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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arandon-Passins.
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Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
Commune
d'ARANDON-PASSINS
ARRETE
N°
60/2025
REGLEMENTATION
DE
LA
CIRCULATION
-— Route
de
Sermérieu
—
Hameau
le
Bois
Le
Maire
d'ARANDON-PASSINS,
-
Vu
le
code
de
la
route
;
-
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
;
-
Vu
le code
de
la voirie
routière
;
-
Vu
la
loi
n°82-213
du
02/03/1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions,
modifiée
et
complétée
par
la
loi
n°82-623
du
22/07/1982
et
par
la
loi
83-8
du
07/01/1983
;
-
Vu
l'instruction
ministérielle
sur
la
signalisation
routière
(livre
|,
8"
partie
:
signalisation
temporaire)
approuvée
par
l'arrêté
interministériel
du
6 novembre
1992 ;
- Vu
la demande
d'arrêté
de
police
de
la circulation
formulée
par
Monsieur
FERRAND
Clément,
pour
l’entreprise
SPIE
BATIGNOLLES
TP
AURA,
en
date
du
09/04/2025,
pour
des
travaux
: rabotage
de
la
chaussée
et
reprise
du
revêtement
en
enrobé.
- Considérant
que
pour
assurer
la sécurité
des
riverains
et des
usagers
de
la
route
il convient
de
réglementer
la
circulation
sur
la voie
concernée
;
ARRETE
ARTICLE
1
: A
compter
du
24/04/2025
et
jusqu’au
01/05/2025
inclus,
la
circulation
de
tous
les
véhicules
sera
réglementée
comme
suit
:
ARTICLE
2 : La
circulation
de
tous
les véhicules
ne
pourra
pas
s'effectuer
sur
la
Route
de
Sermérieu
— Hameau
le
Bois. ARTICLE
3
: Les
restrictions
suivantes
seront
instituées
au
droit
du
chantier :
-
Fermeture
à
la
circulation
(route
barrée
sauf
riverains)
-
Mise
en
place
d’une
déviation
par
la
RD517
et
la
RD1075,
RD244
ARTICLE
4 : La
signalisation
de
chantier
sera
mise
en
place,
entretenue
et déposée,
sous
le contrôle
des
services
techniques
de
la commune
d’Arandon-Passins,
par
l’entreprise
ou
la personne
chargée
des
travaux.
ARTICLE
5:
Le
présent
arrêté
fera
l’objet
d’une
publication
et d’un
affichage
selon
les
règles
en
vigueur.
ARTICLE
6 : L'entreprise
ou
la personne
chargée
des
travaux,
Sont
chargées
chacun
en
ce
qui
les
concerne,
de
l’application
du
présent
arrêté.
ARTICLE
7
: Le
présent
arrêté
est
applicable
du
24/04/2025 et
jusqu’au
01/05/2025
inclus.
Fait
à ARANDON-PASSINS
le
14/04/2025
Le
Maire,