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Compte-Rendu - 260122 CR CM
Compte-Rendu - 221222 CR CM
Compte-Rendu - 241017 CR CM
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chizé.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 241017 CR CM)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Bois et produits du bois,
MAIRIE
de
CHIZÉ
79170
Liberté
«
Liber
« Égalité
Fraternt Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
17
octobre
2024
(ordinaire)
PROCES
VERBAL
L’an
deux-mil-vingt-quatre
le
jeudi
dix-sept
octobre
à
vingt
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
CHIZÉ
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Daniel
BARRÉ,
Maire
Présents
:
Mesdames
Bernadette
BAILLON,
Nathalie
MEMETEAU,
Messieurs
Daniel
BARRÉ,
Dany
BLONDIO,
Serge
BOUTEILLER,
Bernard
GUÉRIN,
Rodolphe
RAMBAUD),
Didier
VRIGNAUD),
Absents
:
Jessica
VILLERS;
Catherine
VRIGNAUD,
Ermilien
BARRAULT.
Clément
GODET,
Didier
MOUNOURY,
Secrétaire
de
séance
: Bernadette
BAILLON,
Date
de
convocation
: 10
octobre
2024
Nombre
de
Conseillers
:
en
exercice
:
13
Présents
:
8
Votants
:
8
Quorum
:
7
personnes
présentes
(Article
L2121-17
du
CGCT),
Ordre
du
jour
°
Approbation
du
dernier
CM
+
Point
des
dossiers
importants,
compte-rendu
des
binômes
e
Choix
des
entreprises
extension
de
la
maison
médicale
+ _ Recrutement
agents
recenseurs
et
conditions
de
rémunération
e
Coupes
de
bois
en
forêt
communale,
état
d'assiette
2024/2025
+
Salles
des
Fêtes,
règlement
groupe
de
travail
+
Acceptation
leg
maison
Bonnet
e
Passage
rue
Henri
Béguier,
accord
IAA
*_
Autorisation
d'absences
pour
évènements
familiaux
(suite
avis
CST)
+
Ouverture
des
postes
(promotion
interne)
agent
de
maîtrise
et
attaché
+
RIFSEEP
actualisation
et
prise
en
compte
des
nouveaux
postes
(projet
avant
saisine
Comité
Social
Territorial)
°
Validation
candidature
commerce
communal
et
définition
des
loyers
e
Congrès
national
des
maires
e
Questions
diverses
1.
Monsieur
le
Maire
ouvre
officiellement
la
séance
du
conseil
municipal
et
présente
le
Procès-Verbal
de
la
précédente
réunion
du
Conseil
Municipal,
Les
élus
approuvent
à
l'unanimité.
Commune
de
Chizé
Séance
du
conseil Municipal
du
17 octobre
2024
1 2.
Point
des
dossiers
importants
S
Extension
du
Cabinet
Médical
: voir
point
3,
Tiers-Lieu
:,
Cimetière
: les travaux
débuteront
après
le
1%
novembre,
Bateau
à chaine
: subvention
Conseil
départemental
OK,
53
rue
Duguesclin
: RV
pris
avec
ID79
le
18/11
à
14h,
Espace
Eric
Chamarre
: Attente
de
devis
complémentaires,
Bernard
s'en
occupe,
Cour
d'école
: réponse
orale
pour
les
subventions
OK,
LS OK OS
Salle
des
Fêtes
: préparation
d'un
mode
d'emploi
des
appareils
installés.
3.
Marché
202402
Extension
maison
médicale
- Choix
des
entreprises
Délibération
2024D_62
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
les
travaux
relatifs
à
l'extension
de
la
maison
médicale
ont
été
proposé
sur
la
plateforme
de
marchés
publics.
