Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 16.03.2023.04 Convention pret doeuvre
Déliberation - 04.05.2023.11.1 Convention de pret doeuvre 2
Déliberation - 16.03.2023.04.1 ANNEXE Convention de pret doeuvre
Déliberation - 14.12.2023.13.2 Convention pret materiel informati
Déliberation - 14.12.2023.13.4 Convention pret materiel informati
Déliberation - 14.12.2023.13.1 Convention pret materiel informati
Déliberation - 14.12.2023.13.3 Convention pret materiel informati
Déliberation - DCM 2017 154 Convention de prêt doeuvres MuséoParc
Déliberation - 2023 097 Convention pret doeuvre ecomusee avec mus
Déliberation - DECISION 2025 52 CONVENTION DE PRET DOEUVRES sig
Déliberation - 04.05.2023.11 Convention pret doeuvre La Foule suite
Document publié le Jeudi 4 mai 2023 par la commune de Colle-sur-Loup.
Lien du pdf (Déliberation - 04.05.2023.11 Convention pret doeuvre La Foule suite)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
AR
Prefecture
(Loi
du
5 AVRIL
1884
- Art,
56)
006-210600441-20230504-04
05
2023
11-DE
Reçu
le
12/05/2023
Mairie
de
LA
COLLE
SUR
LOUP
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
Département
des
Alpes
Maritimes
Arrondissement
de
GRASSE
Nombre
de
membres
Afférents
En
Qui
ont
pris
auconsell
Exercice
partäla
municipal
délibération
29
29
23
N°04.05.2023.11
Objet
de
la délibération
:
Convention
de
prêt
d'œuvre
au
profit
de
la
commune
de
La Colle
sur
Loup
par
Miryan
KLEIN
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la Commune
de
LA
COLLE
SUR
LOUP
SEANCE
DU
4 MAI
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois
et
le quatre
mai
à dix-huit
heures,
le Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
Jean-Bernard
MION,
Maire.
PRÉSENTS
:
M.
MION
- M.
CIRIO
- Mme
CUBIZOLLES
- Mme
MARINO
- Mme
MUIA
- M.
LEMESSIER
— Mme
BRISON
- M.
RODRIGUEZ
- - Mme
PROPETTO
- M.
MORVAN
- M.
DORDONNAT
- Mme
BILLOIS
- Mme
POULAIN
- Mme
TOURIAN
- Mme
MOURTY
- M.
VAN
DEN
BULCKE
- Mme
VERONESE-
[ Original. []
Expédition
certifiée
conforme
à l'original.
Pour
le Maire,
Le
Directeur
Général
des
Services,
Date
de
la convocation
:
27/04/2023
Certifié
exécutoire
compte
tenu
:
De
la date
de
transmission
et
de
réception
en
Sous-
Préfecture
:
12
MAI
2023
De
la date
de
publication
:
12
MAI
2023
Pour
le Maire,
Le
Directeur
Général
des
Services,
\ À M
NARDI
- M.
THEVENIAUD
- M.
DURANTE
PROCURATIONS
:
M.
BORIOSI
pouvoir
donné
à M.MION
M.
FORESTIER
pouvoir
donné
à M.
CIRIO
M.
BERNARD
pouvoir
donné
à Mme
CUBIZOLLES
M.
LEGRAND
pouvoir
donné
à M.
DURANTE
ABSENTS
:
M.
CASTET
Mme
ROLLAND
Mme
TEISSEIRE
Mme
DOLAN
M.
VERGES
M.
PETIT
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Madame
MARINO
Monsieur
le Maire
expose
:
Madame
Miryan
KLEIN,
artiste
d'art
contemporain,
a sollicité
l'autorisation
de
la Ville
pour
la mise
en
place,
sur
le rond-point
des
Arnoux,
de
3 personnages
en
aluminium,
en
complément
de
ceux
installés
sur
le terrain
municipal
cadastré
AV
87
lieudit
Fontaine
de
l’'Evêque. Ce
souhait
traduit
sa
volonté
de
dénoncer
le phénomène
de
surpopulation,
d’éloignement
et
de
distance
entre
les
individus
malgré
l'époque
numérique
et les
nouveaux
moyens
de
communication.
Ainsi
elle
propose
un
second
prêt
de
son
œuvre,
intitulée
« LA
FOULE
»
(suite)
dont
les
caractéristiques
sont
les
suivantes
:
112 d'œuvre
au profit
de la
commune
de La
Colle
sur
Loup
par
Miryan
KLEIN
AR
Prefecture
006-210600441-20230504-04
05
2023
11-DE
Reçu
le
12/05/2023
is Personnages
en
aluminium
Création
2010
Pour
des
raisons
de
logistique
et
de
déplacement
à l'étranger,
Madame
Klein
a procédé
à son
installation
et
remercie
la
Ville
de
la
Colle-sur-loup
pour
sa
sensibilité
à
promouvoir
l'art.
Une
convention
pour
une
durée
de
3 années
renouvelable
éventuellement
tacitement,
dont
le projet
est
annexé
à la
présente,
a ainsi
été
établie
afin
de
fixer
les
modalités
et les
conditions
de
ce
prêt.
En
conséquence,
il est
demandé
au
Conseil
municipal,
=
D'ACCEPTER
le
prêt
par
l'artiste
Miryan
KLEIN,
de
l'œuvre
«
LA
FOULE
»
(suite)
au
profit
de
la
commune
de
La
Colle
sur
Loup
=
D'AUTORISER
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
convention
fixant
les
modalités
et
conditions
dudit
prêt.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
procédé
au
vote
:
- ACCEPTE
le prêt
par
l'artiste
Miryan
KLEIN,
de
l’œuvre
« LA
FOULE
» (suite)
au
profit
de
la
commune
de
La
Colle
sur
Loup
- AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
la convention
fixant
les
modalités
et
conditions
dudit
prêt.
Ce
à l'UNANIMITE
des
membres
présents
et
représentés
:
-
Ont
pris
part
au
vote
;
23
(dont
4 par
pouvoir)
-
Ont
voté
pour
:
23
-
Ont
voté
contre
;
0
-
Se
sont
abstenus
;
0
Ainsi
délibéré
à La
Colle-sur-Loup
les
jours,
mois
et
an
susdits
et
ont
signé
les
membres
présents.
#)
Pour
extrait
certifié
conforme,
! Le
Maire, Jean-Bernard
MION
nl
Conformément
à l'article
R.421-1
du
Code
de
justice
administrative,
la présente
décision
peut
faire
l’objet
d’un
recours
contentieux
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Nice,
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
notification
ou
sa
publication,
soit
par
voie
postale
: 18
avenue
des
fleurs
CS61039
—
06050
Nice
cédex
1,
soit
par
voie
électronique
à
partir
d'une
application
internet
dénommée
«
Télérecours
citoyens
» accessible
via
le
site
de
téléprocédures
http://www.telerecours.fr
».
2/2