somme
de
3 000
€ du
compte
615228
au
compte
624
de
la section
de
fonctionnement.
ER
EMPRUNTS
POUR
FINANCER
LES
TRAVAUX
INSCRITS
AU
BUDGET
Le
conseil
municipal
décide
de
solliciter
plusieurs
organismes
financiers
pour
un
prêt
au
meilleur
taux
destiné
à financer
les
travaux
de
:
-__ rénovation
des
cours
des
écoles
-__ réfection
des
peintures
intérieures
aux
écoles
-__ rénovation
d'un
appartement
aux
écoles
-_ construction
d'un
City
Stade
et
l'acquisition
de
jeux
d'extérieur
-_ construction
d'une
pergola
à la
médiathèque
-_ réfection
des
murs
du
cimetière
et du
jardin
de
la médiathèque
-__ renforcement
d’un
chemin
rural
de
contournement
de
Dammarie
Soit
un
montant
de
280
000
€ à
financer
sur
20
ans
MAIRIE
DE
DAMMARIE
-— 2
Place
de
l'église
— 28360
DAMMARIE
Tel.
02
37
26
01
11
— courrier
mairie@dammarie28.fr
Site
internet
: www.dammarie28.fr 5
PROTECTION
AU
TITRE
DES
MONUMENTS
HISTORIQUES
DU
RETABLE
ET
DE
LA
TOILE
PEINTE
DE
L'EGLISE
Afin
de
faciliter
les
démarches
de
rénovation
de
l'église,
en
particulier
la toile
peinte
du
retable
et
ses
travaux
connexes,
et
bénéficier
de
financements
plus
attractifs,
le conseil
municipal
décide
d'autoriser
la protection
du
retable
au
titre
des
monuments
historiques.
[FF
COMPLEMENT
DE
SUBVENTIONS
AU
FONDS
DE
CONCOURS
Considérant
que
le Département
a accordé
un
financement
de
24
%
au
lieu
des
30
%
sollicités
pour
l'ensemble
des
dossiers
déposés,
le conseil
municipal
sollicite
un
complément
de
subvention
auprès
de
Chartres
Métropole
portant
à 36
%
au
lieu
de
30
%
le
financement
sollicité
pour
ces
dossiers.
Ainsi
le global
de
subventions
pour
ces
dossiers
atteindra
les
60
%
espérés.
INFORMATIONS
DIVERSES
Conseils
d'école
Nathalie
LEZIN
résume
les
comptes-rendus
des
deux
derniers
conseils
d'école
: le
nombre
de
classes
est
maintenu
pour
l'année
scolaire
2022/2023.
Un
retour
à la
« normale
» sur
le plan
sanitaire
est
espéré
avec
la reprise
des
deux
services
à la
cantine
au
lieu
des
trois
actuels.
Les
activités
et
sorties
ont
repris,
les
projets
sont
listés,
ainsi
que
les
petits
travaux
à programmer.
L'Inspection
d'Académie
demande
la
rédaction
d’un
bilan
sécurité
et
d’un
contrat
tripartite
entre
l'école,
la mairie
et
la garderie
permettant
de
définir
la conduite
à tenir
quand
un
enfant
est
encore
présent
à la
fermeture
de
la garderie.
Pour
l'aménagement
des
cours
de
récréation,
les
enfants
ont
été
sollicités
pour
faire
connaître
leurs
envies,
leurs
besoins.
Un
contact
est
pris
avec
un
architecte
spécialisé
dans
ces
questions.
Radar
pédagogique
Frédéric
DUTRIEZ
rappelle
qu'il
avait
été
demandé
que
le radar
pédagogique
reste
affiché
en
vert
jusqu’à
50
km/h
et
ne
passe
à l'orange
qu’à
51
km/h.
Cette
modification
présente
des
difficultés
quant
au
réglage.
QUESTIONS
DIVERSES
Horaires
d'ouverture
de
la
mairie
Frédéric
DUTRIEZ
rappelle
que
les
horaires
d'ouverture
au
public
de
la mairie
ont
été
réduits
avec
la crise
sanitaire.
|| propose
de
revenir
à une
amplitude
d'ouverture
plus
grande. Après
discussion,
le conseil
municipal
opte
pour
une
ouverture
supplémentaire
le vendredi
de
14
h à
16
h à
compter
du
1°
septembre.
MAIRIE
DE
DAMMARIE
— 2
Place
de
l'église
— 28360
DAMMARIE
Tel.
02
37
26
01
11
— courrier
mairie@dammarie28.fr
Site
internet
: www.dammarie28.fr Attribution
des
logements
Habitat
Eurélien
en
cours
de
construction
à Villemain
Gwenaëlle
JAFFRÉ
demande
si l'avis
de
la mairie
sera
sollicité
lors
de
l'attribution
des
logements.
Mme
LEZIN
lui
répond
que
l'avis
de
la mairie
est
toujours
sollicité
et
est
généralement
prépondérant
si le
dossier
répond
à tous
les
critères
exigés.
En
revanche
pour
certains
logements
réservés
par
des
organismes
ou
par
Habitat
Eurélien
lui-même,
l’avis
de
la mairie
n’est
pas
demandé
.
Assainissement
de
Vovelles
Jean-Philippe
BERTO
souhaite
informer
le conseil
municipal
qu'un
collectif
d'habitants
est
en
cours
de
constitution
à Vovelles
et
qu'il
se
rapprochera
d’un
avocat
pour
défendre
les
intérêts
des
habitants
dans
le dossier
de
mise
à l'assainissement
collectif
du
hameau
de
Vovelles.
En
effet,
certains
habitants
sont
très
inquiets,
en
particulier
ceux
qui,
disposant
de
petits
revenus,
sont
dans
l'incapacité
de
payer
les
sommes
demandées
pour
le
raccordement
de
leur
habitation.
Le
plan
de
zonage
ne
prévoyait
pas
le raccordement
de
Vovelles
et certains
disposent
aujourd’hui
d'un
assainissement
individuel
récent,
tout
à fait
fonctionnel
et
pour
lequel
ils
ont
contracté
un
emprunt.
Il souhaite
que
le conseil
municipal
prenne
une
position
sur
ce
sujet.
Madame
le Maire
adressera
au
Président
de
Chartres
Métropole
et
au
Vice-Président
chargé
de
l’eau
et
de
l'assainissement,
un
courrier
expliquant
les
difficultés
rencontrées
par
les
habitants
de
Vovelles. Conseil
municipal
jeunes
Martial
MARAIS
pose
la question
de
la constitution
d’un
conseil
municipal
des
jeunes.
La
réponse
collégiale
est
positive
à condition
qu'il
soit
encadré,
que
des
projets
y soient
soumis,
etc
Eclairage
public
Un
sondage
pourrait
être
envisagé
auprès
des
habitants
pour
adapter
les
heures
d'allumage
et
d'extinction
de
l'éclairage
public.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé
et
aucune
question
diverse
n'étant
plus
posée,
la séance
est
levée
à 23
h 30.
MAIRIE
DE
DAMMARIE
— 2
Place
de
l'église
— 28360
DAMMARIE
Tel.
02
37
26
01
11
— courrier
mairie@dammarie28.fr
Site
internet
: www.dammarie28.fr