Il présente
les
résultats
de
la
commission
composée
d'élus
et
du
bureau
d'études
LCE,
pour
laquelle
les
prestataires
suivants
ont
été
sélectionnés :
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
à
l'unanimité
des
membres
votant
(8
voix
pour) :
æ
DECIDE
D’AUTORISER
Monsieur
le
maire
à
signer
le
marché
public
suivant,
202402
Extension
de
la
maison
médicale
de
Chizé,
sous
réserve
de
vérification
de
la
solidité
des
entreprises
concernées
:
Lot
Contenu
du
lot
Entreprise
choisie
Montant
HT
20240201
1
|Démoblition
-
Curage
STPM
Melle
sous
réserve
2
800,00
€
20240202 |
2
|Gros-OEuvre
STPM
Melle
sous
réserve
45
065,75
€
20240203
|
3
[Charpente
/ Couverture
POUGNAND
Celles
sur
Belle
23
519,82
€
20240204
|
4
|VRD
Choix
reporté
après
information
30
000,00
€
20240205
|
5
[Menuiseries
Extérieures
JUBIEN
Echiré
10
780,43
€
20240206 |
6
|Plâtrerie
RIDORET
La
Rochelle
16
679,52
€
20240207 |
7
|Menuiseries
Intérieures
JUBIEN
Echiré
2
384,04
€
20240208 |
8
[Peinture
BOUCHET
Frêres
BIARD
4
218,00
€
20240209 |
9
Sols
BOUCHET
Frêres
BIARD
10
587,33
€
20240210
|10|Plomberie
/ Chauffage
/ VMCI]CEME
Atlantique
AÎITRE
14
551,83
€
20240211
|
11
Electricité
CEME
Atlantique
AÎTRE
10
237,33
€
Total
HT
170
824,05
€
4.
Recrutement
des
deux
agents
de
l’équipe
communale
de
l’enquête
de
recensement
et fixant
la
rémunération
des
agents
recenseurs
Délibération
2024D_63
Le
Maire
rappelle
que
la
commune
doit
organiser
au
titre
de
l’année
2025
les
opérations
de
recensement.
À
ce
titre,
il convient
de
recruter
deux
agents
de
l'enquête
de
recensement
et
de
fixer
l'indice
de
rémunération
retenus
pour
leur
rémunération.
Le
centre
de
gestion
nous
a
suggéré
de
privilégier
une
rémunération
forfaitaire
liée
aux
résultats
de
l'enquête,
pour
encourager
les
agents
à
aller
jusqu'au
terme
de
la
période
de
recensement
et
pour
rémunérer
chacun
le
plus
justement
possible
en
fonction
de
l'investissement
personnel
et
des
résultats
obtenus.
Commune
de
Chizé
Séance
du
conseil Municipal du
17 octobre
2024
2 Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
à
l'unanimité
des
membres
votant
(8
voix
pour) :
>
De
fixer
à
deux
(2)
le
nombre
d’agents
recenseurs
nécessaires
au
besoin
de
la
collectivité
et
de
procéder
au
recrutement
de
ces
agents
contractuels
vacataires,
De
fixer
les
taux
de
vacations
attribuables
aux
agents
recenseurs
à
un
montant
forfaitaire
de
:
o
84€
bruts
pour
la journée
de
formation
obligatoire
(7
heures),
o
et
84
€
bruts
pour
la tournée
de
reconnaissance
(1
journée
de
7
heures).
>
D'ajouter
un
forfait
de
déplacement
de
50
€
pour
l'agent
intervenant
sur
Chizé,
et
de
80
€
pour
l'agent
qui
assurera
les
déplacements
dans
les
hameaux
(Availles,
Les
Béguières,
Chantemerle,
La
Fragnée,
La
Gloriette,
L'Isle),
>
De
rémunérer
enfin
chacun
en
fonction
du
nombre
de
questionnaires
rendus
par
dotation
forfaitaire
pour
la
collecte
papier,
les
taux
réglementaires
sont
les
suivants
:
o
1 fiche
habitant
= 2 euro,
o
1 fiche
logement
=
1.50
euros.
5.
Coupe
de
bois
en
forêt
communale
assiette
2024-2025
Affouage
et
résineux
Délibération
2024D 64
M.
le
maire
expose
au
conseil
le
contenu
de
la
lettre
de
l'Office
National
des
Forêts
concernant
les
coupes
de
bois
à
inscrire
dans
les
forêts
relevant
du
régime
forestier.
II
s'agit
de
couper
les
résineux
vieillissants.
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
M.
le
maire
et
après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
à
l'unanimité
des
membres
votant
(8
voix
pour),
=
APPROUVE
o
l'inscription
à
l'état
d'assiette
en
2024
des
coupes
prévues
à
l'aménagement
et
désignées
dans
le
tableau
ci-dessous
(coupes
réglées)
:
Or
FE
a
N°
parcelle
Type
de
coupe
forêt CHIZE
12
Résineux
CHIZE
14
Résineux
CHIZE
15
Résineux
CHIZE
16
Résineux
o
l'ouverture
de
cloisonnements
en
affouage
parcelles
8
et
9
o
une
coupe
d'emprise,
anticipation
OLD
o
la
coupe
d'une
partie
des
taillis
sur
les
parcelles
4-5-6-10-13
et
14,
afin
de
permettre
un
entretien
limitant
la
progression
d'un
feu
potentiel
: coupe
parallèle
à
la
limite
de
département,
et
le
long
des
CD
106
et
122
sur
une
largeur
de
14
à 20
mètres
6.
Salle
des
fêtes
- organisation
et
règlement
intérieur
Madame
Baillon
se
propose
pour
animer
la
commission
ad'hoc.
Commune
de
Chizé
Séance
du
conseil Municipal
du
17
octobre
2024
3 7.
Acceptation
du
leg
par
M
Bonnet
à
titre
particulier
de
la
maison,
le
terrain
et
le
hangar
situés
26
rue
du
Champ
Trelet
Délibération
2024D_65
Considérant
la
décision
de
M
BONNET
Marcel,
qui
par
testament
remis
à
l'étude
de
Maître
DECRON-LAFAŸYE,
notaire
à
Niort,
lègue
à
notre
commune
la
maison,
le
terrain
et
le
hangar
situés
26
rue
du
Champ
Trelet,
selon
les
éléments
transmis
par
le
notaire.
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
à
l'unanimité
des
membres
votant
(8
voix
pour),
©
Décide
d'accepter
ce
legs
tel
que
présenté
par
le
notaire
8.
Immobilière
Atlantic
Aménagement
Nous
avons
reçu
un
accord
de
principe
(dans
l'attente
du
vote
du
conseil
d'administration)
pour
la
cession
d'un
accès
longeant
le
12
rue
Henri
Béguier,
ce
qui
permettrait
de
créer
un
passage
piéton
sécurisé
entre
l'école,
le
terrain
d'évolution
et
la
bibliothèque.
9.
Autorisations
absences
pour
évènements
familiaux
suite
avis
du
CST
Délibération
2024D_66B
Considérant
que
rien
n'était
mis
en
place
de
manière
formelle
concernant
les
autorisations
d'absence
en
cas
d'évènement
familial
pour
les
agents
communaux,
et
afin
de
poser
des
règles
claires
pour
tous,
M
le
Maire
rappelle
les
dispositions
proposées
dans
la
saisine
du
CST
ci-après.
Les
agents
soumis
au
statut
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
pourront
obtenir
les
autorisations
d'absences
délivrées
par
après,
sous
réserve
de
produire
les justificatifs
utiles.
Evènements
familiaux
our
les
évènements
familiaux
énoncés
ci-
Motifs
d'absence
Nombre
de
jours
Mariage
ou
conclusion
d’un
PACS
de
l’agent
5 jours
ouvrables
Mariage
d’un
enfant
3 jours
ouvrables
Mariage
d’un
ascendant,
frère,
sœur,
oncle,
tante,
neveu,
nièce,
beau-frère,
belle-sœur
1 jour
ouvrable
Naissance
ou
adoption
au
foyer
de
l’agent
3
jours
pris
à
compter
de
la
naissance
ou
jour
ouvrable
qui
suit
la
naissance
et
de
continue
manière
Maladie
très
grave
du
conjoint,
du
partenaire
pacsé
ou
concubin,
d’un
enfant,
des
parents
et
beaux-parents
3 jours
ouvrables
Maladie
très
grave
des
autres
ascendants,
frère,
sœur,
oncle,
tante,
neveu,
nièce
beau-frère,
belle-sœur
,
1 jour
ouvrable
Décès
du
conjoint,
du
partenaire
pacsé,
du
concubin,
des
parents
ou
beaux-
parents
3 jours
ouvrables
Décès
d’un
enfant
âgé
de
25
ans
ou
plus
12
jours
ouvrables
Commune
de
Chizé
Séance
du
conseil
Municipal
du
17
octobre
2024
4 Motifs
d'absence
Nombre
de
jours
Décès
des
autres
ascendants,
frère,
sœur,
oncle,
tante,
neveu,
nièce,
beau-
|
1 jour
ouvrable
frère,
belle-sœur
=
,
1 fois
les obligations
Soins
à
un
enfant
malade
de
moins
de
16
ans
(ou
sans
limite
d'âge
pour
les enfants
_
hebdomadaires
de
service
de
handicapés)
l'agent
concerné
+1
jour**
Ces
autorisations
d'absence
sont,
en
tout
état
de
cause,
accordées
par
famille
et
quel
que
soit
le
nombre
d'enfants,
et
par
année
civile.
La
durée
de
l'absence
pourra
être
majorée
des
délais
de
route
sans
pouvoir
excéder
48
heures,
compte
tenu
des
déplacements
à
effectuer
et
des
moyens
de
transports
utilisés
:
plus
de
200
km,
24
heures
de
majoration,
plus
de
400
km,
48
heures
de
majoration.
* cumulable
avec
le congé
paternité
“cette
limite
peut
être
portée
à
deux
fois
les
obligations
hebdomadaires
si
l'agent
apporte
la
preuve
:
+
qu'il
assume
seul
la
charge
de
l'enfant,
*
que
son
conjoint
est
à
la
recherche
d'un
emploi,
par
un
certificat
d'inscription
au
Pôle
Emploi,
e
que
son
conjoint
ne
bénéficie,
de
par
son
emploi,
d'aucune
autorisation
d’absences
rémunérée
pour
soigner
son
enfant
ou
pour
en
assurer
la
garde,
par
une
attestation
de
l’employeur.
Lorsque
l'un
des
conjoints
ne
peut
prétendre
à
une
autorisation
d'une
aussi
longue
durée
que
celle
de
l'autre,
celui-ci
pourra
bénéficier
d’autorisations
d’une
durée
maximale
égale
à
la
différence
entre
deux
fois
ses
obligations
hebdomadaires
et
la
durée
maximale
d'autorisation
de
son
conjoint.
Lorsque
les
parents
travaillent
l’un
et
l’autre
dans
la
même
administration
(donc
la
même
collectivité
ou
établissement
public)
le
Maire
ou
le
Président
peut
autoriser
l'un
des
deux
à
renoncer
à
ses
propres
avantages
au
profit
du
conjoint.
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
à
l'unanimité
des
membres
votant
(8
voix
pour)
DECIDE
:
>
D'APPLIQUER
les
règles
proposées
ci-dessus,
conformément
à
la
saisine
du
CST,
Madame
Jessica
VILLERS,
conseillère
municipale,
se
joint
à
l'assemblée,
portant
le
nombre
des
votants
à
9.
Nombre
de
Conseillers
:
en
exercice
:
13
Présents
:
9
Votants
:
9
10.
Ouverture
des
postes
(promotion
interne)
agent
de
maîtrise
et
attaché
11.RIFSEEP
actualisation
et
prise
en
compte
des
nouveaux
postes
(projet
avant
saisine
Comité
Social
Territorial)
En
attente
d'une
réponse
du
centre
de
gestion
des
Deux-Sèvres,
les
deux
sujets
sont
remis
à
plus
tard
Commune
de
Chizé
Séance
du
conseil Municipal
du
17 octobre
2024
5 12.Bail
commercial
- définition
du
prix
du
loyer
du
local
bar
tabac
snack
jeux
au
58
rue
Duguesclin
Délibération
2024D_67
Considérant
qu'il
revient
au
Conseil
Municipal
de
fixer
le
montant
des
loyers
des
bâtiments
communaux
et de
déléguer
au
Maire
la signature
d'un
bail
commercial,
Considérant
la
proposition
de
reprise
du
commerce
communal
par
Monsieur
Franck
FOURNIER
et
Madame
Chantal
BOULDOIRE.
Un
accord
sur
le
montant
du
loyer
du
local
sis
au
58
rue
Duguesclin
(350
€)
+
le
garage
(80
€)
+
la terrasse
(20
€),
soit
un
montant
global
pour
le
loyer
du
local
de
450
€HT.
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
à
l'unanimité
des
membres
votant :
æ
DÉCIDE
de
fixer
le
montant
du
loyer
du
local
commercial
situé
au
58
rue
Duguesclin
à 450,00
€HT
assujetti
à
la TVA
au
taux
en
vigueur
13.Location
gérance
- définition
du
prix
du
loyer
du
fonds
de
commerce
bar
tabac
snack
jeux
au
58
rue
Duguesclin
Délibération
2024D_68
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
la commune
ayant
créé
une
licence
IV
et
Réhabilité
le
"bar
- tabac
- jeux
- snack",
Monsieur
le
Maire
propose
de
mettre
le fonds
de
commerce
bar
tabac
snack
jeux
en
location-gérance
et
d'attribuer
cette
location-gérance
à
Monsieur
Franck
FOURNIER
et
Madame
Chantal
BOULDOIRE
pour
un
montant
mensuel
de
350,00
€
HT.
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
à
l'unanimité
des
membres
votant
:
æ
DÉCIDE
d'attribuer
la
location-gérance
du
fonds
de
commerce
58
rue
Duguesclin
à
Monsieur
Franck
FOURNIER
et
Madame
Chantal
BOULDOIRE
à
partir
de
la
date
de
signature
du
bail,
>
FIXE
la
redevance
de
location-gérance
à 350,00
€
HT
mensuel
14. Questions
diverses
Y
Calendrier
des
conseils
municipaux :
o
Le
21
novembre
o
Le
12
décembre
Y
Bungalow
terrain
Donizalski,
les
agents
communaux
procèderont
à
son
démontage,
Y
Terrain
Hehir,
les
élus
formeront
un
atelier
participatif
le
9/11
à
9h
pour
élaguer
le
magnolia,
*
Crèche/
Maison
d'Assistante
Maternelle
(MAM),
la
maison
Bonnet
semble
être
une
bonne
solution,
une
visite
de
la
PMI
permettra
d'envisager
les
travaux
nécessaires
pour
une
ouverture
éventuelle
en
2025,
Ÿ
EMPM,
la
gratuité
de
la
salle
pour
une
répétition
publique
en
octobre
2025
est
accordée,
Commune
de
Chizé
Séance
du
conseil Municipal
du
17 octobre
2024
6 Ÿ
Chemin
Availles,
une
buse
a
été
installée
pour
drainer
les
eaux
pluviales
en
surplus,
* _ Affichage
sauvage,
une
copie
de
l'arrêté
de
St
Martin
de
Bernegoue
sera
envoyée
à
tous
les
conseillers,
Ÿ
Salle
des
fêtes
de
Chizé,
un
lampadaire
autonome
pourrait
être
installé,
des
devis
seront
étudiés.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
le conseil
est
clos
à
22h50
À
Chizé,
le
28
octobre
2024
Le
Secrétaire,
Le
Maire,
Bernadette
BAILLON
Daniel
BARRE
Commune
de
Chizé
Séance
du
conseil Municipal
du
17
octobre
2024
7